Prévention des risques

Les stratégies de prévention des risques liés aux nanomatériaux et les bonnes pratiques de travail doivent être élaborées au cas par cas. Compte tenu des connaissances encore limitées sur la toxicité des nanomatériaux, la prévention repose principalement sur la limitation des expositions professionnelles.

La démarche de prévention

Les nanomatériaux manufacturés constituent une nouvelle famille d’agents chimiques qui présentent de multiples différences en termes de composition chimique, de propriétés physico-chimiques, de profils toxicologiques et de caractéristiques dimensionnelles.

Les stratégies de prévention et les bonnes pratiques de travail qu’il convient de mettre en place dans les entreprises et les laboratoires doivent donc être élaborées au cas par cas. Elles visent à réduire l’exposition des salariés au niveau le plus bas possible. En effet, compte tenu des connaissances encore limitées sur la toxicité des nanomatériaux, la prévention des risques repose principalement sur la limitation des expositions professionnelles (niveau d’exposition, durée d’exposition, nombre de salariés exposés, etc.).

Concrètement, il s’agit de définir et de mettre en place des pratiques de travail sécurisées et adaptées en fonction des résultats de l’évaluation des risques. Elles seront amenées à évoluer au fur et à mesure de la publication d’informations stabilisées sur les dangers des nanomatériaux pour la santé et la sécurité. Ces pratiques sécurisées ne sont pas très différentes de celles qui sont recommandées pour toute activité exposant à des agents chimiques dangereux, mais elles prennent une importance particulière en raison de la très grande capacité de persistance et de diffusion (aérosolisation et dispersion) des nanomatériaux dans l’atmosphère des lieux de travail.

Une attention particulière doit être portée aux nanomatériaux pour lesquels il y a peu de données toxicologiques ou pour lesquels les premières recherches font apparaître de possibles effets toxiques, notamment chez l’animal.

Le schéma général de la démarche de prévention édictée par le Code du travail comporte six étapes :

identifier les dangers présentés par le ou les nanomatériaux ;
éviter les risques si possible en les supprimant ;
évaluer les risques pour la santé et la sécurité au travail qui ne peuvent être évités, en fonction des procédés appliqués et des modes de travail (apprécier la nature et l’importance des risques) ;
mettre en place des mesures visant à prévenir ou à limiter les risques (utiliser des équipements de protection individuelle uniquement en complément des protections collectives ou à défaut de protections collectives efficaces) ;
vérifier l’efficacité des mesures prises ;
assurer la formation et l’information des salariés.

Les principales voies de la démarche de prévention sont alors les suivantes :

modifier le procédé ou l’activité de façon à ne plus produire ou utiliser le ou les nanomatériaux ;
remplacer le ou les nanomatériaux par des substances dont les effets sur la santé sont moindres ;
optimiser le procédé pour obtenir un niveau d’empoussièrement aussi faible que possible afin de limiter les expositions : privilégier les systèmes clos, les procédés mécanisés et les opérations automatisées ;
capter les polluants à la source : mettre en place une ventilation locale ;
filtrer l’air avant rejet à l’extérieur des bâtiments ;
employer un équipement de protection individuelle si les mesures de protection collective s’avèrent insuffisantes ;
collecter et traiter les déchets ;
former et informer les salariés exposés sur les risques potentiels et les mesures de prévention en l’état des connaissances : donner aux salariés les informations nécessaires à l’exécution de leurs tâches dans des conditions de sécurité optimales ;
mettre en place un suivi médical des travailleurs potentiellement exposés ;
assurer une traçabilité des expositions des opérateurs, c'est-à-dire noter et conserver toutes les informations pertinentes relatives à leur exposition : types de nanomatériaux manipulés, quantités mises en œuvre, opérations et tâches effectuées, moyens de prévention mis en place, etc. ;
analyser et exploiter les incidents et accidents survenus.

La zone de travail

Pictogramme de signalisation pour les nanomatériaux

La zone de travail doit être clairement signalisée et délimitée.
Des panneaux d’avertissement et de signalisation peuvent être apposés à l’entrée des zones de travail indiquant par exemple « Risque d’exposition aux nanomatériaux ».
Il n’existe pas de panneau ou de pictogramme harmonisé en France ou en Europe, l’INRS propose d’utiliser celui-ci.

