Un masque chirurgical est un dispositif médical (norme EN 14683). Il est destiné à éviter la projection vers l’entourage des gouttelettes émises par celui qui porte le masque. Il protège également celui qui le porte contre les projections de gouttelettes émises par une personne en vis-à-vis. En revanche, il ne protège pas contre l’inhalation de très petites particules en suspension dans l’air. On distingue trois types de masques :

• Type I : efficacité de filtration bactérienne > 95% d’un aérosol de taille moyenne 3 µm.
• Type II : efficacité de filtration bactérienne > 98% d’un aérosol de taille moyenne 3 µm.
• Type IIR : efficacité de filtration bactérienne > 98% d’un aérosol de taille moyenne 3 µm et résistant aux éclaboussures.

Un masque FFP est un appareil de protection respiratoire (norme NF EN 149). Il est destiné à protéger celui qui le porte contre l’inhalation à la fois de gouttelettes et de particules en suspension dans l’air. Le port de ce type de masque est plus contraignant (inconfort thermique, résistance respiratoire) que celui d’un masque chirurgical. Il existe trois catégories de masques FFP, selon leur efficacité (estimée en fonction de l’efficacité du filtre et de la fuite au visage). Ainsi, on distingue :

• Les masques FFP1 filtrant au moins 80 % des aérosols de taille moyenne 0,6 µm (fuite totale vers l’intérieur < 22 %).
• Les masques FFP2 filtrant au moins 94 % des aérosols de taille moyenne 0,6 µm (fuite totale vers l’intérieur< 8 %).
• Les masques FFP3 filtrant au moins 99 % des aérosols de taille moyenne 0,6 µm (fuite totale vers l’intérieur < 2%).

Les masques en tissu peuvent être constitués de matériaux de différentes natures. Ces masques n’ont pas été soumis à l'ensemble des tests d’efficacité prescrits par les normes en vigueur. Le peu d’études scientifiques sur les performances de filtration des masques en tissu montrent une efficacité de filtration inférieure à celle des masques chirurgicaux. Une étude chez le personnel hospitalier a également montré que le risque d’infection respiratoire était plus important dans le groupe portant un masque en tissu que dans le groupe portant un masque chirurgical.

Les masques « grand public »

En 2020, face à la pénurie de masques, les entreprises et les laboratoires s’étaient mobilisés pour sélectionner les matières susceptibles de permettre la réalisation de masques alternatifs dans le cadre de la lutte contre la Covid-19. Deux catégories de masques avaient été définies. Aujourd’hui, seule la catégorie « masques grand public filtration supérieure à 90 % », est recommandée  pour la prévention de la transmission de la Covid-19, selon la note d’information des ministères de la Santé, de l’Economie et des Finances, et du Travail du 29 mars 2020, modifiée le 28 janvier 2021. Le matériau constituant le masque doit filtrer au moins 90 % des particules de 3 microns. Pour mémoire, la catégorie « masques grand public filtration supérieure à 90 % » correspond à la catégorie 1 dans les versions antérieures de cette note.

La liste des producteurs de masques « grand public filtration supérieure à 90 % » mis sur le marché avant le 1er avril 2021 est disponible sur ce site.

Par ailleurs et pour venir en aide aux fabricants potentiels, l’Afnor a publié le guide Afnor SPEC S76-001 « Masques barrières - Guide d'exigences minimales, de méthodes d'essais, de confection et d'usage - Fabrication en série et confection artisanale ».

Un masque grand public évite la projection vers l’entourage des gouttelettes émises par celui qui le porte. Il protège également celui qui le porte contre les projections de gouttelettes émises par une personne en vis-à-vis.

Les entreprises, après mise en œuvre des mesures de protection collective et organisationnelle permettant d’assurer la santé et la sécurité de leurs salariés, devront évaluer si la mise à disposition de masques grand public est adaptée aux risques résiduels encourus aux postes de travail. Les personnes doivent ajuster ces masques au-dessus du nez et sous le menton et respecter les mêmes mesures d'hygiène que pour les autres masques.

