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Amiante

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Historique de la problématique « amiante »

Usage de l'amiante de l'Antiquité au XXe siècle

Pratiquée depuis l'Antiquité, l'extraction d'amiante a commencé à se développer après 1860, avec la découverte de grands gisements et sous l'impulsion de l'industrie textile. L'exploitation industrielle et commerciale n'a ensuite cessé d'augmenter, et ce jusqu'en 1975 (5 millions de tonnes extraites).
 

En France, l'importation d'amiante a fortement baissé à partir de 1975. En 1997, elle était interdite.
 

Périodes

Utilisation d'amiante

Jusqu'au XVIe siècle

Anecdotique

XVIIe siècle - 1860

Premières mines

1860 - 1975

Usage industriel et croissant

1975 - 1996

Usage « contrôlé » (décroissant)

Depuis 1997

Interdiction

Connaissance et prévention du risque « amiante »

Les premiers soupçons sur la dangerosité de l'amiante ont été émis au tout début du XXe siècle. C'est en 1931 qu'apparaît, au Royaume-Uni, la première réglementation pour la protection des travailleurs contre l'exposition à l'amiante. En France, l'asbestose a été prise en charge comme maladie professionnelle à partir de 1945. Les premières règles spécifiques de protection des travailleurs ont été émises en 1977. Ensuite, l'usage a été de plus en plus limité, sous l'impulsion de directives européennes relatives tant à la limitation des utilisations qu'à la protection des travailleurs. L'interdiction complète a été annoncée en 1996 pour l'année suivante, avec quelques rares exceptions, qui ont pris fin le 1er janvier 2002.
 

Une directive européenne a interdit l’amiante au 1er janvier 2005 dans tous les Etats Membres (directive 1999/77/CEE du 26 juillet 1999). Les conditions de dérogations à l’interdiction de l’amiante au niveau européen sont fixées dans le règlement REACH (annexe 17).
 

En 1998, le Canada, alors 2e producteur mondial d'amiante, a attaqué la décision française d'interdire l'amiante devant l'Organisation mondiale du commerce (OMC) pour violation des règles du GATT (accord général sur les tarifs douaniers et le commerce). Après presque 3 ans de procédures, le contentieux a abouti à une victoire des Communautés européennes qui défendaient la France. Dans son rapport publié en 2001, l'organe d'appel de l'OMC a jugé que le décret français interdisant l'amiante n'était pas contraire aux obligations de l'Union européenne vis-à-vis de l'OMC. Il a ainsi confirmé les conclusions du groupe spécial, qui avait confirmé notamment la cancérogénicité du chrysotile, l'absence d'un seuil d'innocuité, l'importance des populations à risques, l'inefficacité de l'utilisation contrôlée, la moindre nocivité des produits de substitution. C'est la première fois qu'un pays membre du GATT ou de l'OMC parvient à démontrer qu'une mesure nationale est « nécessaire à la protection de la santé et de la vie des personnes ».
 

L’association internationale de sécurité sociale (AISS) a présenté en septembre 2004 un rapport établi par l’INRS sur l’utilisation de l’amiante dans le monde. Ce rapport montre que la production d’amiante a tendance à augmenter de nouveau, en particulier en Russie et en Chine, depuis quelques années. La commission spéciale de l’AISS a appelé à l’interdiction mondiale totale de la production et de l’utilisation de tous les types d’amiante. Cet appel a été renouvelé à plusieurs reprises.

Pour en savoir plus
Mis à jour le 16/12/2014