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Risques chimiques

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Information et formation aux risques chimiques

La formation et l’information des salariés font partie des obligations de l’employeur en matière de prévention des risques chimiques. Elles répondent à deux principaux objectifs : donner aux salariés travaillant une représentation des risques chimiques associés à leur poste de travail et leur donner les moyens de maîtriser leur environnement en les formant, entre autres, à la mise en œuvre des équipements de protection collective et individuelle.

Tous concernés

Ces actions concernent tous les salariés intervenant dans l’entreprise :

  • le personnel déjà en poste, plus particulièrement lors de chaque changement dans l’organisation ou les procédés de travail,
  • les nouveaux embauchés,
  • les personnes nouvellement affectées à un poste,
  • le personnel temporaire (CDD, intérimaires…),
  • les sous-traitants,
  • les personnes qui interviennent de façon occasionnelle dans les activités d’entretien ou de maintenance…
     

Le contenu de ces actions doit être adapté au public : il doit tenir compte de la formation, de la qualification de l’expérience et de la langue du salarié.

Un contenu évolutif et adapté aux conditions particulières de l’entreprise

L’employeur décide de la forme que peuvent prendre les actions d’information et de formation à destination des salariés : réunions de sensibilisation, affichage, procédures d’accueil des nouveaux embauchés, diffusion de documents écrits, campagnes d’information…

Néanmoins, le contenu des actions d’information et de formation doit refléter les risques spécifiques à l’entreprise et être actualisé régulièrement en fonction de l’avancée des connaissances. Il doit notamment porter sur les aspects suivants :

  • Nature des agents chimiques dangereux présents au poste de travail et dans l’entreprise
  • Utilisation et compréhension des informations disponibles sur les risques présentés par les produits utilisés (étiquetage, fiches de données de sécurité…)
  • Risques d’exposition au poste de travail et mesures de prévention à adopter (qui peuvent être présentés à l’aide de la notice de poste)
  • Mesures d’urgence, utilisation des dispositifs de secours et conduite à tenir en cas d’accident
  • Consignes à respecter : règles d’hygiène, modes opératoires, procédures, interdiction d’accès à certaines zones, utilisation des dispositifs de captage à la source, obligation de porter des EPI
     

Le salarié doit avoir accès à sa fiche de prévention des expositions.
 

La notice de poste est un support d’information incontournable. Elle est établie par l’employeur pour chaque poste de travail exposant à des agents chimiques dangereux. Rédigée dans un langage clair, elle informe les salariés des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les éviter. Elle découle des conclusions de l’évaluation des risques et doit être actualisée régulièrement, au minimum à chaque modification du poste de travail.

Information sur les risques de toxicité pour la reproduction

L’exposition à certains agents chimiques dangereux peut nuire à la fonction de reproduction, au développement de l’embryon, du fœtus ou de l’enfant allaité. Si de tels agents chimiques dangereux sont utilisés ou émis à leur poste de travail, les salariés doivent en être instruits, être informés des risques et formés à la prévention de l’exposition à ces produits.
 

Il convient en particulier de sensibiliser les femmes à l’intérêt de déclarer leur grossesse précocement afin d’être soustraites aux risques d’exposition à ces agents.

Formation ou information ?

Une action d’information peut revêtir des formes très variées, orales (entretien, réunion…) ou écrites (remise de brochures, dépliants, affichage…). Elle ne fait pas obligatoirement l’objet d’une évaluation.
 

Par contraste, une action de formation doit être très structurée : qu’elle soit traditionnelle (stage) ou à distance, elle se déroule selon un programme précis, établi afin d’atteindre des objectifs pédagogiques définis au préalable.
 

Les moyens pédagogiques mis en œuvre, ainsi que l’encadrement de la formation doivent être détaillés. Enfin, Il doit lui être attaché un dispositif de suivi et d’appréciation des résultats : il doit être possible d’évaluer si les objectifs pédagogiques ont effectivement été atteints. En outre, à son issue, une attestation de présence doit être remise à la personne formée.

Exemples d’actions d’information ou de formation

  • Information : présentation des risques chimiques associés à un poste de travail à l’aide de la notice de poste, affichage d’une procédure de travail…
  • Formation : stage de formation au port d’un appareil de protection respiratoire, formation à l’exécution d’une analyse chimique…

Quelques clés pour la réussite des actions de formation ou de sensibilisation

La formation et l’information doivent être adaptées à la réalité de l’entreprise, aux conditions de travail, aux différents postes de travail, et enfin aux agents chimiques susceptibles d’être rencontrés dans l’environnement professionnel. Autant que possible, elles s’adressent à des groupes exposés à un risque identique. Elles doivent être utiles et concrètes, dispensées dans un langage compréhensible par tous les salariés.
 

Durant les sessions de formation ou d’information, il est indispensable de donner la parole aux salariés afin qu’ils puissent demander des explications complémentaires et signaler les difficultés éventuelles à mettre en œuvre les mesures de prévention. Ces réunions sont ainsi l’occasion de faire remonter des difficultés rencontrées aux postes de travail.
 

L’organisation des actions d’information et de formation peut impliquer le service de santé au travail, les chargés de sécurité et/ou les membres du CHSCT (ou à défaut les délégués du personnel).

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Mis à jour le 10/09/2014
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