Les visières ou écrans faciaux ne sont pas des équipements de protection respiratoire mais des équipements de protection des yeux et du visage. Ils répondent à la norme EN 166 "Protection individuelle de l'œil - Spécifications" ou à la fiche R8.01 de la coordination française des organismes notifiés, reprenant et adaptant les exigences pertinentes de cette norme applicables à ces écrans.

Dans ce dernier cas, la référence de la norme EN 166 ne doit pas apparaître sur la monture de la visière, ni sur l’emballage. Le marquage comporte alors les mentions :

• Covid-19,
• R8.01 V0,
• le symbole 3 au titre de l’essai projection de liquide.

S’ils peuvent protéger les porteurs des grosses gouttelettes émises immédiatement après une toux par une personne à proximité et face à l’écran, ils ne permettent pas de protéger des particules restant en suspension. Ils n’ont pas l’efficacité des masques de protection respiratoire. Ils ne protègent pas suffisamment l'environnement du porteur contre les gouttelettes émises par ce dernier.

En milieu de soins, les écrans faciaux ne doivent pas être utilisés seuls, mais en complément d'une protection respiratoire. Ces écrans protègent tout le visage et ont l’avantage de pouvoir être retirés en minimisant le risque de toucher le visage.

Dans les autres secteurs, les écrans faciaux ne peuvent être utilisés qu’en complément des mesures collectives, organisationnelles et d’hygiène mises en œuvre permettant d’assurer la santé et la sécurité des salariés ; les entreprises devront évaluer si la mise à disposition de ces écrans est adaptée aux risques résiduels encourus aux postes de travail. Ils peuvent par exemple être utilisés en complément d’un masque pour protéger les muqueuses des yeux en cas de contact rapproché avec du public ne portant pas de masque. Il convient alors d’en nettoyer les deux faces régulièrement et d’éviter de porter les mains au niveau du visage sous la visière.

Il existe des masques de différentes formes (coque, 2 plis, 3 plis, becs de canard…), avec ou sans soupape expiratoire et muni ou non d’un joint facial. Le masque doit être adapté à la morphologie du visage de l'utilisateur. Certains modèles sont disponibles en deux ou trois tailles. Il convient de réaliser un essai d’ajustement pour vérifier que le modèle soit adapté au porteur. Cet essai peut être qualitatif ou quantitatif.

Non. Bien que les essais soient effectués avec un aérosol sans activité biologique, on considère que les résultats sont applicables aux aérosols biologiques, car ceux-ci se comportent sur le plan physique de manière similaire aux aérosols des essais. A noter que les masques FFP ne protègent pas contre les gaz et les vapeurs.

Les facteurs limitant la tolérance au port des appareils de protection respiratoire sont essentiellement la résistance respiratoire et la chaleur à l’intérieur du masque. La présence d’une soupape (ou valve expiratoire) permet de réduire la résistance lors de l’expiration et ainsi d'améliorer le confort de l’utilisateur. Cette valve ne laisse passer l’air qu’au moment de l’expiration et se ferme lors de l’inspiration. Elle ne permet pas la pénétration des particules à l’intérieur du masque. L’efficacité pour le porteur est donc identique à celle apportée par un masque sans soupape. En revanche, l'air expiré par le porteur à travers la soupape est susceptible de contaminer l'environnement extérieur. D’après une étude de l’INRS, les émissions de particules de 1 et 3 µm vers l’extérieur observées lors du port de masques FFP avec soupape expiratoire restent néanmoins plus faibles que celles observées lors du port de masques chirurgicaux ou de masques « grand public filtration supérieure à 90 % ». En situation de travail, hors milieu de soins, il est possible de continuer à utiliser un masque FFP avec soupape dans le contexte Covid-19. Il est indispensable de s’assurer au préalable de l’ajustement du masque au visage.