Quelques mesures spécifiques de prévention

Manipuler les nanomatériaux sous forme de suspension liquide ou de gel plutôt qu’à l’état de poudre.
Délimiter et restreindre la zone de travail aux seuls salariés directement concernés par la manipulation de nanomatériaux.
Apposer dans les locaux où sont manipulés des nanomatériaux des panneaux d’avertissement et de signalisation, en utilisant par exemple celui préconisé par l’INRS.
Optimiser le procédé pour obtenir un niveau d’empoussièrement aussi faible que possible : privilégier les systèmes clos et des techniques automatisées.
Capter les polluants à la source (sorbonne de laboratoire, boîte à gants, buse ou anneau aspirant…) et filtrer l’air avant rejet à l’extérieur du local de travail (filtres à très haute efficacité, de classe supérieure à H13).
Porter un appareil de protection respiratoire filtrant (filtre de classe 3) ou isolant, une combinaison à capuche ou une blouse jetable contre le risque chimique (type 5), des gants et des lunettes.
Nettoyer régulièrement et soigneusement les sols et les surfaces de travail.
Collecter et traiter les déchets.

La substitution / l’action sur le procédé

La manipulation de nanomatériaux sous forme liquide permet de réduire les expositions.

Dans le cas des nanomatériaux, qui sont généralement utilisés en raison des propriétés inédites qu’ils confèrent aux produits dans lesquels ils sont incorporés, la démarche de substitution consiste principalement à optimiser ou à modifier les procédés et les modes opératoires :

manipuler les nanomatériaux sous forme de suspension liquide, de gel, à l’état agrégé ou aggloméré, en pastilles ou incorporés dans des matrices plutôt que sous forme de poudre afin de limiter la formation de nanoaérosols;
privilégier les méthodes de fabrication en phase liquide au détriment des techniques en phase vapeur et des méthodes mécaniques ;
modifier les équipements afin de fabriquer en continu plutôt que par campagne ;
éliminer ou limiter certaines opérations critiques telles que le transvasement, la pesée, l’échantillonnage, etc. ;
optimiser les procédés afin d’utiliser des quantités de nanomatériaux plus faibles ;
se doter d’installations fiables et régulièrement entretenues.

La protection collective

La ventilation

La concentration des nanomatériaux présents dans l’atmosphère des lieux de travail doit toujours être maintenue la plus basse possible. Pour atteindre cet objectif, il convient de mettre en place une ventilation et prioritairement une ventilation locale. Le transport des nanoaérosols demeurant très largement dominé par les écoulements d’air, la ventilation reste le moyen privilégié d’assainissement de l’air des lieux de travail.

En complément de la ventilation locale, il est fortement recommandé de mettre en place une ventilation générale assurée par un moyen mécanique.

Les nano-aérosols présentent les spécificités suivantes qui doivent être prises en compte lors de la conception des dispositifs d’assainissement :

un taux de déposition très nettement accru ;
une évolution rapide de leur granulométrie par agglomération.

Cette propriété d'agglomération concerne aussi bien l'autoagglomération des nanomatériaux que leur agglomération sur des particules de plus grande taille, telles que celles de l'aérosol atmosphérique ambiant, ou celles provenant d'un autre procédé mis en œuvre dans l’atelier ou le laboratoire.

Les particularités précitées induisent les préconisations suivantes concernant le choix des dispositifs de ventilation locale à mettre en place :

à performance de captage égale, il convient de retenir le dispositif qui minimise les surfaces exposées ;
sur le trajet de l'air capté, il est conseillé d'interposer le média filtrant adéquat le plus près possible de la source de pollution afin de limiter le dépôt dans les conduits d'extraction.

Les dispositifs de ventilation visent à établir une barrière entre les travailleurs et les polluants potentiellement dangereux. Dans le cas des nanomatériaux, le principe de la double barrière doit systématiquement être adopté ; la première barrière devant être placée au plus près de la source potentielle d’émission des nanomatériaux.

Une barrière de protection peut être matérielle (enceinte close, boîte à gant, réacteur de synthèse, etc.) ou immatérielle (confinement dynamique réalisé par une aspiration d'air).

Les barrières disponibles sont les suivantes, par ordre décroissant d'efficacité :

les systèmes clos ;
les enceintes ventilées en dépression ;
les locaux mis en dépression et pourvu d’un sas d'accès (en notant qu'ils ne constituent une barrière que pour les salariés situés à l'extérieur) ;
les dispositifs de captage localisés.

Un dossier d’installation concernant l’ensemble des dispositifs de ventilation mis en place doit, par ailleurs, être constitué et tenu à jour. Après installation, il est fortement recommandé de faire procéder à la réception des dispositifs de ventilation sur site par un organisme indépendant. Un contrôle annuel doit également être réalisé.

