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Présentation du bulletin d’actualité juridique de février 2024
Sélection INRS d’actualités juridiques
Découvrez le numéro de février 2024 bulletin d’actualité juridique disponible au format PDF.
Au sommaire de ce numéro :
Focus
Textes officiels
Les textes sélectionnés pour ce numéro sont parus du 1er février au 29 février 2024 et sont relatifs à la santé et sécurité du travail (répartis en 4 catégories : prévention / généralités, organisation agréés / accrédités, risques biologiques et chimiques, risques mécaniques et physiques) et à l’environnement et la sécurité civile.
Accidents du travail – maladies professionnelles
Formations professionnelles
Situations particulières de travail
Risques chimiques
BTP
Risques mécaniques
Vient de paraître
- Aide-mémoire juridique – Prévention du risque chimique sur les lieux de travail
-
Focus juridique – Recours à l’intérim : quelle réglementation en santé et sécurité au travai ?
Jurisprudence
-
Obligation d’établir un protocole de sécurité lors des opérations de chargement et de déchargement
-
Dépistage d’alcoolémie : délai de réalisation de la contre-expertise
Voir aussi :
Il y a risque mécanique quand un élément en mouvement peut entrer en contact avec une partie du corps humain et provoquer une blessure ou qu’une partie du corps humain en mouvement peut entrer en contact avec un élément matériel.
Prévenir les risques biologiques
Virus, bactéries, champignons peuplent de multiples secteurs, pouvant contaminer les salariés. La prévention des risques consiste à rompre la chaîne de transmission le plus en amont possible.
Prévenir les risques chimiques
De nombreux produits chimiques peuvent avoir des effets sur l’homme et son environnement. Repérer les produits, les mélanges ou les procédés chimiques dangereux et connaître leurs effets, c’est la première étape pour mettre en œuvre des moyens de prévention adaptés.
Liens utiles :
Il y a risque mécanique quand un élément en mouvement peut entrer en contact avec une partie du corps humain et provoquer une blessure ou qu’une partie du corps humain en mouvement peut entrer en contact avec un élément matériel.
Prévenir les risques biologiques
Virus, bactéries, champignons peuplent de multiples secteurs, pouvant contaminer les salariés. La prévention des risques consiste à rompre la chaîne de transmission le plus en amont possible.
Prévenir les risques chimiques
De nombreux produits chimiques peuvent avoir des effets sur l’homme et son environnement. Repérer les produits, les mélanges ou les procédés chimiques dangereux et connaître leurs effets, c’est la première étape pour mettre en œuvre des moyens de prévention adaptés.