Pour être efficaces, les masques doivent être correctement utilisés. Pour cela :

• Se laver les mains.
• Placer le masque sur le visage, le bord rigide vers le haut et l’attacher.
• Pincer la barrette nasale avec les deux mains pour l’ajuster au niveau du nez.
• Abaisser le bas du masque sous le menton.
• Une fois ajusté, ne plus toucher le masque avec les mains et ne pas le placer en position d’attente sous le menton ou sur le front, pour éviter de contaminer l'intérieur du masque.

Pour être efficaces, les masques doivent être correctement utilisés. Pour cela :

• Se laver les mains.
• Placer le masque sur le visage, la barrette nasale sur le nez.
• Tenir le masque et passer les élastiques derrière la tête sans les croiser.
• Pincer la barrette nasale avec les deux mains pour l’ajuster au niveau du nez.
• Vérifier que le masque soit bien mis. Pour cela, il convient de contrôler l’étanchéité :
  • Couvrir la surface filtrante du masque en utilisant une feuille plastique maintenue en place avec les deux mains.
  • Inspirer : le masque doit s’écraser légèrement sur le visage.
  • Si le masque ne se plaque pas, c’est qu’il n’est pas étanche et il faut le réajuster.
  • Après plusieurs tentatives infructueuses, changer de modèle car il est inadapté.
• Une fois ajusté, ne plus toucher le masque avec les mains et ne pas le placer en position d’attente sous le menton ou sur le front, pour éviter de contaminer l'intérieur du masque.

Un masque FFP mal adapté ou mal ajusté ne protège pas plus qu'un masque chirurgical.

Pour être efficaces, les masques doivent être correctement utilisés. Pour cela :

• Se laver les mains.
• Ajuster au mieux le masque sur le visage (le masque doit couvrir la bouche et le nez, le bas du masque doit être abaissé sous le menton).
• Une fois ajusté, ne plus toucher le masque avec les mains et ne pas le placer en position d’attente sous le menton ou sur le front, pour éviter de contaminer l'intérieur du masque.

L'ajout d'une barrette nasale permet d'améliorer l'ajustement du masque et d'éviter la buée pour les personnes qui portent des lunettes. En revanche, l'introduction de coques à l'intérieur des masques n'est pas recommandée car ces dispositifs écartent le masque du visage empêchant ainsi un bon ajustement et augmentant la pénétration des aérosols par le pourtour du masque.

L’ajout de substances biocides au matériau des masques n’améliore pas l’efficacité de filtration du masque. 

Si l'objectif de ce traitement biocide est d'éviter que le porteur se contamine en touchant trop souvent son masque (ce qui est contraire aux recommandations d’usage), deux points doivent être respectés : 

• L’efficacité virucide exigée par les normes européennes pour les produits et procédés désinfectants par rapport à un échantillon contrôle (réduction de la charge virale de 4 log soit de 10 000 fois).
• La rapidité d’action (efficacité virucide de quelques minutes pour éliminer les virus avant de toucher le masque).

Le matériau traité ne doit en outre pas présenter de dangers pour la santé. Une évaluation des risques toxicologiques associés à ces traitements est nécessaire, en tenant compte de la dangerosité des substances utilisées, de la quantité effectivement présente sur le masque, de leur qualité d’adhésion au tissu, de la durée d’utilisation et de la proximité avec les voies respiratoires. 

Ces masques doivent être lavés avant le premier emploi et être changés au bout de 4 heures. Etant donné qu’ils peuvent être salis et contaminés par d’autres microorganismes que le SRAS-CoV-2, ils doivent être lavés après chaque utilisation, tel que préconisé pour les masques non traités. 

En conclusion, les masques revendiquant une activité virucide sans qu’elle ait été correctement prouvée, et pour lesquels le traitement biocide n’a pas fait l’objet d’une évaluation des risques qu’il est susceptible de faire courir au porteur, n‘apportent pas de plus-value par rapport aux masques non traités comme moyen de lutte contre la transmission de la COVID-19.