L’air extrait doit être rejeté dans l’atmosphère extérieure après avoir subi un traitement préalable de filtration. Les dispositifs de ventilation doivent être reliés à un réseau de ventilation centralisé avec un ventilateur et un conduit d’extraction communs.

Manipulation de nanotubes de carbone sous une sorbonne de laboratoire

1) Dans les laboratoires, les dispositifs de ventilation locale à privilégier sont les enceintes ventilées en dépression. La manipulation de nanomatériaux dans des enceintes isolées et ventilées permet d’éviter leur dissémination dans l’ensemble de l’atmosphère des laboratoires. Plusieurs enceintes ventilées peuvent être employées dès lors qu’elles respectent l’état de l’art, c'est-à-dire qu’elles sont conformes aux normes de sécurité en vigueur :

les sorbonnes de laboratoires : il est recommandé d’utiliser des sorbonnes possédant une vitesse d’air frontale comprise entre 0,4 et 0,6 m/s. L’utilisation de sorbonnes à recirculation, anciennement nommées enceintes pour toxiques à recyclage d’air filtré (Etraf), est à proscrire, l’air filtré étant recyclé, dans ce cas, dans le laboratoire ;
les postes de sécurité microbiologique (PSM) de type I et II, les postes de sécurité pour cytotoxiques (PSC) et les enceintes à flux laminaire ;
les boîtes à gants ou isolateurs et les postes de sécurité microbiologique (PSM) de type III : du fait de la stagnation de l’air dans la boîte à gants et de la propension des nanomatériaux à se déposer sur les surfaces, une importante contamination de l’intérieur de la boîte à gants est attendue. Il convient donc de demeurer vigilant à la survenue de fuites et lors des opérations de nettoyage et d’entretien.

Les dispositifs de captage permettent de réduire l’exposition des travailleurs

2) Dans les ateliers, un dispositif de captage des nanomatériaux disposé au plus proche de leur point d’émission doit être mis en place. Il existe plusieurs dispositifs de captage à la source mobiles ou non : dosseret aspirant, entonnoir aspirant, anneau aspirant, buse aspirante, etc. Idéalement, les opérations qui nécessitent la manipulation de nanopoudres et qui sont par conséquent particulièrement exposantes (formulation, pesée, déconditionnement, etc.) doivent être réalisées dans des salles ou des cabines mises en dépression vis-à-vis du reste des locaux et munies d’une ventilation par extraction localisée.

Les dispositifs de captage à la source qui ont fait la preuve de leur efficacité pour le captage des gaz et des vapeurs devraient se montrer performants pour le captage des nanoaérosols dès lors que l’entrée du dispositif de captage est bien positionnée et qu’une vitesse de captage adéquate est continuellement maintenue : entre 0,4 et 0,5 m/s au point d’émission.

L’efficacité de ces installations de captage à la source est étroitement liée à leur conception et à leur dimensionnement, à la mise en place d’une compensation efficace de l’air extrait mais également à leur entretien ainsi qu’aux méthodes de travail.

3) Sur les chantiers, l’utilisation d’outils mécaniques portatifs (scie, perceuse, etc.) munis de systèmes intégrés de captage des polluants et équipés de filtres à air à très haute efficacité est recommandée, notamment lors de l’usinage de nanocomposites.

La filtration

L’air des lieux de travail dans lesquels des nanomatériaux sont fabriqués ou utilisés doit être filtré avant tout rejet à l’extérieur. La filtration au moyen de médias fibreux (filtres constitués de fibres synthétiques, métalliques ou naturelles) reste la technique la plus courante en raison de ses performances, de son faible coût et de sa grande adaptabilité. La filtration est le résultat d’interactions complexes entre un aérosol et les fibres du filtre. Cette complexité est accrue du fait des performances évolutives du media au cours du processus de filtration (colmatage du filtre).

À l’état neuf, un filtre à fibres est caractérisé par sa perte de charge (différence de pression entre l’amont et l’aval du filtre) et par son efficacité dite initiale (rapport de la différence entre concentrations amont et aval à la concentration amont).

En filtration des aérosols, une erreur très répandue consiste à supposer que seul un effet tamis est responsable de la capture des particules par un filtre à fibres, c’est-à-dire que les particules collectées ont une taille supérieure à la dimension des pores du filtre. Or, il s’avère que la capture des particules par un filtre à fibres est fonction, en l’absence de champ électrique, de plusieurs mécanismes physiques.

