Accès rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Publications et outils
  3. Bases de données
  4. Base de données substances CMR (rubrique sélectionnée)

Liste des substances chimiques classées CMR

La base de données CMR dresse la liste des substances chimiques classées par la réglementation européenne comme cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction de catégorie 1A, 1B et 2 (CMR).

Cette liste reprend les substances classées CMR de catégorie 1A, 1B et 2 de l'annexe VI du règlement (CE) n°1272/2008 modifié (CLP). A noter que l’annexe VI du règlement CLP n'est pas une liste exhaustive des substances CMR. En effet, le fournisseur, selon les données disponibles sur la substance, peut être amené soit à compléter la classification existant à l’annexe VI, soit à réaliser une auto-classification conformément aux critères du règlement CLP. En conséquence, d’autres substances que celles figurant dans cette base peuvent être classées CMR.

Pour en savoir plus, voir le mémento du règlement CLP de l'INRS (ED 6207) ainsi que le règlement CLP.

Attention ! Les informations figurant dans cette base n'ont pas de valeur juridique, le règlement (CE) n°1272/2008 modifié (CLP) est la seule référence légale.

Cette base tient compte de la 21ème adaptation au progrès technique et scientifique du CLP (règlement délégué (UE) 2024/197 du 19 octobre 2023).
 

Date de publication de la base : octobre 2022