Conduite d’engins et travaux à proximité de réseaux : comment obtenir les autorisations correspondantes ?

Les conducteurs d’engins devant effectuer des travaux à proximité des réseaux doivent être titulaires à la fois d’une autorisation de conduite (AC) et d’une autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR). Qui délivre ces autorisations ? Selon quelles modalités ? 
L’article « Délivrance de l’autorisation de conduite (AC) et de l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) » publié dans le dernier numéro de la revue Hygiène et sécurité (HST) de l’INRS revient sur les exigences réglementaires et leur mise en œuvre concrète en entreprise.

Autorisations délivrées par l’employeur

L’autorisation de conduite concerne les travailleurs qui utilisent :

• un engin de chantier à conducteur porté ou télécommandé, 
• une grue mobile, 
• une plate-forme élévatrice mobile de personnel (Pemp), 
• une grue à tour, 
• un chariot de manutention à conducteur porté,
• une grue de chargement. 

Elle est délivrée par l’employeur au travailleur concerné après une formation adéquate, la vérification de ses connaissances théoriques et pratiques attestées par un certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (Caces) ou une évaluation équivalente, un examen d’aptitude et une information relative notamment aux consignes de sécurité en vigueur sur le site.

L’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR), quant à elle, est requise pour les opérateurs, encadrants et concepteurs amenés à exécuter des travaux à proximité des réseaux aériens ou enterrés. Ces travailleurs doivent, entre autres, justifier d’une formation et d’une attestation de compétences. L’objectif est de faire connaître les risques d’endommagement des différentes catégories d’ouvrages et les conséquences associées, et surtout les moyens permettant de prévenir ces risques. 

Délivrance de l’AIPR aux titulaires d’un Caces

L’article détaille dans une seconde partie le processus de délivrance d’une AIPR aux conducteurs titulaires de différentes familles/catégories de Caces. Il précise au cas par cas les options et les évaluations nécessaires, ainsi que les durées de validités recommandées. 
Pour en savoir plus sur les modalités précises, consultez l’article complet dans la revue Hygiène et sécurité du travail de l’INRS.

Pour en savoir plus