Dans le domaine des particules nanométriques, le mécanisme de collection dominant est la diffusion brownienne. Ce mécanisme est d’autant plus important que les particules sont petites. Les particules de diamètre inférieur à 100 nm sont animées d’un mouvement brownien causé par leur interaction avec les molécules de l’air, elles-mêmes soumises à l’agitation thermique. Ces déplacements aléatoires accroissent la probabilité de collision des particules de diamètre inférieur à 100 nm avec les fibres du filtre.

Il existe de nombreuses expressions, tant empiriques que théoriques, pour estimer l’efficacité d’un filtre à fibres par diffusion brownienne. Toutes convergent et s’accordent avec l’expérience pour décrire une augmentation de l’efficacité des filtres à fibres avec la diminution de la taille des particules. Cette conclusion a été validée expérimentalement et théoriquement jusqu’à 1 nm, taille en dessous de laquelle les limites de détection des appareils sont atteintes. Par ailleurs, pour les particules nanométriques, l’efficacité de filtration diminue lorsque la vitesse de filtration augmente. Les filtres à fibres constituent donc une barrière efficace vis-à-vis des nanomatériaux (quelle que soit leur morphologie : nanoparticule, nanofibre, etc.) dont la taille est supérieure à 1 nm.

Dans le domaine de la protection des personnes, des lieux de travail et de l’environnement, l’utilisation de filtres à air à très haute efficacité de classe supérieure à H 13 selon la norme EN 1822-1 est recommandée. Les locaux, les dispositifs de captage à la source, etc. doivent ainsi être équipés de filtres à fibres à air à très haute efficacité de classe supérieure à H 13. Pour les appareils de filtration mobiles (aspirateurs industriels), la norme EN 60335-2-69 s’applique et des dispositifs de classe H doivent être utilisés lors de la manipulation de nanomatériaux.

Lors de l’entretien et de la maintenance des installations de filtration, les opérateurs doivent être munis d’équipements de protection individuelle. L’emploi d’une soufflette, d’un balai ou d’une brosse est formellement interdit lors de ces travaux. Les filtres contaminés doivent être considérés comme des déchets de nanomatériaux et traités comme tels.

Si des polluants gazeux sont également émis, il convient de procéder à l’épuration de ces derniers (à l’aide par exemple de filtres à charbon actif) en complément de la filtration des polluants nanoparticulaires.

La protection individuelle

Le choix des équipements de protection individuelle doit résulter du meilleur compromis possible entre le plus haut niveau de sécurité pouvant être atteint et la nécessité d’exécuter sa tâche dans des conditions de confort maximal. L’ensemble des équipements de protection individuelle doit être maintenu en bon état et nettoyé, pour ceux qui ne sont pas jetables, après chaque usage.

La protection respiratoire

Le port d’un appareil de protection respiratoire et de vêtement de protection est recommandé pour les travaux exposants.

Dès lors que la ventilation locale de l’atmosphère de travail s’avère insuffisante, les opérateurs doivent porter un appareil de protection respiratoire, en tenant compte du fait que les objets de taille nanométrique sont susceptibles de passer par la moindre fuite (problème d’étanchéité de la pièce faciale en contact avec le visage, perforation, etc.).

Les performances des médias filtrants qui équipent les appareils de protection respiratoire dépendent de la nature du média, de l’aérosol et des conditions de filtration. En accord avec la théorie classique de la filtration, les performances des filtres antiaérosols sont similaires à celles des filtres employés dans le domaine de la protection des lieux de travail et de l’environnement. L’efficacité des filtres antiaérosols a ainsi tendance à croître avec la diminution de la taille des particules.

Pour les travaux peu exposants (transvasement d’une suspension liquide, maintenance d’une pompe, etc.) et lorsque l’air ambiant contient suffisamment d’oxygène (minimum 19 % en volume), il est préconisé de porter un appareil de protection respiratoire filtrant antiaérosols :

lorsque les opérations sont de courte durée, un demi-masque ou un masque complet à ventilation libre muni d’un filtre de classe 3 peut être utilisé (une pièce faciale équipée d’un filtre P3 selon la norme EN 143 ou éventuellement une pièce faciale filtrante jetable FFP3 selon la norme EN 149) ;
si les travaux sont amenés à durer plus d’une heure, il est conseillé de porter un appareil de protection respiratoire filtrant à ventilation assistée et plus précisément un demi-masque (TM2 P), un masque complet (TM3 P) ou une cagoule (TH3 P) à ventilation assistée conformes aux normes EN 12942 et EN 12941. Les appareils de protection respiratoire à ventilation assistée standards fonctionnent avec un débit d’air de 120 l/min. Il est recommandé d’utiliser des appareils à ventilation assistée fournissant un débit d’air de 160 l/min pour assurer un maintien de la pression positive à l’intérieur de l’appareil.