Une barbe (même naissante) réduit l’étanchéité du masque au visage et diminue son efficacité globale.

Après usage, retirer le masque en saisissant par l’arrière les lanières ou les élastiques sans toucher la partie avant du masque.

Les masques à usage unique doivent être jetés immédiatement après chaque utilisation dans une poubelle munie d’un sac plastique (de préférence avec couvercle et à commande non manuelle) car il n’est pas possible de les décontaminer. Les masques en tissu lavables doivent être placés dans un sac plastique propre pour traitement ultérieur (Le protocole de nettoyage est indiqué dans la question « Comment nettoyer les masques alternatifs ? »). 

Se laver les mains ou exercer une friction avec une solution hydroalcoolique après retrait.

Pour éviter les contaminations, un masque doit être remplacé, et non remis sur le visage, après l’avoir retiré (pour boire ou manger par exemple).

Un masque chirurgical est conçu pour un usage unique. Il doit être changé dès qu’il devient humide et au moins toutes les 4 heures.

Un masque FFP retiré ne doit pas être réutilisé. La durée de port doit être conforme à la notice d’utilisation. Dans tous les cas, elle sera inférieure à 8 heures sur une seule journée.

Un masque en tissu doit être changé dès qu’il devient humide et au moins toutes les 4 heures. Pour les masques en tissu lavables, il convient de ne pas dépasser le nombre de cycles préconisés par le fabricant.

Les masques FFP sont sujet à un vieillissement naturel. C’est pourquoi ils ont une date de péremption au-delà de laquelle leur efficacité ne peut être garantie.

Les masques médicaux peuvent ne pas comporter de date de péremption. Ils pourront être utilisés après vérification de leur apparence, du bon état des fixations et du respect des conditions de stockage (zones sèches et bien ventilées avec une température comprise entre 15 et 25° C). En cas de doute, il convient de contacter l’Agence régionale de santé (ARS).

Selon les masques, différents marquages doivent être visibles sur les masques eux-mêmes ou sur leur emballage.

Les masques chirurgicaux doivent porter sur leur emballage :

• le marquage CE (sigle CE),
• la référence datée de la norme EN 14683,
• le type du masque (type I, II, IIR).

Les masques de protection respiratoire FFP et leur emballage doivent porter les indications suivantes :

• le marquage CE (sigle CE suivi du numéro de l’organisme notifié chargé de suivre la qualité de la fabrication),
• le numéro et l’année de la norme correspondant au type d’appareil (EN 149 +A1 :2009),
• la classe d’efficacité (FFP1, FFP2 ou FFP3).

Les masques « grand public filtration supérieure à 90 % » doivent porter obligatoirement

• le logo « filtration supérieure à 90% » apposé sur le produit ou l’emballage avec l’indication du nombre de lavages garanti, qui doit rester inférieur à 50 lavages,

• la performance de filtration sur l’emballage et la notice.

Facultativement le marquage « Masque barrière AFNOR SPEC S76-001 : 2020 »

Par dérogation, peuvent être commercialisés jusqu’au 31 décembre 2021 les masques grand public catégorie 1 produits ou importés avant le 1er mars 2021, portant l’ancien logo « filtration garantie » avec la mention du nombre de lavages et dont l’emballage indique des performances de filtration supérieures à 90 %.

Les appareils de protection respiratoire répondant à des normes étrangères qui pouvaient être mis sur le marché pour la prévention de la transmission de la Covid-19 sont indiqués dans l’instruction interministérielle n° DGT/CT3/DGS/PP3/DGCCRF/DGDDI/2020/94 du 9 juin 2020.

