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Risques chimiques

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Prévention médicale des risques chimiques


Bien que les mesures de prévention techniques, collectives, individuelles ou organisationnelle permettent de réduire de façon appréciable les expositions professionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santé, il est nécessaire de mettre en place un suivi médical (clinique et biologique) pour un dépistage précoce des anomalies de santé et l’évaluation des interactions santé / travail.


Ce suivi médical doit être mis en place par le service de santé au travail, après analyse des postes de travail et des risques professionnels.

Mise en place et suivi des mesures de prévention

L’évaluation des risques sur le terrain est un élément important de l’action des services de santé au travail :

  • étude de postes et visite des locaux pour affiner le repérage des sources d’exposition à des agents chimiques (recherche des produits utilisés, des étiquetages et des fiches de données de sécurité…),
  • dialogue avec les opérateurs et l’encadrement pour rechercher des expositions ou des modes d’exposition moins apparents (intermédiaires de synthèse, manipulations non prévues, émissions liées à certaines activités ou procédés…).
     

Cette action sur le terrain est l’occasion d’évaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou à mettre en place.

Documents permettant d’assurer le suivi médical des salariés exposés à des produits dangereux

Fiche de prévention des expositions

Cette fiche est prévue pour certains facteurs de risques professionnels liés à la pénibilité (agents chimiques dangereux, CMR ou non, y compris les poussières et les fumées). Elle est établie par l’employeur pour chaque salarié exposé à ces facteurs sous certaines conditions. Elle indique les conditions habituelles d’exposition, la période au cours de laquelle cette exposition est survenue ainsi que les mesures de prévention, organisationnelles, collectives ou individuelles, mises en œuvre pour faire disparaître ou réduire les facteurs de risques durant cette période et les résultats des contrôles d’exposition. Le double de la fiche est remis au médecin du travail. Cette fiche de prévention des expositions est accessible au salarié et lui est remise à son départ de l’entreprise.

Attestation d’exposition aux agents chimiques dangereux ou aux CMR

Pour les expositions antérieures au 1er février 2012, l’employeur doit remettre au salarié à son départ de l’entreprise une attestation d’exposition. Il l’établit avec le médecin du travail sur la base de l’ancienne fiche d’exposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait été évalué comme non faible (fiche qui a été remplacée pour les expositions intervenues à compter du 1er février 2012 par la fiche de prévention des expositions décrite ci-dessus).

Suivi médical

Le suivi des salariés par le service de santé au travail a lieu lors de l’embauche et tout au long de l’activité professionnelle. Il vise notamment à évaluer d’éventuels effets sur la santé des expositions professionnelles, mais également à vérifier la tolérance au port d’équipements de protection individuelle (masques, gants…).
 

Les visites médicales (d’embauche ou périodiques) ou les entretiens infirmiers sont un moment privilégié pour :

  • recueillir des informations sur les conditions d’exposition du salarié,
  • prendre connaissance des informations transmises par l'employeur dans la fiche de prévention des expositions
  • en fonction de l’examen clinique et des résultats de l'évaluation des risques au poste du salarié, prescrire si nécessaire des examens complémentaires,
  • renouveler l’information du salarié sur son exposition professionnelle (notamment à des agents chimiques dangereux) et sur les mesures de prévention collectives et individuelle ainsi que les mesures d’urgence adaptées à son poste de travail,
  • rappeler les règles d’hygiène individuelle participant à cette prévention.
     

Les fiches de prévention des expositions lorsqu’elles sont nécessaires, sont conservées dans le dossier médical de chaque salarié. Elles permettent une traçabilité des expositions en vue notamment d'une reconnaissance de maladie professionnelle, d’une veille sanitaire ou d’études épidémiologiques. Elles permettent dans certains cas le départ anticipé à la retraite et contribuent à l’obtention d’un suivi médical post-professionnel.

Dépistage des anomalies de santé

Les examens cliniques et complémentaires doivent permettre de dépister aussi précocement que possible des anomalies de santé liées :

  • à un défaut / inadaptation des mesures de prévention en place
  • à un risque non identifié jusque là.

Ces examens aident également à la décision d'aptitude et au dépistage d'affections liées au travail.

Au cours de l’examen clinique, il est important de rechercher :

  • les effets aigus ou subaigus (lésions cutanées, dyspnée, céphalées voire confusion)
  • les effets précoces d'intoxication chronique. Ceux-ci sont souvent difficiles à détecter car peu spécifiques (douleurs abdominales, fatigue, troubles de l'humeur…). Leur mise en évidence nécessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux.
     

En ce qui concerne les examens complémentaires, ils dépendront de la nature de l’exposition globale ou des conditions de travail du salarié, comme par exemple :

  • recherche d’anomalies dans le sang (anémie, élévation de la créatinine…) chez des salariés exposés à certains solvants,
  • exploration fonctionnelle respiratoire afin d’évaluer la tolérance au port de certaines protections respiratoires ou de révéler précocement l'effet néfaste de certaines poussières et vapeurs, avant toute atteinte radiologique ou clinique,
  • tests psychométriques permettant de dépister une atteinte de la mémoire modérée, encore réversible lors d'expositions à certains solvants organiques.
     

Dans certains cas, ces examens visant à mettre en évidence des effets néfastes sur les organes seront accompagnés d’une surveillance biologique des expositions.

Surveillance biologique des expositions aux substances chimiques

Au-delà de ce dépistage, une surveillance biologique peut également être mise en place. C'est un moyen d'apprécier l'exposition des travailleurs. Elle permet d'affiner l'évaluation de l'exposition au poste de travail, en donnant un reflet de la quantité de produit ayant pénétré dans l’organisme. Elle est définie comme « l'identification et la mesure des substances de l'environnement du poste de travail dans les tissus, les excrétions, les sécrétions ou l'air expiré des salariés exposés, pour évaluer l'exposition réelle et le risque pour la santé de chacun d'eux en comparaison à des références appropriées ».
 

Elle présente un intérêt particulier pour un suivi des expositions, notamment :

  • à des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques),
  • quand une métrologie dans l'atmosphère n’est pas adaptée (port de protections individuelles) ou irréalisable (travail en espaces confinés, déplacements fréquents),
  • à des substances ayant des effets toxiques cumulatifs.

Surveillance médicale renforcée

En ce qui concerne le risque chimique, les salariés exposés au plomb (dans les conditions prévues à l’article R. 4412-160), à l'amiante ou à certains agents chimiques CMR (cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 et 2 selon le système préexistant, ou 1A et 1B selon le règlement CLP) sont soumis à une surveillance médicale renforcée.

Le médecin du travail est juge des modalités de la surveillance médicale renforcée, en tenant compte des recommandations de bonnes pratiques existantes. Cette surveillance comprend au moins un ou des examens de nature médicale selon une périodicité n’excédant pas 24 mois.

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Mis à jour le 10/09/2014
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