Pour les travaux exposants (transfert ou déconditionnement de nanopoudres de toxicité inconnue par exemple), il est recommandé de porter un appareil de protection respiratoire isolant, plus précisément un masque complet, une cagoule ou une combinaison complète à adduction d’air comprimé.

L’efficacité de protection et les bonnes conditions d’utilisation de l’appareil de protection respiratoire employé doivent être vérifiées en situation réelle et dans la durée (saturation, usure, etc.).

La protection cutanée

La littérature actuelle demeure encore limitée quant à l’efficacité des vêtements de protection contre les produits chimiques vis-à-vis des nanomatériaux. Néanmoins, au vu des premières données, il est recommandé de porter des vêtements de protection contre le risque chimique de type 5 (vêtements de protection contre les produits chimiques sous forme de particules solides) en tyvek. Le port d’un vêtement à usage unique, et notamment d’une combinaison à capuche jetable (ou d’une blouse) avec serrage au cou, aux poignets et aux chevilles, dépourvue de plis ou de revers, avec des poches à rabats est ainsi préconisé. Le port de manchettes en tyvek peut également être envisagé.

De même, des gants étanches et jetables en matière plastique (nitrile, vinyle ou néoprène) ainsi que des lunettes équipées de protection latérale doivent être portés. Les gants en butyle, en vinyle ou en nitrile semblent constituer, au vu des premiers travaux de recherche, une barrière efficace vis-à-vis des nanomatériaux. Dans le cas d’expositions cutanées prolongées et répétées ou de travaux susceptibles d’endommager les gants, le port de deux paires de gants ou de gants plus épais est recommandé.

L’emploi de couvre-chaussures s’avère également nécessaire afin d’éviter la contamination des zones extérieures au local de travail.

Le nettoyage des locaux et des installations

Les installations et les lieux de travail doivent être exempts de toute accumulation de nanomatériaux déposés pouvant être remis en suspension dans l’air.

À ces fins, les installations, les sols et les surfaces de travail doivent être régulièrement et soigneusement dépoussiérés et nettoyés à l’aide de linges humides et d’un aspirateur équipé de filtres de classe H selon la norme EN 60335-2-69.

Un tel aspirateur doit être exclusivement réservé à cette utilisation et être identifié de manière visible, sur la partie supérieure par exemple, par une mention du type « Usage réservé aux nanomatériaux ».

À la fin de chaque utilisation, il est important d’aspirer l’extérieur de l’appareil et tous ses accessoires et de le laisser fonctionner le temps suffisant pour vider le tuyau. Le remplacement des sacs et des filtres d’aspirateurs contenant des nanomatériaux doit être réalisé régulièrement et avec soin. Pour ce type d’interventions nécessitant l’ouverture de l’appareil, les opérateurs doivent impérativement être équipés d’un appareil de protection respiratoire, d’une combinaison (ou d’une blouse), de gants et de lunettes. Il convient de demeurer vigilant à l’étanchéité et au bon fonctionnement de l’appareil. L’aspirateur devra également être en conformité avec les prescriptions Atex s’il est envisagé de l’utiliser dans une zone à risque d’explosion.

Lors du nettoyage des locaux et des installations, les opérateurs doivent porter des équipements de protection individuelle : un appareil de protection respiratoire, une combinaison (ou une blouse), des gants et des lunettes.

Les sacs et les filtres d’aspirateurs ainsi que les chiffons de nettoyage doivent être traités comme des déchets de nanomatériaux.

L’utilisation d’un jet d’air (soufflette), d’une brosse, d’un balai ou d’aspirateur de type domestique doit être proscrite, que ce soit lors du nettoyage régulier des équipements et des locaux ou suite à un déversement accidentel.

Le stockage des produits

Étiquette précisant la présence de nanomatériaux

Le stockage des nanomatériaux présente un aspect particulier en raison de leurs caractéristiques granulométriques et de leur réactivité de surface. Le faible diamètre des matériaux augmente les temps de sédimentation et facilite la remise en suspension.

Le stockage des nanomatériaux dans un local central doit toujours être privilégié, la réduction au minimum des stockages tampons et la suppression des stockages sauvages doivent être systématiquement réalisées.

Le local de stockage central est entièrement consacré aux nanomatériaux et identifié comme tel. Si cela n’est pas possible, une zone de stockage dédiée exclusivement aux nanomatériaux doit être créée dans le local central et clairement identifiée à l’aide par exemple d’un panneau d’avertissement « Risque d’exposition aux nanomatériaux ».

