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Covid-19 et entreprises

Foire aux questions

Quelles mesures organisationnelles mettre en place ? Comment organiser son télétravail ? Quelle protection adopter pour les personnels des commerces et de la distribution alimentaire ?... Voici des réponses aux questions les plus souvent posées en entreprise face à la pandémie de Covid-19.

Une pandémie de Covid-19 en rapport avec le virus SRAS-CoV-2 évolue depuis décembre 2019 à partir de la Chine, et en France depuis fin janvier 2020.

Face à l’épidémie de Covid-19, les ministères en charge de la santé et du travail diffusent régulièrement des messages de prévention à l’attention du public, des voyageurs, des professionnels de santé, des salariés et des chefs d’entreprise et les adaptent à la situation de l’épidémie.

En entreprise, l’employeur devra actualiser son évaluation des risques afin de décider des mesures adaptées à la continuité de l’activité, prenant en compte les consignes sanitaires propres à garantir la santé des salariés.

Lorsqu’un Plan de Continuité d’Activités (PCA) existe, et qu’il est diffusé dans l’entreprise, il peut être judicieux d’y prévoir un chapitre qui rassemblent l’ensemble des mesures adoptées pour garantir la santé et la sécurité des salariés pendant toute la période de son application.

Ce dossier a pour objectif d’aider les acteurs de l’entreprise dans cette démarche.

Après un confinement du 17 mars au 11 mai, les activités ont repris progressivement dans des conditions variables selon les secteurs mais avec toujours les mêmes préconisations de base : respect des mesures barrières et de la distanciation, privilégier le télétravail notamment pour les personnes fragiles, limitation des réunions et des déplacements non indispensables. 
Des préconisations pour la reprise d’activité ont été faites par activités (Ministère du Travail, HCSP). 

 

  • Quels sont les modes de transmission du Covid-19 ?

    Le SARS-CoV-2 est transmis par les gouttelettes émises lors de la toux, les éternuements, la parole ou le chant par un sujet infecté et qui peuvent atteindre la bouche, le nez ou les yeux d’une personne à proximité immédiate (1 à 2 m). Les grosses gouttelettes sédimentent rapidement et peuvent alors se retrouver sur les surfaces à proximité (d’où le risque possible de transmission par l’intermédiaire des mains qui toucheraient ces surfaces et seraient portées aux muqueuses du visage). Les plus petites, peuvent rester en suspension dans l’air plus longtemps et se retrouver plus à distance.

    Cependant la quantité de gouttelettes émises est variable selon les individus et les circonstances (effort physique, chant…). 

    Certaines études ont retrouvé de l’ARN du virus SARS-CoV-2 voire du virus viable dans des aérosols générés expérimentalement plusieurs heures après leur nébulisation. Il est difficile d’extrapoler ces résultats aux conditions réelles (émission par une personne infectée). D’autres études réalisés dans l’environnement de patients atteints de Covid 19 retrouvent de façon inconstante, de l’ARN viral dans les échantillons d’air. La détection d’ARN ne signifie pas forcément que le virus soit viable et capable de provoquer une infection. Néanmoins plusieurs épisodes de transmission survenus dans certains espaces clos ont fait évoquer une transmission possible par des aérosols. Il s’agissait pour la plupart de conditions particulières (milieux clos surpeuplés, possiblement mal ventilés, chant choral impliquant une émission importante de microgouttelettes, restaurant avec contamination d’une table voisine qui se trouvait dans le flux d’air de la ventilation, cours de fitness). Dans ces conditions, en plus de la transmission par les gouttelettes liée à la proximité des personnes, le risque d’exposition à des aérosols possiblement infectieux doit être pris en considération.

