Prévention médicale des risques chimiques
Visite au poste de travail et suivi médical
Avec les services de santé au travail, le médecin du travail est impliqué dans la mise en place et le suivi des mesures collectives de prévention du risque chimique. Il organise également le suivi médical individuel de tous les salariés et accorde une attention particulière à ceux qui peuvent être en contact avec des produits chimiques dangereux.
Le médecin du travail participe de plusieurs façons à l’évaluation des risques chimiques et au suivi des mesures de prévention :
- étude de postes (recherche des produits utilisés, des étiquetages et des fiches de données de sécurité),
- dialogue avec les opérateurs et l’encadrement lors des visites d’entreprises pour identifier certains modes d’exposition aux risques chimiques (rôle des intermédiaires de synthèse, manipulations non prévues, émissions de fumées, brouillards, vapeurs liées à certaines activités ou procédés…),
- participe à l’évaluation de l’efficacité des mesures de prévention existantes (mise en place de contrôle des expositions par des analyses atmosphériques ou biométrologiques),
- conseil sur les mesures de prévention à mettre en œuvre ainsi que sur l’organisation des formations ou de sessions d’information.
Surveillance biologique de l’exposition
La biométrologie permet d'apprécier l'exposition des salariés à certains produits chimiques en mesurant la quantité de produit(s) ayant pénétré dans l’organisme. C'est le médecin du travail qui établit le programme de surveillance biologique et qui choisit le (ou les) indicateur(s) le(s) mieux adapté(s) à la nature de l'exposition. Il assure la restitution et l'interprétation des résultats.
Suivi médical
Le suivi médical des salariés a lieu lors de l’embauche et tout au long de l’activité professionnelle. Il vise notamment à détecter d’éventuels effets sur la santé des expositions professionnelles et peut permettre un dépistage précoce des anomalies de santé.
Concernant le risque chimique, les visites médicales sont l’occasion de :
- recueillir des informations sur les conditions d’exposition du salarié,
- prescrire si nécessaire des examens complémentaires,
- renouveler l’information du salarié sur son exposition professionnelle, sur les mesures de prévention ainsi que les mesures d’urgence adaptées,
- rappeler les règles d’hygiène à respecter,
- compléter le dossier médical du salarié (résultat d’examens, fiche d’exposition),
- expliquer l’intérêt pour les salariés exposés à des produits chimiques dangereux de la surveillance post-professionnelle.
Le médecin du travail doit porter une attention particulière à certaines catégories de travailleurs exposés aux risques chimiques : femmes enceintes, jeunes travailleurs, travailleurs temporaires…
| Liste des salariés exposés | Établie par l’employeur, elle regroupe les travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux et aux CMR. Elle précise la nature de l’exposition, sa durée et son importance (résultats des mesures de contrôle). |
|---|---|
| Fiche d’exposition | Établie par l’employeur pour tous les salariés figurant sur la liste des salariés exposés. Elle indique les procédés de travail, les équipements de protection utilisés, les caractéristiques des produits auxquels est exposé le salarié, les périodes d’exposition, les résultats des contrôles d’exposition. Le double de la fiche est remis au médecin du travail. Cette fiche est accessible au salarié. |
| Attestation d’exposition aux agents chimiques dangereux ou aux CMR | Établie par l’employeur et le médecin du travail et remise au salarié à son départ de l’entreprise, quel qu’en soit le motif. |
Exposition aux agents chimiques dangereux ou aux CMR
Avant l’affectation d’un salarié à des travaux l'exposant à un agent CMR, le médecin du travail doit attester de l’absence de contre-indication médicale.
Les salariés affectés à certains travaux pouvant les exposer à des agents CMR et à d’autres agents chimiques ou procédés dangereux bénéficient, en outre, d’une surveillance médicale renforcée. Cette surveillance implique notamment une visite médicale au minimum annuelle, et d’éventuels examens complémentaires.
Surveillance post-professionnelle
Le but de cette surveillance est de dépister le plus tôt possible, après le départ de l’entreprise ou après le départ en retraite, la survenue tardive d’une pathologie d’origine professionnelle (comme un cancer ou une silicose). Cette surveillance facilite la prise en charge médicale et une éventuelle déclaration en maladie professionnelle.
Toute personne, exposée durant sa vie professionnelle salariée à des cancérogènes avérés, peut en faire la demande à la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Elle bénéficie alors d’un suivi post-professionnel par le médecin traitant de son choix. Pour certains agents cancérogènes, la nature et la fréquence des examens ont été fixées par arrêté.
Mis en ligne le 11 juillet 2012
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