Le local de stockage doit être facilement accessible, permettant ainsi une évacuation rapide en cas d’incident ou d’accident. Il est fermé en dehors des heures de travail. Son accès est réservé aux personnes spécialement désignées et formées. Un registre des nanomatériaux stockés doit être maintenu à jour ainsi qu’un plan de stockage comportant la localisation précise des produits (les produits incompatibles doivent en outre être séparés physiquement). Une procédure d’élimination des nanomatériaux inutiles (voire périmés) doit enfin être élaborée.

Des capacités de rétention devront également être prévues (pour les étagères, les chariots de manutention, etc.). Le local de stockage est lui-même en rétention générale, sachant qu’une rétention déportée permettant la récupération des eaux d’extinction est la solution à préférer en cas de réalisation de locaux neufs ou de réaménagement important.

Le local de stockage central doit être équipé d’une ventilation mécanique. Le sol et les murs doivent être lisses (pas de joints), résistant aux produits stockés et imperméables. Ils doivent également, tout comme les rayonnages et étagères, être facilement nettoyables. Lorsque le risque le justifiera, ils seront conducteurs de l’électricité statique pour éviter l’accumulation de charges électriques. Un produit absorbant, destiné à la récupération des fuites et égouttures, des chiffons de nettoyage, ainsi qu’un aspirateur équipé de filtres à air à très haute efficacité doivent être mis à disposition dans le local. Des équipements de protection individuelle doivent également être disponibles à proximité de l’entrée du local.

La mise en œuvre d’un procédé de stockage à atmosphère contrôlée (sous azote par exemple) peut être préconisée notamment lors de la manipulation de certaines nanopoudres (aluminium, magnésium, lithium, nanotubes de carbone, etc.).

Les nanomatériaux produits ou utilisés (dès lors qu’ils sont déconditionnés) doivent être stockés (et transportés) dans des contenants étanches, fermés et de préférence rigides : bidons, réservoirs, bouteilles, citernes, fioles, etc. Ils doivent comporter une étiquette mentionnant la présence de nanomatériaux, par exemple « Contient des nanomatériaux » en plus de la nature chimique et de l’étiquetage réglementaire. Si les nanomatériaux sont stockés dans des sacs en plastique, la mise en œuvre d’un emballage double est fortement recommandée. Le sac en plastique peut alors être disposé soit dans un conteneur étanche et étiqueté, soit dans un autre sac en plastique étanche et étiqueté.

La gestion des déchets

Les déchets de nanomatériaux doivent être traités comme des déchets dangereux

Les déchets de nanomatériaux doivent être traités comme des déchets dangereux.

Il n’existe pas à ce jour de définition réglementaire relative aux nanodéchets (ou déchets de nanomatériaux).

Sont considérés comme des déchets de nanomatériaux manufacturés :

les nanomatériaux manufacturés ne répondant pas aux critères de fabrication exigés, les résidus, les échantillons, les surproductions, etc. ;
les nanomatériaux manufacturés inclus dans une matrice minérale ou organique : dans un plastique, un béton, un métal, etc. ;
les nanomatériaux manufacturés émis lors de l’utilisation (transformation) ou lors de la fin de vie (par usure, par sollicitations mécaniques…) d’une matrice contenant des nanomatériaux (par exemple lors du ponçage d’une peinture contenant des nanomatériaux) ;
les contenants et les emballages souillés ;
les filtres des installations de ventilation, les liquides de nettoyage, les sacs et les filtres des aspirateurs contaminés par des nanomatériaux ;
les équipements de protection respiratoire et cutanée jetables (combinaisons, blouses, pièces faciales filtrantes, etc.) ;
les linges de nettoyage, les chiffons et les papiers absorbants souillés ;
les installations ou équipements démantelés.

Les nanodéchets ne font pas l’objet d’un traitement réglementaire spécifique. L’approche habituelle de classement des déchets s’appliquent aux nanodéchets. Ainsi, tout producteur ou, à défaut, tout détenteur de déchets de nanomatériaux est tenu de caractériser et de classer ses nanodéchets et en particulier de déterminer s'il s'agit de déchets dangereux.

Dès lors qu’un déchet d’une substance (matériau ou produit) est déjà classé comme déchet dangereux, le déchet de la même substance (matériau ou produit) sous la forme nanométrique doit également être classé comme déchet dangereux.

