Prévenir les risques liés aux agents chimiques CMR

Suppression, substitution ou réduction des expositions

Après une phase de repérage et de hiérarchisation des risques liés à des agents CMR, un plan d'actions de prévention, adapté aux spécificités de l'entreprise, doit être élaboré et conduit. Les solutions de suppression du risque ou de substitution sont à examiner en priorité. L’employeur doit tout faire pour réduire aux plus bas niveaux possibles les expositions aux agents CMR.

Le schéma ci-dessous fait la synthèse des grands axes d’une démarche de prévention des risques CMR. Lors de l’évaluation des risques, le repérage des produits CMR est une étape clef. Il convient de rechercher systématiquement la présence de ces produits et toute situation de travail susceptible de donner lieu à une exposition.

La démarche de prévention à mettre en place impose la suppression ou la substitution des éventuels agents CMR chaque fois que cela est techniquement possible. À défaut, le travail en vase clos et les mesures de protection collective doivent être mis en œuvre. Les CMR pouvant provoquer des effets sur la santé même à de très faibles doses, tout doit être fait pour réduire les expositions aux plus bas niveaux possibles (et toujours en dessous des valeurs limites d’exposition professionnelle).

Principales étapes d’une démarche de prévention des risques liés à des produits cancérogènes (démarche identique pour les mutagènes ou reprotoxiques)

Mesures de prévention permettant de réduire les expositions aux CMR

Travail en système clos
Mise en place d’autres mesures de protection collective (captage à la source, encoffrement, mécanisation de certaines opérations)
Lorsque toutes les autres mesures d'élimination ou de réduction des risques s'avèrent insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre, port d’équipements de protection individuelle

Ces différentes mesures de prévention ont des efficacités différentes. La suppression et la substitution des agents CMR par des produits ou des procédés moins dangereux sont bien entendu les plus efficaces. Ensuite, vient le travail en vase clos (ou système clos), puis les autres mesures de protection collective, les équipements de protection individuelle. La mesure la moins efficace est la mise en place de consignes portant sur un comportement à adopter ou des règles d’hygiène à suivre (éviter de respirer les vapeurs, ne pas fumer, ne pas manger, se doucher…).

Toutes les actions conduites doivent être accompagnées de mesures organisationnelles ainsi que d’une formation et d’une sensibilisation du personnel exposé à des risques CMR.

Outils d’aide à la prévention des risques CMR

Outre les outils et sources d’information utilisés dans le cadre de la prévention générale des risques chimiques (étiquetage, fiches de données de sécurité, classifications, fiches toxicologiques, outils de hiérarchisation) et dont un récapitulatif est donné dans nos rubriques « Repérage des risques chimiques » et « Hiérarchisation des risques chimiques », voici une sélection d’outils spécifiques aux produits ou procédés cancérogènes.

Sélection d’outils d’aide à la prévention des risques cancérogènes
Repérage	Tableau des principaux agents chimiques cancérogènes susceptibles d’être émis par certains procédés ou certaines opérations Classification réglementaire et autres classifications des produits CMR Liste réglementaire des procédés cancérogènes Fiches d’aide au repérage (FAR) des agents cancérogènes par secteur d’activité Bilan du repérage : grille Excel permettant de récapituler les agents cancérogènes identifiés, les postes ou les activités concernés, les phases pouvant donner lieu à une exposition, les modes d’exposition potentielle… (utile pour préparer la hiérarchisation des risques)
Substitution	Fiches d’aide à la substitution (FAS) des principaux agents cancérogènes utilisés dans certaines activités
Suivi des actions	Grille de suivi (au format Excel) permettant de faire le bilan de l’ensemble des mesures de prévention mises en œuvre (chaque mesure proposée est accompagnée de quelques pistes de contrôle de son efficacité)