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Risques biologiques

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Prévention

La prévention des risques biologiques consiste à rompre la chaîne de transmission le plus en amont possible, en agissant prioritairement sur le réservoir. Les mesures d’organisation du travail, de protection collective et individuelle peuvent être complémentaires. Ces mesures de prévention doivent être adaptées à l’activité professionnelle considérée, en fonction de l’évaluation des risques réalisée au préalable. Elles doivent être accompagnées par l’information et la formation du personnel.

La prévention des risques biologiques consiste à trouver des solutions pour rompre la chaîne de transmission en agissant à différents niveaux :

  • le réservoir ;
  • les expositions du salarié ;
  • le salarié potentiellement exposé.

Ces mesures doivent être adaptées en fonction du secteur professionnel et des agents biologiques en cause.

Agir sur le réservoir

Empêcher la constitution d’un réservoir

 

  • Nettoyer régulièrement les postes de travail.
  • En élevage, vacciner les animaux, dépister et traiter en cas de maladie (par exemple chez les animaux de parcs zoologiques).
  • Ventiler les locaux de travail pour réduire l’humidité et limiter la prolifération de moisissures.
  • Effectuer un entretien adapté des tours aéroréfrigérantes.

Détruire le réservoir

 

  • Détruire un élevage de volailles atteintes par la grippe aviaire.
  • Lutter contre l’intrusion des insectes et des rongeurs susceptibles de diffuser des agents pathogènes.
  • Désinfecter certaines surfaces pour réduire le nombre de micro-organismes présents.

Substituer les agents biologiques dangereux

 

En biotechnologie, substituer un agent biologique pathogène par un agent biologique dont la pathogénicité a été atténuée voire supprimée.

Agir sur l’exposition pour éviter la transmission

Substituer les procédés exposants

 

Les procédés exposants sont remplacés par d'autres pas ou peu exposants (les jets d’eau à haute pression sont remplacés par des aspirateurs ou des balais humides).

Confiner les procédés exposants

 

  • En laboratoire de microbiologie, travailler sous un poste de sécurité microbiologique (PSM) adapté.
  • Capoter les machines utilisant les fluides de coupe (ou les filtres presses dans les stations d’épuration).
  • Confiner les déchets à risques infectieux ( Dasri) dans des emballages spécifiques, éliminés dans la filière Dasri.

Limiter l’exposition des salariés

 

  • À l’hôpital, isoler un malade contagieux (selon le mode de transmission en cause).
  • Améliorer la ventilation générale des locaux de travail et en assurer les opérations de maintenance préventive, afin de réduire le risque de transmission par voie aérienne.
  • Séparer les zones non contaminées (locaux administratifs, salle de restauration…) et les zones contaminées.
  • Mettre à disposition les moyens d’hygiène nécessaires (vestiaires séparés pour les vêtements de ville et les vêtements de travail, installations sanitaires, moyens d'hygiène des mains et du visage…). Toutes les facilités d’accès à des installations sanitaires propres et en bon état, y compris sur les chantiers mobiles et dans les véhicules, doivent être mises en place.

Agir au niveau du salarié

 

  • Fournir les équipements de protection individuelle adaptés tels que gants, vêtements de protection, lunettes-masques, appareils de protection respiratoire.

  • Former le personnel à leur utilisation.

  • Faire connaître les mesures d’hygiène individuelle. Elles sont indispensables pour prévenir la transmission des agents biologiques par contact ou ingestion et protéger son environnement professionnel et familial. Le lavage des mains avec du savon suffit à tuer la plupart des micro-organismes, comme le virus de la grippe. Les solutions hydroalcooliques peuvent être utilisées à la place de l’eau et du savon, uniquement sur des mains propres.
  • Assurer le nettoyage des vêtements de travail. Quand l’employeur confie ce nettoyage à une entreprise extérieure, il l’avertit du danger que ces vêtements peuvent présenter.
  • En complément, proposer après avis du médecin du travail, si nécessaire, une ou plusieurs vaccinations, en sachant qu’il n’existe qu’un nombre limité de vaccins disponibles au regard de la diversité et du nombre d’agents biologiques existants. Il est important d’être bien conscient de la place mais aussi des limites de la vaccination en tant que moyen de prévention des risques professionnels.

Mesures d’hygiène individuelle

  • Ne pas boire, mange, fumer ou vapoter sur les lieux de travail.
  • Ne pas entreposer d’aliments, de boissons, de médicaments ou de tabac dans les locaux où un risque biologique a été identifié.
  • Se laver les mains avant de manger, boire ou fumer, avant et après être allé aux toilettes, après tout contact potentiellement contaminant, notamment après le retrait des EPI.
  • Ne pas porter les mains ou un objet (stylo par exemple) à la bouche ou aux yeux.
  • En cas de piqûre, morsure ou coupure, laver immédiatement la plaie avec de l’eau potable et du savon puis désinfecter.
  • Protéger toute plaie avec un pansement imperméable.
  • Ranger les vêtements de travail séparément des vêtements de ville.
  • Dans certains secteurs, prendre une douche après le travail.
  • Se changer avant de quitter le travail.

Place et limites de la vaccination dans la prévention du risque biologique en milieu professionnel

La vaccination consiste à stimuler les défenses immunitaires d’un individu vis-à-vis d’un agent biologique. Elle ne peut en aucun cas se substituer à la mise en place des mesures de prévention des risques biologiques : elle vient seulement les compléter. Être vacciné contre un ou plusieurs agents biologiques ne dispense pas du respect des règles de sécurité mises en place.

