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Femmes enceintes

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Femmes enceintes

En France, une grande majorité des femmes exercent un emploi durant une partie de leur grossesse. Pour autant, l’environnement professionnel n’est pas dénué de risques et certaines expositions peuvent compromettre le bon déroulement de la grossesse et le développement de l’enfant. L’employeur doit en conséquence mettre en place une démarche de prévention afin de protéger leur santé et celle de leur enfant. Il conviendra notamment d’informer les femmes enceintes des risques susceptibles d’avoir des conséquences sur la grossesse et l’allaitement.

De nombreuses femmes exercent un emploi durant une partie de leur grossesse ou pendant la
période d’allaitement de leur enfant et sont potentiellement exposées à certains risques .
Par exemple :

De nombreux métiers sont donc susceptibles d’engendrer des risques pour une grossesse : infirmières ou professionnelles de la petite enfance, dentistes et assistantes dentaires, chercheuses, vétérinaires, techniciennes de laboratoires, vendeuses, employées de maison ...

 

Prévention pour les femmes enceintes et allaitant

Dans le cadre de son obligation de sécurité de résultat, l’employeur est tenu de procéder à une évaluation des risques afin :

  • d’assurer aux salariées une information suffisante en ce qui concerne les risques liés à leur poste, notamment en spécifiant les risques encourus durant la grossesse et l’allaitement du jeune enfant ;
  • et, parallèlement, de mettre  en place les mesures de prévention adéquates.

Il est indispensable que les femmes en âge de procréer, soient informées par leur employeur et leur médecin du travail notamment des risques susceptibles d’avoir un impact en cas de grossesse, compte tenu du fait que la salariée n’est pas tenue de déclarer sa grossesse à son employeur.

Par ailleurs, afin de protéger la santé de la future mère, de la femme allaitant et de l’enfant à naître ou allaité, des dispositions spécifiques sont prévues par la réglementation. A titre d’exemples, le Code du travail interdit formellement d’employer une femme enceinte ou allaitant à un certain nombre de travaux et de les admettre de  manière  habituelle dans les locaux qui y sont dédiés. Ces travaux concernent à la fois certains risques chimiques, biologiques et physiques.

Rôle du médecin du travail

Le médecin du travail doit informer les salariées enceintes des risques professionnels susceptibles d’avoir des conséquences néfastes sur la grossesse. Par ailleurs, la salariée peut solliciter une visite auprès du médecin du travail dans le cadre d’un projet de grossesse ou d’une grossesse débutante. Celui-ci pourra notamment s’assurer de la compatibilité du poste avec la grossesse.

Si la salariée a informé l’employeur de sa grossesse et après échanges avec ce dernier, le médecin du travail pourra proposer des mesures individuelles d'adaptation de son poste de travail ou des mesures d'aménagement de son temps de travail. Si son état de santé médicalement constaté l'exige, la salariée enceinte pourra par ailleurs demander à être temporairement affectée dans un autre emploi, sous certaines conditions.

 

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Mis à jour le 22/10/2018