Les dérogations pour l’importation de ces appareils ont pris fin le 1^er septembre 2020. Les distributeurs pouvaient écouler leurs stocks à destination des entreprises jusqu’au 1er mars 2021. Une entreprise détenant ces masques peut continuer à les utiliser pour son propre usage après cette date. 

Dans le cas particulier des stocks de ces appareils destinés aux professionnels de santé, les masques peuvent continuer à être distribués jusqu’au 31 décembre 2021 s’ils disposent d’une attestation de conformité soit à la norme EN 149+A1 :2009, soit au référentiel RFU PPE-R/02.075 version 1 ou version 2.

Depuis le 1^er mars 2021, les entreprises souhaitant se procurer des appareils de protection respiratoire filtrants pour la prévention de la transmission de la Covid-19, doivent acheter des appareils certifiés selon la norme EN 149+A1 :2009 ou selon le référentiel RFU PPE-R/02.075. Dans ce dernier cas, les appareils portent le marquage ci-dessous éventuellement accompagné par un marquage selon une norme étrangère.
COVID-19
PPE-R/02.075 version 2 (ou PPE-R/02.075 version 1)
CE xxxx (4 chiffres identifiant le laboratoire notifié)
 

Le port du masque, associé au respect des gestes barrières (distance physique d’au moins 1 mètre, hygiène des mains…) est fortement recommandé aux salariés dans les espaces clos et partagés, ce pendant toute la durée du travail.
Cependant pour répondre aux spécificités de leurs activités ou secteurs, les employeurs peuvent envisager d’y déroger.

S’appuyant sur leur évaluation des risques et sur les principes généraux de prévention, ils doivent alors mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles d’efficacité équivalentes, propres à garantir la santé et la sécurité de leurs salariés (gestion des flux évitant les croisements, salariés éloignés les uns des autres, aération appropriée…).

En l’état actuel des connaissances, la transmission de la Covid-19 se fait principalement par les gouttelettes émises par le patient lors de la toux, des éternuements ou de la parole. Cependant, la transmission possible du SARS-CoV-2 par l’intermédiaire d’aérosols doit être pris en considération notamment dans un local clos mal ventilé. L’évolution des connaissances justifie de mieux prendre en compte cette voie de transmission dans les préconisations du port de masque pour les professionnels de santé exposés.
En milieu de soins, l'INRS recommande : 

• Port d’un masque à usage médical par le patient.
• Port d’un masque à usage médical par le professionnel de santé, en dehors de toute prise en charge d’un patient Covid suspect ou confirmé : dans les couloirs, salles de réunion….
• Port d’un appareil de protection respiratoire de type FFP2 par le professionnel de santé lors de toute prise en charge d’un patient Covid suspect ou confirmé.

Il est alors possible de prolonger le port de l’appareil de protection respiratoire pour des soins prodigués ensuite à d’autres patients, en respectant les conditions de non souillure, d’intégrité et d’efficacité si la tolérance est satisfaisante. Le masque doit être changé quand il est retiré. 

Afin de garantir une efficacité optimale du masque FFP2, il convient de :

• Choisir des modèles adaptés au porteur à l’aide d’essais d’ajustement.
• Contrôler l’étanchéité du masque à chaque utilisation.
• Respecter une bonne hygiène des mains avant et après le retrait du masque afin d’éviter les contaminations.

La voie oculaire constituant une porte d’entrée possible pour le SARS-CoV-2, le port du masque doit être complété par des lunettes de sécurité ou d'un écran facial dans les situations à risque impliquant un patient non masqué.

La première mesure à suivre est de respecter au maximum la distance deux mètres entre chaque personne, de ventiler les locaux et de respecter les jauges (nombre de personnes par m2).

