Accidents du travail et maladies professionnelles

Accidents du travail

En termes de risques biologiques, certains accidents peuvent entraîner la pénétration d’agents biologiques pathogènes ou favoriser la surinfection de plaies existantes (morsure, piqûre, coupure, inhalation ou ingestion accidentelle…). Des mesures de prévention et des procédures de prise en charge des victimes sont à mettre en place dès lors que des risques d’accidents sont identifiés (accident exposant au sang notamment).

Maladies professionnelles

En dehors des cas relevant des accidents du travail, une infection, une allergie ou une pathologie toxinique est dite « professionnelle » si elle est la conséquence de l'exposition d'un travailleur à un agent biologique ou à ses produits (endotoxines, mycotoxines…) dans le cadre de son activité professionnelle habituelle et qu’elle figure dans un des tableaux de maladie professionnelle du régime général ou du régime agricole.

Pour les salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale, il existe actuellement 22 tableaux de maladies professionnelles relatifs au risque infectieux (plus de 50 maladies), deux tableaux pour les allergies et un tableau pour le risque toxinique. Le risque cancérogène n’apparaît que dans le tableau n° 45 relatif aux hépatites.

Tous ces tableaux comportent une liste limitative des situations professionnelles pouvant donner lieu à réparation.

N° du tableau du régime général	N° du tableau du régime agricole	Maladies CONCERNÉES
Infections
7	1	Tétanos professionnel
18	4	Charbon
19	5 et 5 bis	Spirochétoses (leptospirose, maladie de Lyme)
24	6	Brucelloses
28	2	Ankylostomose
40	16	Tuberculoses et autres infections à mycobactéries
45	33	Hépatites A, B, C, D et E
46	15	Mycoses cutanées
53	49	Rickettsioses et fièvre Q
54	38	Poliomyélite
55	–	Infections dues aux amibes
56	30	Rage
68	7	Tularémie
76	–	Maladies dues à des agents infectieux contractées en milieu d’hospitalisation et d’hospitalisation à domicile
77	15	Périonyxis et onyxis
80	–	Kératoconjonctivites virales
86	50	Pasteurelloses
87	52	Ornithose-psittacose
88	51	Rouget du porc
92	55	Infections à Streptococcus suis
96	56	Infections à Hantavirus
100	60	Affections respiratoires aiguës liées à une infection au Sars-Cov2
Allergies
66	45 A	Rhinites et asthmes
66 bis	45 B, C et D	Pneumopathies d’hypersensibilité
63	_	Affections provoquées par des enzymes d’origine animale, végétale, bactérienne et fongique
Pathologies toxiniques
90	54	Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales