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Agents chimiques CMR

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Outils et sources d’information pour prévenir le risque CMR

Pour les produits chimiques utilisés au poste de travail, l’employeur dispose d’outils d’information (étiquette, fiche de données de sécurité) qui permettent de repérer les agents chimiques CMR.
 

Néanmoins, les salariés peuvent être exposés à ces agents à travers d’autres situations : formation par réaction chimique (synthèse chimique…), émissions par un procédé (soudage, ponçage, combustion…). De plus, certains agents sont suspectés d’effets CMR mais n’ont pas fait l’objet d’une classification faute d’études suffisantes. Toutes ces situations de travail nécessitent donc une recherche d’informations complémentaires.
 

Un certain nombre de documents spécifiques ont été édités à l’INRS pour mettre en évidence et caractériser ces situations de travail exposants à des CMR.

Ressources utiles pour la prévention des risques CMR
Informations sur les dangers
Classification réglementaire européenne

Classification réglementaire des dangers présentés par une substance chimique
Consulter la classification officielle figurant dans le paragraphe « Harmonised classification ».
Consulter également les mises à jour des classifications harmonisées non encore prises en compte dans l’inventaire (rectificatif et adaptations du règlement CLP).

Tableau des substances CMR

Accès à la liste, sous la forme d'un fichier Excel des substances classées de manière harmonisées cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction. (annexe VI du règlement CLP modifié)
Ce fichier comporte 2 feuilles : la liste des substances et  la liste des substances complexes dérivées du pétrole et du charbon

Classification du CIRC Classification de mélanges, d’agents et de circonstances d’expositions en cancérogènes avérés, probables ou suspectés
Fiches toxicologiques de l’INRS Synthèses techniques et réglementaires des informations concernant les risques liés à un produit ou à un groupe de produits chimiques.
Fiches Demeter Documents pour l’évaluation médicale des substances toxiques vis-à-vis de la reproduction.
Aide au repérage
Fiches d’aide au repérage (FAR) Repérage rapide des principaux agents cancérogènes pouvant être rencontrés dans un secteur d’activité donné.
Liste réglementaire des travaux ou procédés exposant à des agents cancérogènes - Fabrication d’auramine
- Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille
- Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel
- Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique
- Travaux exposant aux poussières de bois inhalables
- Travaux exposant au formaldéhyde
Aide à la substitution
Fiches d’aide à la substitution (FAS) Établies pour un produit cancérogène dans un domaine d'activité donné, ces fiches FAS proposent des produits et/ou des procédés de substitution représentant de moindres risques pour la santé des salariés.
Suivi des actions de prévention
Grille de suivi des actions de prévention du risque chimique cancérogène Cette grille permet de suivre l'ensemble des actions menées pour une situation à risque donnée. Chaque mesure proposée est accompagnée de quelques pistes de contrôle de son efficacité.
Mis à jour le 06/01/2015