    Par ailleurs du SARS-CoV-2 viable a été détecté sur les surfaces pendant des périodes variant de quelques heures à quelques jours, selon le type d’environnement (température, humidité) et le type de surface (environ 24 heures sur du carton, et 2-3 jours sur du plastique ou sur de l’inox). Des données complémentaires sont nécessaires pour préciser le pouvoir infectant du virus SARS-COV 2 persistant sur ces surfaces compte tenu notamment de la diminution rapide de sa concentration sur les surfaces. Néanmoins, la transmission par des mains contaminées portées au visage à partir de surfaces fraîchement contaminées doit être considérée comme possible.

    Pour éviter ces risques de transmission en milieu de travail, les mesures de prévention reposent sur l’isolement rapide des sujets possiblement infectés, la distanciation physique, l’application des mesures d’hygiène (hygiène des mains, nettoyage/désinfection des surfaces), une ventilation efficace des locaux, et selon les situations sur le port d’un masque. Lorsque la distanciation physique ne peut être respectée le port d’un masque s’impose. L’évaluation des risques permet de définir si le port de masque doit être recommandé de façon systématique dans d’autres circonstances (par exemple rassemblement de personnes dans un espace clos mal ventilé).
     

    Référence OMS : https://www.who.int/publications/i/item/modes-of-transmission-of-virus-causing-covid-19-implications-for-ipc-precaution-recommendations

  • Quelles mesures organisationnelles mettre en place ?

    Les mesures décrites ci-dessous visent à limiter les contacts physiques rapprochés ou prolongés entre les personnes présentes au sein d’une entreprise (salariés, public, intervenants extérieurs) compte tenu de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 et des situations de travail :

    • Le télétravail doit continuer à être privilégié pour les postes qui le permettent.
    • Pour les postes, les règles de distanciation sont mises en place :
      • Organiser le maintien de l’activité en limitant le nombre de personnes présentes simultanément sur le lieu de travail ou dans un même local (horaires décalés…),
      • Eviter les réunions et les rassemblements de personnes dans des espaces réduits,
      • Privilégier les bureaux individuels en répartissant les salariés présents,
      • Favoriser la communication par courrier électronique, téléphone, audioconférence ou visioconférence.
    • Etablir des procédures pour l’accès des visiteurs et des clients :
      • Limiter le nombre de visiteurs ou clients et organiser les files d’attente,
      • Afficher des consignes générales d’hygiène,
      • Mettre à disposition des solutions hydroalcooliques dans la mesure du possible à l’entrée des bâtiments recevant du public,
      • Mettre en place une distance de sécurité, voire des dispositifs spécifiques (interphone écrans plexiglass…) pour les postes exposés au public.
    • Dans les secteurs où celle-ci doit être maintenue, organiser la restauration d’entreprise en élargissant la plage horaire d’ouverture, en laissant plus d’un mètre de distance entre les places à table et en mettant en place des alternatives à la restauration collective…).
    • Enlever les revues et les documents des aires d'attente ou des salles communes.
    • Limiter l’accès aux espaces de convivialité et autres lieux de pauses collectives.
    • Veiller à l’approvisionnement des postes de lavage des mains en savon et en papier à usage unique de préférence ou mettre à la disposition du personnel des solutions hydroalcooliques, notamment si l’accès aux installations sanitaires n’est pas possible (coursiers, personnel en déplacement ponctuel,…).
  • Comment organiser son télétravail ?

    Dans le contexte actuel, le télétravail n’est plus la norme mais doit être privilégié dans le cadre d’un retour progressif à une activité présentielle, y compris alternée pour les postes qui le permettent. 
    Il est important pour leur santé et leur sécurité que les salariés soient informés des mesures à adopter pour maîtriser les risques auxquels ils sont exposés en télétravail, notamment du fait :

    • de leur environnement de travail à domicile : pas d'espace dédié au domicile, bureau  inadapté au travail informatique, non-conformité éventuelle du matériel électrique et informatique; 
    • et de la dimension psychosociale : nécessité de gérer l'autonomie et l'organisation personnelle du travail, de gérer l'organisation du temps et la charge de travail, non maitrise des différents outils informatiques et de communication, difficultés à établir des limites nettes entre les sphères professionnelle et privée notamment en raison de la présence possible des enfants au domicile, isolement du salarié au domicile et limitation des interactions sociales qui peuvent être à l'origine de stress ou encore de la pratique de conduites inadaptées comme les addictions par exemple.

