Agir dans l'entreprise

Des fiches pratiques et des ressources pour accompagner au quotidien les membres de CSE dans leur mission de prévention des risques professionnels

Participer à l’analyse des accidents du travail

Un accident du travail n’est jamais une fatalité. L’accident est un révélateur de dysfonctionnements au niveau de la situation de travail ou de l’organisation de l’entreprise. Bénin ou plus grave, tout accident doit faire l’objet d’une analyse. L’objectif est d’en identifier les causes et de mettre en place des actions correctives pour éviter qu’il ne se répète. Le CSE doit être informé de tout accident du travail et il est essentiel que ses membres participent au groupe chargé de l’analyser.

Les étapes clés

Avant : préparer l’analyse

  • Définir le cadre de l’analyse avec l’employeur : principes généraux, modalités de réalisation, composition du groupe chargé de l’enquête.
  • Participer à l’élaboration d’un guide d’enquête à utiliser pour le recueil des faits.
  • S’approprier et/ou se former à une méthode d’analyse des accidents du travail.

Pendant : analyser l'accident

  • Recueillir les faits auprès de la victime, des témoins et de l’encadrement, sur le lieu de l’accident, le plus tôt possible.
  • Analyser les faits : identifier toutes les causes directes et indirectes qui ont contribué à la survenue de l’accident.
  • Proposer des actions correctives à mettre en place pour éviter la reproduction d’un accident similaire.

Après : mettre en place et pérenniser les actions correctives

  • Rédiger un rapport reprenant l’analyse et détaillant les mesures proposées.
  • Partager les résultats de l’analyse et le choix des actions correctives avec la victime, les collègues, l’équipe et les personnes interrogées.
  • Participer à la mise en place des actions correctives retenues et informer sur leur déploiement.
  • Participer aux choix des aménagements permettant le retour au travail de la victime.
  • Participer à la mise à jour du document unique et du programme annuel de prévention en y intégrant les mesures correctives choisies.

Conditions de réussite                         

  • Ne pas faire porter la responsabilité de l’accident sur un individu.
  • Garantir l’anonymat et la libre expression des travailleurs.
  • Agir avec transparence : informer les salariés sur la procédure d’analyse et les actions correctives retenues.
  • Inciter les salariés à signaler à la direction et au CSE toute situation de presqu’accident et tout incident.

Pour en savoir plus

  • Fiche
    Participer à l'analyse des accidents du travail (AT)

    Participer à l'analyse des accidents du travail (AT)

    Cette fiche pratique destinée aux membres de CSE propose des conseils opérationnels pour optimiser leur efficacité lors de l'analyse des accidents du travail.

  • Brochure
    La méthode de l'arbre des causes

    La méthode de l'arbre des causes

    Cette brochure présente la méthode de l'arbre des causes, qui permet de rechercher de façon structurée les facteurs ayant contribué à un accident, d'en comprendre le scénario et de proposer des actions de prévention.

  • Brochure
    Démarche d'enquête paritaire du CSE concernant les suicides ou les tentatives de suicide

    Démarche d'enquête paritaire du CSE concernant les suicides ou les tentatives de suicide

    Proposition d'une méthodologie d'enquête, menée par le CSE, après un suicide ou une tentative de suicide au sein d'une entreprise

  • Outil
    Agir suite à un accident du travail

    Agir suite à un accident du travail

    Élaboré par l'INRS et l'Assurance Maladie risques professionnels, cet outil permet aux entreprises de moins de 50 salariés de mettre en place des actions correctives suite à un accident du travail...