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Approche générale de prévention des risques chimiques
La prévention du risque chimique répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention. Sa formalisation (évaluer, supprimer ou réduire les risques, informer et former) est identique à celle mise en œuvre pour l’ensemble des risques professionnels. Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail. Dès lors qu’il y a exposition à des risques chimiques, les mesures de prévention à mettre en œuvre tiennent compte de la gravité du risque, et en particulier des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR).
L’employeur doit en premier lieu évaluer les risques présents dans son entreprise. Pour les risques chimiques, il s’agit de repérer tous les produits présents ou susceptibles d’être rencontrés dans l’entreprise, qu’il s’agisse de produits utilisés comme tels ou générés par une activité ou un procédé sous de forme de gaz, poussières ou aérosols, d’analyser ensuite les conditions d’exposition et d’établir un plan d’actions.
Les résultats de cette évaluation doivent être consignés dans le document unique et mis à disposition du médecin du travail, des instances représentatives du personnel ou, à défaut, des personnes exposées à un risque pour leur santé ou sécurité.
Une fois les risques identifiés, les mesures à mettre en œuvre doivent donner la priorité à la suppression ou la substitution des produits et procédés dangereux par d’autres produits ou procédés moins dangereux. Dans le cas où des produits CMR sont utilisés, leur substitution est une obligation réglementaire quand elle est techniquement possible.
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont réalisables, un ensemble d’actions doit permettre de réduire le plus possible le niveau du risque, les quantités de produits dangereux, le nombre de salariés exposés ou encore la fréquence ou la durée des expositions.
Ces mesures peuvent être d’ordre organisationnel ou technique. La priorité est toujours donnée aux mesures de protection collective. Le port d’équipements de protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut être préconisé quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre.
Des mesures de la concentration des agents chimiques dans l’air peuvent être réalisées pour vérifier que les niveaux d’exposition sont les plus bas possible, que les valeurs limites d’exposition professionnelle sont respectées et que les mesures de prévention adoptées sont efficaces. Ces mesures sont renouvelées notamment lors de tout changement des conditions de travail.
Toute démarche de prévention des risques chimiques doit nécessairement s’accompagner des mesures suivantes complémentaires :
- information et formation des salariés ;
- application de mesures d’hygiène (individuelle et collective) ;
- définition et diffusion des procédures d’urgence ;
- suivi de l'état de santé des salariés exposés.
Pour mettre en place et animer l’ensemble de ces mesures de prévention, l’employeur doit impliquer les instances représentatives du personnel et le service de prévention et de santé au travail.
© IDIX pour l'INRS
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Risque chimique : quelques définitions à connaître |
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Produit chimique |
Produit commercialisé ou non, d’origine naturelle ou fabriqué, utilisé ou émis sous différentes formes (solide, poudre, liquide, gaz, poussière, fumée, brouillard, particules, fibres…) |
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Danger |
Propriété intrinsèque d’un produit chimique susceptible d’avoir un effet nuisible (sur l’homme, l’environnement ou les installations) |
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Risque chimique |
Ensemble des situations dangereuses impliquant des produits chimiques, dans les conditions d’utilisation et/ou d’exposition |
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Nomenclature chimique |
Système ou méthode de dénomination des produits chimiques |
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Numéro CAS |
Numéro d'enregistrement unique établi pour tout produit chimique, polymère, séquence biologique et alliage par le Chemical Abstracts Service, très pratique pour toute recherche d’information (utilisé par toutes les sources documentaires d’information) |
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Classification |
Système permettant de spécifier de façon systématique un produit chimique, en fonction de ses caractéristiques, de ses propriétés, de sa toxicité ou de sa dangerosité (critères reconnus au niveau national ou international) |
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Toxicité |
Effets néfastes sur l’organisme consécutifs à une exposition, se manifestant dans des délais variables (certains pouvant se manifester très rapidement après l’exposition, d’autres très longtemps après l’exposition) |
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CMR |
Produit cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction |
Se reporter également aux définitions réglementaires issues du Code du travail (mentionnées dans le paragraphe Réglementation).