    Aussi il convient de recommander aux salariés de :

    • Définir, dans la mesure du possible, un espace de travail dédié (au mieux dans une pièce isolée) afin de ne pas être dérangé.
    • D’aménager son poste de travail de manière à être bien installé (le travail sur écran).

    Il est également important de recommander aux salariés:

    • D'organiser leur travail :
      • Se fixer des horaires : le plus simple est de garder le même rythme que celui pratiqué dans l’entreprise en se fixant l'heure de début et de fin et en prévoyant l'horaire de sa pause déjeuner, par exemple en indiquant les horaires dans le texte de signature de la messagerie électronique.
      • S’octroyer des pauses régulières afin de réaliser des pauses visuelles et d'éviter de maintenir une posture assise trop longtemps (pauses de cinq minutes toutes les heures).
      • Anticiper et planifier sa charge de travail sur la semaine pour organiser les travaux à faire selon les priorités, le temps nécessaire. Des points réguliers avec le manager sont par ailleurs nécessaires pour aider à la gestion des priorités du travail.
      • Renseigner, lorsque l’outil le permet, son statut sur l’outil informatique : occupé, si par exemple vous travaillez sur un rapport qui nécessite de la concentration, absent en cas de pause, libre si on peut vous contacter.
      • Utiliser tous les outils de communication à distance : mails, tchats, documents partagés, visioconférence, outils de travail collaboratif, agenda partage. Une mise à disposition, par l'employeur, d'un support pour l'aide à l'utilisation des outils d'information et de communication qu’il fournit est utile.
      • Garder le contact avec l’équipe :  organiser des réunions téléphoniques ou en visioconférence avec les collègues, des points réguliers avec le manager…

    Il est important de conserver un rythme de travail journalier et de garder du lien social, même à distance.
     

    Pour plus d’informations :

  • Quelles mesures de prévention mettre en place pour les salariés devant travailler en horaires décalés pour satisfaire aux règles de distanciation sociales ?

    La pandémie de Covid-19 impose à l’employeur de prendre des mesures adaptées en cas de continuité de l’activité, prenant en compte les consignes sanitaires propres à garantir la santé des salariés. Parmi ces mesures, pour les postes non éligibles au télétravail et pour lesquels le maintien de l’activité est jugé indispensable, des règles de distanciation doivent être mises en place. Le travail en horaires décalés est une des stratégies permettant d’organiser le maintien de l’activité en limitant le nombre de personnes présentes simultanément sur le lieu de travail ou dans un même local.

    Le travail en horaires décalés (travail du matin, du soir, travail en 2X8, travail du week-end…) a des répercussions sur la santé et la sécurité même si les mécanismes biologiques demeurent pour l’instant inexplorés.

    Afin de limiter l’impact de ces organisations horaires sur les salariés, il existe des principes de prévention à connaître lorsque du travail en horaires décalés est mis en place. Ces mesures de prévention concernent l’organisation du travail et la sensibilisation des salariés à la gestion de leur sommeil et de leur alimentation.