En milieu intérieur, ou à l’extérieur si cette distance ne peut pas être respectée pour certaines tâches, chaque opérateur concerné doit porter soit :

• Un demi-masque filtrant FFP1, en particulier en espace clos mal aéré. Un masque FFP1 est un appareil de protection respiratoire (norme NF EN 149). Il est destiné à protéger celui qui le porte contre l’inhalation des gouttelettes mais aussi des fines particules en suspension dans l’air.
• Un masque chirurgical de type I ou II. Un masque chirurgical est un dispositif médical (norme EN 14683). Il est destiné à éviter la projection vers l’entourage des gouttelettes émises par celui qui porte le masque. Il protège également celui qui le porte contre les projections de gouttelettes émises par une personne en vis-à-vis.
• Un masque grand public filtration supérieure à 90 % Un tel masque est destiné à éviter la projection vers l’entourage des gouttelettes émises par celui qui porte le masque. Il protège également celui qui le porte contre les projections de gouttelettes émises par une personne en vis-à-vis.
• S’il existe un risque résiduel de transmission par aérosol (suspension de fines particules susceptible de se former en milieu clos à partir des gouttelettes émises par une personne) après la mise en place de toutes les mesures organisationnelles, des demi-masques filtrant FFP2 peuvent également être proposés (par exemple contact rapproché en milieu clos avec du public ne pouvant pas porter de masque).

Des visières (ou écrans faciaux) peuvent également être proposées, en complément du masque, en cas de contact rapproché avec du public ne pouvant pas porter de masque. Elles protègent les muqueuses oculaires des porteurs, des grosses gouttelettes émises immédiatement après une toux par une personne à proximité et face à l’écran ; elles ne permettent pas de protéger des particules restant en suspension.

Ces masques et écrans faciaux sont utilisés en complément des mesures collectives, organisationnelles et d’hygiène mises en œuvre permettant d’assurer la santé et la sécurité des salariés ; les entreprises devront sélectionner le type de masque en fonction des risques résiduels encourus aux postes de travail.

Les demi-masques filtrants de type FFP doivent être choisis après réalisation d’essais d’ajustement. Lors de chaque mise en place du masque, il convient de réaliser des contrôles d’étanchéité.

Le port d’un masque peut causer des sensations d’inconfort (augmentation de la température sous le masque, accumulation de condensation, augmentation de l’humidité à l’intérieur du masque, vision obstruée, irritation cutanée…), et pourrait affecter des paramètres physiologiques (augmentation de la fréquence respiratoire et/ou de la fréquence cardiaque).

Cependant, ces manifestations notamment physiologiques varient en fonction du type de masque, de la durée du port, de l’intensité de la charge physique et d’autres contraintes vestimentaires. Les conditions d’ambiance thermique, notamment l’humidité ambiante et une température de l’air élevées sont susceptibles d’accentuer ce retentissement physiologique.

Plusieurs recommandations peuvent être émises pour mieux tolérer son masque en période de forte chaleur :

Critères de choix :

• Pour les masques alternatifs en tissu, privilégier les matériaux les plus respirables possible sans compromettre l’efficacité de filtration pour réduire la température et le taux d'humidité dans l’air à l’intérieur du masque. Privilégier les tissus de couleur claire.
• Choisir un masque bien ajusté à la forme et à la taille du visage.

Modalités d’utilisation :

• Réserver le port du masque uniquement aux situations incompatibles avec la distanciation physique recommandée dans le cadre de la Covid-19.
• Changer le masque porté dès qu’il devient humide.
• Réduire la durée de port. A titre d’exemple, l’INRS recommande une durée de port d’affilée maximale d’une heure pour les appareils de protection respiratoire de type FFP.

Mesures organisationnelles :

• Aménager les horaires afin de limiter le temps d’exposition des salariés aux fortes chaleurs et au soleil.
• Limiter ou reporter autant que possible le travail physique, dans un lieu tempéré, à l’ombre.
• Augmenter la fréquence et la durée des pauses régulières.
• Mettre à disposition de l’eau potable et inciter les salariés à s’hydrater régulièrement.
• Atténuer l’inconfort lié à la chaleur en refroidissant le front et le cou, même en portant le masque.
• En milieu intérieur, assurer une ventilation adéquate et utiliser la climatisation lorsqu’elle est nécessaire pour assurer des conditions de travail acceptables. Lorsque celle-ci est utilisée, les débits de soufflages doivent être limités de façon à ce que les vitesses d’air au niveau des personnes restent faibles.

