Ressources
Recherche
Publications, outils, liens...
Information générale
Conception des machines et ergonomie
Description d'une démarche globale, itérative et pluridisciplinaire permettant d'intégrer les critères ergonomiques tout au long du processus de conception d'une machine
Ce document précise les dispositions réglementaires applicables en France dans le cas de l'achat et de la vente des équipements de travail d'occasion (sur le marché intérieur ou à l'importation).
Sécurité des équipements de travail
Ce document traite des mesures de prévention contre les risques mécaniques. Il a pour objet de faciliter leur choix. Il présente des exemples de moyens de protection connus à ce jour, dont on peut s'inspirer pour supprimer ou réduire les risques mécaniques engendrés par les machines.
Sécurité des machines. Modes de fonctionnement protections neutralisées
Analyse des interventions sur une machine en dehors des activités de production : entretien, maintenance. Principes pour une intervention en sécurité.
Consignations et déconsignations
Des équipements de travail mis à l'arrêt lors d'opérations (interventions ou travaux) sont à l'origine d'accidents du travail aux conséquences souvent graves. Ce guide aide à établir une procédure de consignation adaptée à une situation considérée, en rappelant toutefois qu'il existe d'autres méthod...
Cette fiche pratique précise les formalités que doit respecter le fabricant ou l'importateur concernant la mise sur le marché français de machines neuves : établir et signer une déclaration "CE" de conformité, apposer un marquage "CE", et constituer une documentation
Principales vérifications périodiques
Rappel des dispositions à prendre en application des différents textes réglementaires, normatifs ou de recommandations qui fixent la nature et la périodicité des vérifications techniques obligatoires ou recommandées concernant les installations industrielles et commerciales.
Vérifications réglementaires des machines, appareils et accessoires de levage
Ce document répond aux questions les plus fréquemment posées sur les vérifications des machines, appareils et accessoires de levage dans les établissements soumis aux dispositions du Code du travail.
Intervenir sur un équipement de travail : penser sécurité
Cette fiche pratique de sécurité vise à sensibiliser concepteurs et utilisateurs sur l'intégration à la conception de principes permettant l'intervention en sécurité sur un équipement de travail.
Intervention sur un équipement de travail
Ce document, principalement destiné aux concepteurs d'équipements de travail, propose une réflexion pour l'intégration, dès la conception, de principes permettant l'intervention en sécurité sur un équipement. Par ailleurs, pour les machines en service, il peut retenir l'attention des décideurs en ent...
Protection invisible, la barrière immatérielle représente un triple progrès par rapport à la commande bimanuelle sur les machines à chargement manuel...
Sécurité des machines CE neuves. Grille de détection d'anomalies
Ce document a pour objectif de fournir un outil simple pour repérer des indices de non-conformités aisément détectables par un non-spécialiste avant la mise en service de machines neuves
BTP
L'objet de ce guide est de repréciser les régles de détermination du vent hors service, en intégrant la prise en compte des effets de site. Un logiciel de calcul est présenté en annexe.
Ce document détaille à la fois la réglementation et les bonnes pratiques en matière de conduite de machines de forage.
Ce document détaille à la fois la réglementation et les bonnes pratiques en matière de conduite des bouteurs.
Métallurgie
Vérifications générales périodiques des presses plieuses hydrauliques
Synthèse des obligations réglementaires concernant les vérifications générales périodiques des presses plieuses hydrauliques
Ce document est un guide pour les vérificateurs des presses à embrayage à friction destinées au travail à froid des métaux. Il traite des vérifications trimestrielles, mais aussi de celles qui peuvent être faites à chaque prise de poste, ainsi que des vérifications approfondies, réalisables chaque fois que l'occasion s'en présente, notamment lors des dépannages et des grosses réparations.
Cisailles guillotines en service
Les cisailles guillotines, principalement destinées à découper des tôles d'acier, sont des machines qui présentent notamment des risques de sectionnement ou d'écrasement des membres supérieurs. Ces risques sont liés d'une part aux principaux éléments mobiles (lame, presseurs, butées, accessoires moto...
Ce dépliant présente les principaux risques et les mesures de précaution à prendre en travaillant sur les tours.
Travailler en sécurité sur les presses plieuses hydrauliques
Cet ouvrage propose des solutions de prévention en matière d'organisation du travail, d'aménagement du poste de travail et de sécurisation des presses. Il s'adresse essentiellement aux décideurs des entreprises utilisatrices de presses plieuses hydrauliques.
-
« Sécurité lors des interventions sur machines, appareils ou installations ». Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux, et des pierres et terres à feu. R 422. Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), 2006, 4 p.
-
« Sécurité lors des interventions sur machines, appareils ou installations » . Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries du bâtiment et des travaux publics. R 407. Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), 2004, 4 p.
-
Harmonised standards / Machinery / Directive 2006/42/CE du site Europa (Union européenne) Accès à la totalité des directives européennes spécifiques machines, liste et références des normes harmonisées découlant de la directive 2006/42/CE (uniquement en anglais).
-
Association française de normalisation (AFNOR / France)
-
Union de normalisation de la mécanique (UNM / France)
-
Eurogip (France)
-
Accès à Normabase, base de données recensant les projets de normes internationales, européennes et françaises relative à la santé et à la sécurité au travail, et permettant d’accéder à des fiches analytiques sur des normes « machines » publiées.
-
Fédération des industries mécaniques (FIM / France)
-
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME / France)
-
« Machine Safety ». Rubrique du site du National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH / Etats-Unis)
-
« Machine Guarding ». Rubrique du site du Occupational Safety and Health Administration (OSHA / Etats-Unis)
-
Comité français d’accréditation (COFRAC / France)
Consultez le site de l’AFNOR pour rechercher les normes utiles, notamment celles de type C.
- « Sécurité des machines. Guide d’application des normes horizontales pour les concepteurs de machines ». Guide d’application GA E 09-100. Association française de normalisation (AFNOR), 2005, 26 p.
- « Sécurité des machines. Conception. Tome 1. Normes générales. Tome 2. Systèmes de commande, distance de sécurité, dispositifs de protection, prévention des explosions et de leurs effets et prévention contre l'incendie. Tome 3. Ergonomie : principes de conception, performance physique humaine, signalisation et éclairage. Tome 4. Emissions : bruits, substances dangereuses, rayonnements et vibrations ». Recueil. Normes. Hygiène et sécurité. Association française de normalisation (AFNOR), 2004, 4 vol., 488 p., 581 p., 419 p., 413 p.
- « Accès aux machines et installations industrielles. Règles de sécurité ». Recueil. Normes et réglementation. Hygiène et sécurité. Association française de normalisation (AFNOR), 2002, 285 p.
- « Liste de contrôle. Phénomènes dangereux mécaniques liés aux machines ». 67113.f. Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA), 2005, 5 p.
- « Pour une approche participative de conception des équipements de travail. Intégrer l’expérience des travailleurs ». Bureau technique syndical européen pour la santé et la sécurité (BTS), 2004, 195 p.