    Comment organiser un travail en horaires décalés en limitant les effets sur la santé et sur la sécurité ?
    • Associer le Comité social économique (CSE) et les salariés concernés à la définition des rythmes et des horaires de travail. Cela facilitera notamment l’articulation des temps de travail avec l’exercice des responsabilités familiales et sociales.
    • Informer les salariés sur les différentes modalités d’organisations horaires nouvellement mises en place. Celles-ci pourraient être en fonction des besoins : du travail en horaires décalés (tôt le matin, tard le soir), du travail des week-ends, du travail en postes longs, des durées hebdomadaires rallongées...
    • Affecter en priorité à ces nouveaux horaires les salariés volontaires.
    • Aménager des systèmes de rotation réguliers et flexibles (permettre aux salariés d’anticiper leur planning, prévoir des marges de manœuvre pour les échanges d’horaires entre salariés).
    • Organiser des transmissions d’une équipe à l’autre en veillant aux principes de distanciation sociale et aux règles barrières. Par exemple au moyen de vidéos, par la mise en place d’un registre numérique en utilisant les nouvelles technologies de l’information (messagerie électronique, smartphones…).
    • Privilégier un minimum de 11 heures de repos entre 2 postes.
    • Favoriser le maximum de week-end de repos.
    • Repousser le plus possible l’heure de prise de poste du matin (après 6 heures afin de maintenir un sommeil de qualité).
    • En cas de travail du matin et /ou du soir (2X8 ou travail fractionné), tenir compte du chronotype des salariés dans l’attribution des horaires : une personne « lève-tôt » sera plus à l’aise sur un poste du matin, une personne « lève tard » sera plus à l’aise sur un poste en soirée. Il est possible de détecter les personnes qui sont « du matin » ou « du soir » et de les orienter vers les horaires les plus adaptés. Votre service de santé au travail saura vous accompagner.
    • Afin de limiter les risques liés à la dette de sommeil particulièrement présente chez des salariés non habitués à la pratique des horaires décalés, organiser et promouvoir la pratique de micro-siestes de 15-20 minutes pendant les pauses au travail (voir afffichette INRS sur la micro-sieste et/ou se rapprocher de votre service de santé au travail qui saura vous accompagner).
    De quelles informations doivent disposer les salariés en horaires de décalés ?

    Le travail en horaires décalés expose les salariés à une dette de sommeil. Travailler tôt le matin ou tard le soir ampute la période principale de sommeil et réduit donc la durée de sommeil mais, potentiellement, aussi sa qualité. Intégrer un temps de pause dédié à la micro-sieste dans l’organisation du travail est un moyen de prévention qui est du ressort de l’employeur en partenariat avec le Comité social économique (CSE). Mais limiter le déficit en temps de sommeil qui peut être préjudiciable à la santé, est également en partie du ressort du salarié. Il est recommandé de conserver un temps de sommeil minimum de 7 heures par 24 heures. En complément à la période de sommeil principale, l’obtention d’une durée adéquate de sommeil peut se faire par la pratique de siestes avant/après le travail et pendant les jours de repos/congés.

    La dette chronique de sommeil est particulièrement importante à prévenir car elle a pour conséquence directe une baisse de vigilance avec une augmentation du risque de somnolence qui peut être source d’accidents de travail et/ou de trajet. Les accidents du travail et de trajet semblent plus nombreux lors d’un travail en horaires décalés.

    Il est également important que le travailleur en horaires décalés préserve son équilibre alimentaire. Le salarié devra conserver une prise alimentaire avec 3 repas par 24 heures, à heures régulières, en privilégiant les repas équilibrés pris avec sa famille et en évitant les grignotages.

    Enfin, la pratique d’une activité physique régulière doit être maintenue.


    Pour plus d’informations :

  • Comment organiser un travail de nuit en limitant les effets sur la santé et la sécurité ?

    Le recours au travail de nuit doit en tout état de cause être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale.

    La pandémie de Covid-19 impose à l’employeur de prendre des mesures adaptées en cas de continuité de l’activité, prenant en compte les consignes sanitaires propres à garantir la santé des salariés. Parmi ces mesures, des règles de distanciation doivent être mises en place.

    Si une dérogation à pratiquer le travail de nuit existe dans l’entreprise / le secteur d’activité, la tentation de recourir de façon plus extensive à du travail de nuit afin de limiter le nombre de personnes présentes simultanément sur le lieu de travail ou dans un même local peut émerger.