Les vaccinations obligatoires

Seul le Code de la santé publique rend obligatoire certaines vaccinations telles que diphtérie, tétanos, polio et hépatite B pour certains professionnels exposés « ou exposant les personnes dont ils ont la charge » (art. L. 3111-4) : le médecin du travail apprécie individuellement l’exposition au risque de contamination des personnels concernés, en fonction des caractéristiques du poste occupé et évalue, au cas par cas, l’indication de l’obligation vaccinale.

Pour les professionnels exerçant en établissements de soins ou de prévention, il existe une liste de ces établissements (cf. arrêté du 15/03/91 modifié). Les personnels visés par cette obligation sont exclusivement ceux exerçant une activité les exposant à des agents biologiques dans ces établissements.

Les élèves et étudiants de certaines filières de formation sont aussi concernés (professions médicales et paramédicales). Une attestation médicale de vaccination et d’immunisation est demandée lors de l’admission dans ces filières (liste des formations concernées : arrêté du 06/03/07 modifié).

Depuis le décret du 16 décembre 2016, les thanatopracteurs en formation et en exercice sont également concernés par l’obligation de vaccination contre l’hépatite B (art. L. 3111-4-1 du Code de santé publique).

Les personnels des établissements et services sanitaires et médico-sociaux ont une obligation de vaccination contre la Covid-19 (art. 12 de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 modifiée).

Si l’obligation vaccinale n’est pas respectée par le salarié, cela peut entraîner un changement d’affectation, voire la rupture du contrat de travail en cas d’impossibilité d’affectation sur un poste non exposé.

Les vaccinations recommandées

Par ailleurs, le Code du travail (art. R. 4426-6) précise que, sur proposition du médecin du travail, l’employeur peut recommander une vaccination.

Ces vaccinations seront toujours proposées selon les recommandations en vigueur (calendrier vaccinal 2022, site https://vaccination-info-service.fr) en complément des mesures de protection collective et individuelle.

Dans le cadre d’une épidémie, les services de prévention et de santé au travail peuvent participer à la mise en œuvre de la politique vaccinale (art. L. 4622-2), par exemple grippe saisonnière, Covid-19.

Dans tous les cas, les frais inhérents aux vaccinations en lien avec l’activité professionnelle sont à la charge de l'employeur (article R. 4426-6 du Code du travail).

Aucune vaccination ne peut être pratiquée sans l’accord explicite du travailleur. Après information par le médecin du travail sur les risques encourus au poste de travail, sur les avantages et les limites de la vaccination et sur ses éventuels effets secondaires, le salarié conserve le libre choix d’être vacciné ou pas, ainsi que le choix du médecin qui va procéder à la vaccination (médecin traitant, médecin du travail…).

Exemples de mesures de prévention des allergies et des risques toxiniques dans un centre de tri d’ordures ménagères

Dans un centre de tri des déchets ménagers, il est procédé au tri des bouteilles en plastique, des canettes métalliques, des briques de lait et de jus de fruits… Il arrive que certains travailleurs souffrent de gêne respiratoire due à des bactéries, des moisissures ayant une action irritante ou allergisante. Ces agents biologiques prolifèrent généralement sur des restes alimentaires, surtout quand la température ambiante est élevée. Toutes les manipulations des déchets (déchargement à l’arrivée, chargement du convoyeur, tri manuel…) provoquent l’émission de poussières contaminées par des agents biologiques. Ces poussières sont transportées par l’air jusqu’aux voies respiratoires des travailleurs du centre de tri.

Maladie

Niveau d’action

 

Agir sur la source de l’infection

Réservoir = déchets à trier

Limitation du développement des agents biologiques par des mesures d’organisation du travail (augmenter la fréquence des collectes, réduire le temps de stockage des déchets…) et par un nettoyage régulier des locaux

Agir sur le mode de transmission

Transmission aérienne

Manutention des déchets au moyen d’une chargeuse équipée d’une cabine fermée, munie d’un dispositif de ventilation et de filtration

Capotage des convoyeurs et captage des poussières

Ventilation adaptée de la cabine de tri manuel

Agir au niveau du salarié potentiellement exposé

Si les mesures de ventilation ou de captage à la source ne suffisent pas à protéger les travailleurs, port d’un appareil de protection respiratoire

Information et formation du personnel

 

La prévention passe également par une information des salariés sur les risques encourus à leur poste et par la formation quant à la façon de se protéger (hygiène, protection collective et individuelle).

Il est important d’élaborer avec le médecin du travail une conduite à tenir en cas d’exposition accidentelle à des agents biologiques.

Rôle spécifique de certains acteurs

 

Les entreprises peuvent s’appuyer sur les services de santé au travail et sur les services de prévention des Carsat, Cramif et CGSS pour élaborer une démarche de prévention adaptée aux risques biologiques en milieu professionnel.

Pour certains secteurs d’activité (élevages, abattoirs, parcs zoologiques…), il peut être également utile d’associer le vétérinaire de l’établissement ou la direction départementale des services vétérinaires. Pour les milieux de soins, il est recommandé d’associer les hygiénistes et les centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN).

Pour en savoir plus
Mis à jour le 08/02/2023