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Présentation du bulletin d’actualité juridique de janvier 2024
Sélection INRS d’actualités juridiques
Découvrez le numéro de janvier 2024 bulletin d’actualité juridique disponible au format PDF.
Au sommaire de ce numéro :
Focus
Textes officiels
Les textes sélectionnés pour ce numéro sont parus du 1er janvier au 31 janvier 2024 et sont relatifs à la santé et sécurité du travail (répartis en 4 catégories : prévention / généralités, organisation agréés / accrédités, risques biologiques et chimiques, risques mécaniques et physiques) et à l’environnement et la sécurité civile.
Accidents du travail – maladies professionnelles
Situations particulières de travail
Risques chimiques
Risque physique
Hygiène alimentaire
Vient de paraître
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Focus juridique – Quelles sont les mesures à mettre en œuvre au travail en cas de vagues de froid ?
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Focus juridique – Covoiturage de salariés : quelle réglementation ?
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Droit en pratique – L’obligation de sécurité du travailleur.
Jurisprudence
Voir aussi :
Accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP)
Définition, procédures de reconnaissance, réparation et indemnisation, réglementation... Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
De nombreuses situations professionnelles exposent les salariés au froid, naturel ou artificiel, avec des risques pour la santé et d’accidents du travail. Lorsque la température ambiante est inférieure à 5° C, la vigilance s’impose.
Prévenir les risques chimiques
De nombreux produits chimiques peuvent avoir des effets sur l’homme et son environnement. Repérer les produits, les mélanges ou les procédés chimiques dangereux et connaître leurs effets, c’est la première étape pour mettre en œuvre des moyens de prévention adaptés.
Liens utiles :
Accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP)
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Prévenir les risques chimiques
De nombreux produits chimiques peuvent avoir des effets sur l’homme et son environnement. Repérer les produits, les mélanges ou les procédés chimiques dangereux et connaître leurs effets, c’est la première étape pour mettre en œuvre des moyens de prévention adaptés.