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Risques chimiques

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Approche générale de prévention des risques chimiques

La prévention du risque chimique répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention. Sa formalisation (évaluer, supprimer ou réduire les risques, informer et former) est identique à celle mise en œuvre pour l’ensemble des risques professionnels. Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail. Dès lors qu’il y a exposition à des risques chimiques, les mesures de prévention à mettre en œuvre tiennent compte de la gravité du risque, et en particulier des effets cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR).


L’employeur doit en premier lieu évaluer les risques présents dans son entreprise. Pour les risques chimiques, il s’agit d’identifier tous les produits présents ou susceptibles d’être rencontrés dans l’entreprise qu’ils s’agissent de produits utilisés comme tels ou générés par une activité ou un procédé sous de forme de gaz, poussières ou aérosols.

Les résultats de cette évaluation doivent être consignés dans le document unique et mis à disposition du médecin du travail, du CHSCT, des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes exposées à un risque pour leur santé ou sécurité. Des mesures de la concentration des agents chimiques dans l’air permettent cette évaluation et de vérifier que les niveaux d’exposition sont les plus bas possible, que les valeurs limites d’exposition professionnelle sont respectées et que les mesures de prévention adoptées sont efficaces. Ces mesures sont renouvelées lors de tout changement des conditions de travail.
 

Une fois les risques identifiés, les mesures à mettre en œuvre doivent donner la priorité à la suppression ou la substitution des produits et procédés dangereux par d’autres produits ou procédés moins dangereux. Dans le cas ou des produits CMR sont utilisés, leur substitution est une obligation réglementaire quand elle est techniquement possible.
 

Quand ni la suppression ni la substitution ne sont réalisables, un ensemble d’actions doit permettre de réduire le plus possible le niveau du risque les quantités de produits dangereux, le nombre de salariés exposés ou encore la fréquence ou la durée des expositions.
 

Ces mesures peuvent être d’ordre organisationnel ou technique. La priorité est toujours donnée aux mesures de protection collective. Le port d’équipements de protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut être préconisé quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre.
 

Toute démarche de prévention des risques chimiques doit nécessairement s’accompagner des mesures suivantes complémentaires :

  • information et formation des salariés,
  • application de mesures d’hygiène (individuelle et collective),
  • définition et diffusion des procédures d’urgences,
  • suivi médical des salariés exposés.


Pour mettre en place et animer l’ensemble de ces mesures de prévention, l’employeur doit impliquer les représentants du personnel (membres de CHSCT ou, à défaut, délégués du personnel) et les services de santé au travail.

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Mis à jour le 08/09/2014
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