    Augmenter le recours au travail de nuit n’est pas une solution de prévention durable au regard des effets délétères bien documentés du travail de nuit. Si cette stratégie transitoire de distanciation sociale est décidée, des mesures de prévention doivent être mises en place.

    Il convient de veiller à :

    • Associer le Comité social économique (CSE) et les salariés concernés à la définition des rythmes et des horaires de travail (cela facilitera notamment l’articulation des temps de travail avec l’exercice des responsabilités familiales et sociales).
    • Affecter en priorité les salariés volontaires à des postes de nuit.
    • Aménager des systèmes de rotation réguliers et flexibles (permettre aux salariés d’anticiper leur planning, prévoir des marges de manœuvre pour les échanges d’horaires entre salariés).
    • En cas de travail en équipes successives, adopter une vitesse de rotation rapide (tous les 2-3 jours/nuit) associée à une micro-sieste nocturne ou proposer un 2X8 (équipe du matin/équipe d’après-midi) associé à une équipe de nuit permanente.
    • Raccourcir la durée des postes de nuit autant que possible (8h plutôt que 12h). En effet, des risques spécifiques au travail en 12h viennent s’ajouter aux risques déjà majorés du travail de nuit en postes de 8h (voir les références Weibel et al., 2019 et Gautier et al., 2020 données dans Pour plus d’informations).
    • Organiser des transmissions d’une équipe à l’autre en veillant aux principes de distanciation sociale et aux règles barrières. Par exemple au moyen de vidéos, par la mise en place d’un registre numérique en utilisant les technologies de l’information (messagerie électronique, smartphone…).
    • Planifier en début de nuit les tâches nécessitant une forte attention ou une charge physique importante.
    • Privilégier un minimum de 11 heures de repos entre 2 postes.
    • Favoriser le maximum de week-end de repos.
    • Privilégier les jours de repos après les postes de nuit.
    • Insérer des pauses appropriées pour les repas et le repos. Les siestes courtes ou micro-sieste (15-20 minutes), au cours du poste, contribuent à lutter contre les impacts négatifs du travail de nuit/posté. Elles ont des effets bénéfiques sur la fatigue et la vigilance des salariés, et réduiraient par leur pratique les risques d’accidents du travail. Il est recommandé aux entreprises d’aménager des locaux dédiés à la micro-sieste et d’encourager les salariés à la pratiquer. La pratique de cette micro-sieste est d’autant plus préconisée si dans le cadre de cette crise sanitaire, ce sont des salariés non familiers du travail de nuit qui doivent le pratiquer.
    De quelles informations doivent disposer les salariés en horaires de nuit ?

    Le travail de nuit et le travail postés exposent à une désynchronisation circadienne et à une dette de sommeil (les salariés dorment en moyenne une heure de moins par 24 heures).

