Accidents du travail et maladies professionnelles
Accidents du travail
En termes de risques biologiques, certains accidents peuvent entrainer la pénétration d’agents pathogènes ou favoriser la surinfection de plaies existantes (morsure, piqûre, coupure, inhalation ou ingestion accidentelle…). Des mesures de prévention et des procédures de prise en charge des victimes sont à mettre en place dès lors que des risques d’accidents sont identifiés (accident exposant au sang par notamment).
Maladies professionnelles
En dehors des cas relevant des accidents du travail, une infection, une allergie ou une pathologie toxinique est dite « professionnelle » si elle est la conséquence de l'exposition d'un travailleur à un agent biologique ou à ses produits (endotoxines, mycotoxines…) dans le cadre de son activité professionnelle habituelle et qu’elle figure dans un des tableaux de maladie professionnelle du régime général ou du régime agricole.
Pour les salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale, il existe actuellement 21 tableaux de maladies professionnelles relatifs au risque infectieux (pour plus de 50 maladies), 2 tableaux pour les allergies et 1 tableau pour le risque toxinique. Le risque cancérogène n’apparaît que dans le tableau n° 45 relatif aux hépatites.
Tous ces tableaux comportent une liste limitative des situations professionnelles pouvant donner lieu à réparation.
N° du tableau du régime général | N° du tableau du régime agricole | Maladies |
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Infections | ||
7 | 1 | Tétanos professionnel |
18 | 4 | Charbon |
19 | 5 et 5 bis | Spirochétoses (leptospirose, maladie de Lyme) |
24 | 6 | Brucelloses |
28 | 2 | Ankylostomose |
40 | 16 | Tuberculoses et autres infections à mycobactéries |
45 | 33 | Hépatites A, B, C, D et E |
46 | 15 | Mycoses cutanées |
53 | 49 | Rickettsioses et fièvre Q |
54 | 38 | Poliomyélite |
55 | - | Infections dues aux amibes |
56 | 30 | Rage |
68 | 7 | Tularémie |
76 | - | Maladies dues à des agents infectieux contractées en milieu d’hospitalisation et d’hospitalisation à domicile |
77 | 15 | Périonyxis et onyxis |
80 | - | Kératoconjonctivites virales |
86 | 50 | Pasteurelloses |
87 | 52 | Ornithose-psittacose |
88 | 51 | Rouget du porc |
92 | 55 | Infections à Streptococcus suis |
96 | 56 | Infections à Hantavirus |
Allergies | ||
66 | 45 A | Rhinites et asthmes |
66 bis | 45 B, C et D | Pneumopathies d’hypersensibilité |
Pathologies toxiniques | ||
90 | 54 | Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales |
Pour en savoir plus
- Exposition fortuite à un agent infectieux et conduite à tenir en milieu de travail. Guide Eficatt (base de données consultable en ligne)
- Tableaux des maladies professionnelles. Guide d’accès et commentaires