Par ailleurs, dès lors que les informations (notamment sur les effets sur la santé) relatives aux nanomatériaux sont incomplètes, il convient de distinguer deux familles de déchets associés :

les déchets contenant des nanomatériaux libres. Cette famille comprend :
- les nanodéchets seuls ou en mélange composés de nanomatériaux manufacturés se présentant sous forme de poudres, de suspensions liquides, de gels, de pâtes, de slurries (mélange visqueux d'une matière solide finement divisée, en suspension dans de l'eau ), de boues, etc.,
- les nanodéchets susceptibles de libérer aisément des nanomatériaux dans l’atmosphère des lieux de travail, sous l’effet par exemple de chocs ou de vibrations,
- les filtres des installations de ventilation, les contenants et les emballages souillés, les liquides et linges de nettoyage, les chiffons et les papiers absorbants souillés, les sacs et les filtres des aspirateurs contaminés par des nanomatériaux et les équipements de protection respiratoire et cutanée jetables ;
les déchets contenant des nanomatériaux liés. Cette famille comprend les nanodéchets constitués de nanomatériaux liés, c’est-à-dire contenus dans des plastiques, des caoutchoucs, des papiers, des métaux, des bétons et autres matériaux de construction, des textiles, des bois… Dès lors que l’intégrité de ces nanodéchets n’est plus assurée, ils doivent être considérés comme des déchets de nanomatériaux libres, de même pour les débris et les poussières associés.

Il est fortement recommandé de considérer les déchets de nanomatériaux libres comme des déchets dangereux notamment en raison du fait que :

les nanomatériaux manufacturés doivent être traités a minima comme des agents chimiques dangereux ;
les nanomatériaux présentent généralement des profils toxicologiques incomplètement évalués et bien souvent différents du même matériau (même composition chimique et même morphologie) à l’échelle supérieure ;
les nanomatériaux compte tenu de leurs dimensions ont une propension à se diffuser aisément dans l’atmosphère.

Des poubelles fermées et clairement identifiées (« poubelles réservées aux nanomatériaux ») doivent être implantées au plus près des zones de manipulation des nanomatériaux (dans la mesure du possible au plus près de chaque poste de travail afin de limiter le transport des déchets dans le local de travail).

Les déchets de nanomatériaux doivent être conditionnés de manière étanche dans des emballages fermés. Ils doivent comporter un étiquetage mentionnant la présence de nanomatériaux, par exemple « Contient des nanomatériaux ».

Les produits solides, les filtres, les équipements de protection individuelle jetables, etc. sont, quant à eux, conditionnés dans des sacs en plastique étanches et étiquetés. La mise en œuvre d’un emballage double est fortement recommandé (indispensable lors de la présence de nanopoudres). Le sac en plastique peut alors être disposé soit dans un conteneur étanche et étiqueté soit dans un autre sac en plastique étanche et étiqueté.

Les emballages sont ensuite évacués vers un local d’entreposage adapté, répondant aux mêmes critères que ceux d’un local de stockage central de nanomatériaux, avant enlèvement et traitement. Le local doit être suffisamment spacieux pour créer une zone d’entreposage spécifique pour les déchets de nanomatériaux (munie de capacités de rétention). Il ne doit recevoir que des déchets conditionnés et étiquetés.

Les déchets ainsi conditionnés doivent ensuite être acheminés vers un centre d’élimination ou de traitement approprié : vers une installation de stockage de classe 1 (déchets dangereux), vers un incinérateur (jusqu’à 1 000 °C) ou vers un four cimentier (jusqu’à 1 850 °C).

Les entreprises de collecte et de traitement des déchets doivent être informées de la présence de nanomatériaux.

L’entretien et la maintenance des équipements

L’entretien et la maintenance périodiques des équipements et des installations minimisent les risques d’interruptions non planifiées, de dysfonctionnements et de dégagements accidentels (fuites).

Ces opérations doivent être programmées et organisées de façon à éviter toute coactivité. L’accès au local de travail, au cours de ces travaux, doit être strictement restreint aux agents de maintenance et d’entretien. Une information à destination du personnel de l’entreprise doit être apposée sur la porte indiquant par exemple « Accès réservé – Travaux de maintenance / de démantèlement en cours ».

Le dépoussiérage et le nettoyage soigneux des équipements et des installations concernées constituent la première étape de l’intervention. Ils se feront à l’aide de linges humides et d’un aspirateur équipé de filtres de classe H. Les soufflettes, les balais, les brosses et les aspirateurs de type domestique doivent être proscrits.