    Pour limiter les désynchronisations circadiennes, des actions sur l’organisation du travail sont nécessaires (voir réponse à la question Comment organiser un travail de nuit en limitant les effets sur la santé et la sécurité ?) : ces actions sont du ressort de l’employeur en partenariat avec le Comité social économique (CSE). Limiter le déficit en temps de sommeil qui peut être préjudiciable à la santé, est en outre en partie du ressort du salarié : il est recommandé de conserver un temps de sommeil minimum de 7 heures par 24 heures. En complément à la période de sommeil principale, l’obtention d’une durée adéquate de sommeil peut se faire par l’organisation de micro-siestes lors des pauses au travail avec un temps de repos (ou sieste) court de moins de 30 minutes (à discuter en CSE) et /ou avec la pratique de siestes avant les prises de poste et pendant les jours de repos/congés. Par ailleurs, une limitation de l’exposition à la lumière en fin de poste permettra au salarié d’arriver chez lui en meilleure condition pour dormir en fin de poste de nuit.
    Un rituel de coucher avec un temps calme avant le coucher (lecture par exemple), dans un endroit calme et bien occulté (téléphone débranché par exemple) est également préconisé. Les périodes de repos doivent être mises à profit pour récupérer et la pratique de siestes en journée peut y participer. Enfin, l’organisation au sein de la famille doit tenir compte de cette obligation de repos du travailleur de nuit.
    La dette chronique de sommeil est particulièrement importante à prévenir car elle a pour conséquence directe une baisse de vigilance avec une augmentation du risque de somnolence qui peut être source d’accidents de travail et/ou de trajet. Les accidents du travail et de trajet sont plus nombreux et plus graves lors du travail de nuit : de nombreuses grandes catastrophes industrielles, comme Tchernobyl par exemple, ont eu lieu la nuit et les accidents de la circulation sont plus fréquents lors des trajets aller avant le poste du matin, et lors du trajet retour après le poste de nuit. De plus, les postes longs de travail (plus de 12 heures) ont un risque accidentel accru.
    Il est également important que le travailleur de nuit ou en horaires posté préserve son équilibre alimentaire. Le salarié devra conserver une prise alimentaire avec 3 repas par 24 heures, à heures régulières, en privilégiant les repas équilibrés pris avec sa famille et en évitant les grignotages. La nuit, les prises alimentaires seront frugales et ne peuvent pas constituer un repas. La prise d’excitants sera à modérer : la consommation de caféine peut avoir lieu en début de poste mais pas pendant les dernières 5 heures de travail (ce qui pourrait empêcher l’endormissement de retour au domicile après la nuit de travail).
    Enfin, la pratique d’une activité physique régulière doit être maintenue.

    Quelles sont les modalités de suivi médical à mettre en place ?

    Pendant l’urgence sanitaire, les ministères en charge du Travail et de l’Agriculture, ont publié un décret qui adapte temporairement les modalités de suivi de l’état de santé des travailleurs, et en particulier les conditions d’organisation des visites médicales.
    Pour les travailleurs de nuit, les visites d’information et de prévention (VIP) resteront néanmoins organisées dans les délais les plus brefs par le service de santé et ce avant l’embauche.
    Ces visites peuvent faire l’objet d’une téléconsultation lorsque cela est possible et en accord avec le salarié.
    Lors de ces visites médicales, des informations individuelles pourront être données au salarié pour limiter les impacts sur la santé de ces horaires. Le professionnel de santé pourra prodiguer une information et des formations spécifiques sur les risques encourus, l’hygiène de vie et de sommeil, et les conseils de prévention (pratique de siestes, modalités d’exposition à la lumière).

    Pour plus d'informations :

  • Quelle protection pour les personnels des commerces / distribution alimentaire ?

    Tous les établissements indispensables à la vie de la Nation, notamment les commerces alimentaires (y compris les Drive alimentaires), les pharmacies, les stations-services, les banques, les bureaux de tabac et distribution de la presse ainsi que certains services publics (services de transport …) restent ouverts (cf. liste des établissements autorisés à recevoir du public et autorisés à rester ouverts par dérogation sur le site du gouvernement).

    Dans ces établissements, il convient :  

    • De limiter le nombre de clients simultanément présents dans le magasin.
    • De respecter une distance de sécurité entre travailleur et clients et faire respecter cette distance entre les clients (affiche, marquage au sol…) dans l’établissement et à la caisse.
    • De nettoyer régulièrement les surfaces :  comptoir, ordinateurs, terminal de paiement électronique (TEP)…
    • D’éviter tout contact physique avec les clients ; par exemple déposer la marchandise sur une surface ou le client peut la récupérer, plutôt que de donner le produit « de la main à la main ».
    • De fournir des moyens d’hygiène pour se laver très régulièrement les mains avec de l’eau et du savon ou avec une solution hydro-alcoolique, et éviter de se toucher le visage.
    • De privilégier l’utilisation des caisses automatiques lorsqu’elles existent.
    • De privilégier les moyens de paiement automatiques (CB sans contact, monnayeur de caisse…).
    • De mettre en place des dispositifs tels que des écrans en plexiglass pour limiter le risque de projection de gouttelettes. Ces dispositifs doivent alors être nettoyés fréquemment en respectant les mêmes procédures de nettoyage que les autres surfaces.
  • Quelles mesures d’hygiène sont recommandées ?