Le port obligatoire du masque pour toute personne de 11 ans ou plus utilisant les transports en commun (train, métro, bus, tram, avion, bateau) est prévu par le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (article 15). Cette obligation est une mesure de santé publique, visant à protéger la population de façon générale.
Toute personne empruntant les transports en commun est tenue porter un masque , il peut s’agir soit :

• d’un masque à usage médical dit « masque chirurgical » ;
• d’un masque réutilisable à usage non sanitaire de catégorie 1 appelé également « masque grand public »ou « masque barrière » ou « masque alternatif ».
• d’un masque de protection respiratoire type FFP2 ou FFP3

L’employeur doit mettre à la disposition des travailleurs ,lors des trajets domicile-travail et en déplacements professionnels, un masque dont le port est obligatoire dans les transports en commun.
Dès l’arrivée sur le lieu de travail, il convient de veiller à ce que les salariés mettent en œuvre et respectent les mesures de prévention prévues par l’employeur afin d’éviter la propagation du virus sur le site (mesures détaillées dans la question « Quelles mesures prendre lors de l’arrivée dans l’entreprise du salarié portant un masque ? »).

L’organisation de mesures d’accueil sur le site s’impose avec notamment un point d’accueil dédié.

Il convient de présenter aux salariés et de commenter les mesures de prévention mises en place pour l’accueil dans l’entreprise, en raison des risques liés à l’introduction du virus après un trajet dans les transports en commun notamment.

Lorsque le salarié arrive muni d’un masque, il convient :

• s’il est à usage unique, de le jeter dans un réceptacle, doublé d’un sac plastique, prévu par l’employeur à cet effet ou,
• s’il s’agit d’un masque alternatif lavable : de le placer dans un sachet plastique, qui sera soigneusement fermé afin que le salarié puisse le rapporter chez lui pour nettoyage.

Dans tous les cas, le salarié procèdera ensuite au lavage des mains ou à une friction hydroalcoolique avant toute activité sur son lieu de travail.

Un rappel régulier des mesures sera réalisé pour inciter les salariés à maintenir leur vigilance.

Compte tenu des mesures de prévention retenues par l’employeur après évaluation des risques, deux situations peuvent se présenter pour le site concerné :

Port du masque non imposé par l’employeur dans l'entreprise

Lors de la première journée sur le site, les mesures de distanciation et les nouvelles modalités d’organisation du travail sont présentées et commentées. L’employeur veille à rappeler que les mesures de protection collective (présence réduite du personnel, aménagement des horaires, mesures de distanciation, configuration du site) sont jugées suffisantes au regard de la situation spécifique de l’entreprise et qu’en conséquence le port du masque ne s’impose pas sur le lieu de travail.

Port du masque imposé par l’employeur dans l’entreprise

Le port du masque peut être imposé par l’employeur sur le site (de façon permanente ou dans certaines zones seulement) en complément des mesures de distanciation et des gestes barrières.

Dès l’accueil, l’employeur va donc fournir le ou les masques (en fonction des tâches effectuées) et rappeler notamment au salarié par oral et par écrit :

•  les précautions à prendre pour positionner le masque sur le visage et l’enlever sans se contaminer ;
•  les zones dans lesquelles il s’impose le cas échéant (couloirs, locaux sociaux...);
•  l’intérêt de signaler toute détérioration du masque de nature à affecter son efficacité ;
•  les mesures prises pour en assurer le nettoyage après utilisation ;
•  les modalités de collecte des masques usagés s’ils sont jetables.