Après le nettoyage, la pose de films en matière plastique sur les surfaces de travail adjacentes et sur le sol environnant peut être envisagée, permettant ainsi une décontamination plus facile de la zone en fin de travaux.

Les opérateurs amenés à intervenir, qu’ils fassent partie du personnel de l’établissement ou d’une entreprise sous-traitante (dans ce cas, un plan de prévention doit être établi), doivent être informés de la présence de nanomatériaux et formés aux risques et aux moyens de prévention adaptés. Ils seront notamment équipés d’un appareil de protection respiratoire, d’un vêtement de protection cutanée, de gants et de lunettes.

À la fin des opérations, les sols et les surfaces de travail (non protégés) seront de nouveau dépoussiérés à l’aide de linges humides et d’un aspirateur équipé de filtres de classe H. Les outils qui ont été en contact avec les nanomatériaux doivent également être nettoyés avant d’être rangés. Les films en matière plastique souillés seront considérés comme des déchets de nanomatériaux et traités comme tels.

La prévention des explosions et des incendies

Afin de prévenir la survenue d’une explosion ou d’un incendie, le développement de moyens de prévention et de méthodes de travail spécifiques peut s’avérer nécessaire.

La mise en œuvre d’un procédé de synthèse ou de stockage sous atmosphère contrôlée (sous azote par exemple) peut être envisagée.

Il convient également de :

limiter certaines opérations susceptibles de générer un aérosol telles que le transvasement de nanopoudres ;
nettoyer régulièrement par aspiration les équipements, les sols et les surfaces de travail afin d’éviter tout dépôt et toute accumulation de nanomatériaux pouvant être remis en suspension dans l’atmosphère (proscrire le balayage et le soufflage) ;
limiter la formation de charges électrostatiques notamment en reliant les éléments conducteurs des équipements utilisés à la terre ;
remplacer les produits inflammables ou réactifs utilisés ;
isoler les sources d’énergie.

L’information et la formation

L’information et la formation des salariés répondent aux objectifs suivants :

donner aux salariés travaillant au contact des nanomatériaux une représentation la plus juste possible des risques pour la santé et la sécurité qu'ils encourent ;
les former à la mise en œuvre des moyens de prévention collective ;
les former à l'utilisation (port, retrait et entretien) des équipements de protection individuelle mis à leur disposition.

Le contenu doit être modulaire et adapté au public et aux conditions particulières de l’entreprise.

La formation est sous la responsabilité de l’employeur, c'est-à-dire du chef d’établissement. Elle peut être élaborée par l'encadrement avec la participation du service de prévention et de santé au travail, des préventeurs et du CSE (ou des délégués du personnel).

Elle peut être dispensée par l'encadrement, l'animateur de sécurité ou toute personne compétente sur le sujet en concertation avec le service médical.

Une traçabilité des formations doit, en outre, être assurée.

Compte tenu du caractère récent des nanomatériaux et des lacunes qui demeurent quant à leurs dangers et à l’efficacité des moyens de protection, il convient d’actualiser et de renouveler régulièrement les actions d’information et de formation.

Prévention médicale des travailleurs exposés

Compte tenu des incertitudes médicales actuelles quant aux effets des nanomatériaux sur la santé, il n’existe pas à ce jour de consensus sur le contenu et les modalités du suivi médical des salariés potentiellement exposés aux nanomatériaux.

Au niveau individuel, le suivi devra être adapté en fonction des circonstances des consultations médicales. Il est primordial d’insister sur les risques et les aspects de prévention technique qui permettront de limiter les expositions.

En l’absence de validation dans le cadre des expositions professionnelles aux nanomatériaux, la prescription des examens, tels que la radiographie pulmonaire, les explorations fonctionnelles respiratoires ou l’électrocardiogramme, et l’interprétation de leurs résultats restent discutées et limitées. Ces examens, dont le choix appartient au médecin du travail, présentent cependant l’intérêt de constituer un bilan de référence à l’embauche et une aide à la détermination de l’aptitude aux postes nécessitant le port d’équipements de protection individuelle contraignants. Ces examens pourront être répétés dans le cadre d’un suivi longitudinal de paramètres de santé individuels.

La consignation de l’ensemble des informations recueillies concernant les événements de santé, les résultats d’examens et les expositions y compris accidentelles est fondamentale (fiche de prévention des expositions). Ces informations seront conservées dans le dossier médical individuel des salariés.

Les modalités du suivi médical devront être adaptées en fonction de l’évolution des connaissances et notamment des résultats d’études épidémiologiques réalisées chez les professionnels potentiellement exposés.