Ces masques sont considérés, par défaut, à usage unique sauf si le fabriquant indique la méthode de lavage et le nombre de cycles pour lequel il a démontré la conservation des performances du masque. Les masques à usage unique doivent être immédiatement jetés dans une poubelle munie d’un sac plastique, les masques lavables doivent être placés dans un sac plastique propre pour traitement ultérieur. La mise à disposition de sacs hydrosolubles permettra d’éviter tout risque de contamination lié à la manipulation des masques lors du nettoyage.

Le protocole de lavage, indiqué par le fabricant dans sa notice d’instruction, ne pourra pas être moins exigeant que celui de l'ANSM ( cf avis du 25 mars révisé le 2 novembre 2020) : Il comprend notamment un cycle de lavage avec le produit lessiviel habituel pendant au moins 30 minutes suivi d’un séchage complet.Il n’est pas recommandé d’utiliser des produits spécifiques (désinfectants…) autre qule produit lessiviel habituel. L’utilisation d’adoucissant n’est pas recommandée.

En l’état actuel de la réglementation, aucun texte ne prévoit de disposition spécifique concernant le nettoyage des masques alternatifs mis à disposition par l’employeur sur le lieu de travail.

Il appartient donc à l’employeur de choisir le dispositif de nettoyage qui lui parait le plus approprié compte tenu notamment de la situation de l’entreprise, des équipements dont elle dispose, du nombre de salariés concernés...

Sur ce point, il est utile de prendre conseil auprès du médecin du travail et d’associer le Comité social économique (CSE) à la réflexion concernant le dispositif de nettoyage à retenir. Il convient de veiller aux points suivants :

• identification rigoureuse du circuit des masques propres et du circuit des masques à nettoyer au sein de l’entreprise (lieux de collecte, lieux de distribution...),
• identification des masques de façon à pourvoir décompter le nombre de lavages indiqué par le fabricant.

L’employeur doit prendre en charge l’entretien ou à défaut les frais d’entretien.

Le nettoyage peut être organisé selon 3 modalités :

• nettoyage confié à une entreprise spécialisée : cette solution permet d’avoir plus de garantie sur le respect du protocole de nettoyage des masques et d’assurer une certaine traçabilité. Il est recommandé de prévoir une clause dans le contrat avec l’entreprise de nettoyage s’assurant que le protocole de nettoyage respecte à minima l’avis de l’ANSM du 25 mars révisé le 2 novembre 2020. Compte tenu du délai de réalisation de la prestation de nettoyage, cette solution présente l’inconvénient de nécessiter un stock plus important de masques afin d’assurer la rotation nécessaire aux fréquences de changements, au minimum toutes les 4 heures.

• nettoyage par l’entreprise elle-même : si elle dispose des équipements appropriés (lave-linge et dispositif de séchage) l’entreprise peut se charger du nettoyage des masques en veillant aux points suivants :
  • local dédié à cette opération et affectation à cette tâche d’un salarié formé spécifiquement aux règles sanitaires,
  • respect du protocole de nettoyage préconisé par le fabricant.

• nettoyage par le salarié lui-même à son domicile : cette solution n’est pas à privilégier car elle fait peser sur le salarié le respect du protocole de nettoyage (efficacité, périodicité...) et peut faire craindre une hétérogénéité des pratiques de nettoyage. Enfin, il convient de rappeler que le Code du travail prévoit que « les mesures prises en matière de santé et de sécurité au travail ne doivent entraîner aucune charge financière pour les travailleurs » (art L.4122-2). Il est utile d’aborder ce point avec les instances représentatives du personnel afin de déterminer quelle solution peut être envisagée (indemnité conventionnelle à négocier, fourniture de lessive).

Une foire aux questions relative à l’accompagnement des entreprises en période de pandémie figurant sur le site du ministère en charge de l’Economie rappelle ces dispositions voir la Q/R « Quelle est l’obligation pour un employeur concernant le lavage des masques «grand public» de ses salariés ? ».