    Des mesures « barrière » (distanciation et hygiène de base) sont à mettre en œuvre pour tout individu aussi bien dans l’entreprise qu’en dehors de celle-ci afin de se protéger et de protéger les autres :

    • Maintenir une distance d’au moins un mètre entre les personnes.
    • Se couvrir la bouche et le nez avec le pli du coude ou avec un mouchoir à usage unique en cas de toux ou d’éternuement.
    • Se moucher et ne cracher que dans des mouchoirs à usage unique, que l’on jette immédiatement à la poubelle.
    • Se saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades.
    • Se laver soigneusement et régulièrement les mains, avec de l’eau et du savon et les essuyer avec des papiers à usage unique de préférence, en l’absence de point d’eau utiliser une solution hydroalcoolique.
    • Éviter de se toucher les yeux, le nez et la bouche.
       

    Les personnels seront informés de ces bonnes règles d’hygiène de base et il faut s’assurer que les produits nécessaires sont à disposition en quantité suffisante.
     

    Pour plus d’informations :

  • Faut-il porter des gants ?

    Dans la plupart des situations de travail en entreprise les mesures d’hygiène sont suffisantes.

    Si des gants sont utilisés pour éviter que les mains se contaminent au contact des surfaces il convient d’être particulièrement vigilant : les gants se trouvent alors potentiellement contaminés et il faut donc impérativement respecter les mesures suivantes :

    • Ne pas se porter les mains gantées au visage.
    • Oter ses gants en faisant attention de ne pas toucher sa peau avec la partie extérieure du gant.
    • Jeter ses gants dans une poubelle après chaque utilisation.
    • Se laver les mains ou réaliser une friction hydro-alcoolique après avoir ôté ses gants.


    Pour plus d’informations :

  • Comment nettoyer les locaux de travail et gérer les déchets ?

    Les coronavirus survivent quelques heures sur des surfaces inertes sèches et jusqu’à 6 jours en milieu humide. Ainsi la transmission par des mains sales portées au visage est possible. 
    Pour limiter le risque de contact avec des surfaces contaminées, en plus du nettoyage habituel des locaux, un nettoyage plus fréquent des surfaces en contact avec les mains est préconisé (espaces de convivialité, rampes d’escalier, poignées de portes, boutons d’ascenseurs…). Les produits de nettoyage habituels peuvent être utilisés.
    Dans le cadre de bureaux partagés, des lingettes ménagères ou des produits compatibles avec les surfaces nettoyées peuvent être mis à disposition des utilisateurs pour le nettoyage des claviers, souris, téléphones, terminal…
    Pour cela, il faut s’assurer :

    • de l’approvisionnement en quantité suffisante de fournitures (sacs plastiques, produits de nettoyage…),
    • du ramassage régulier des poubelles.
  • Si un cas survient dans l’entreprise, que faire ? un nettoyage de l’espace de travail est-il nécessaire ?

    En cas de symptômes évocateurs de Covid-19 survenant sur le lieu de travail, l’organisation de la prise en charge doit être mise en œuvre selon les consignes établies au préalable en concertation avec le médecin du travail. La procédure doit être affichée et connue de tous. Par exemple : mettre un masque, isoler le salarié (dans les locaux du service de santé au travail s’il est sur place, ou sinon dans une pièce définie au préalable), lui faire porter un masque, éviter les contacts avec les collègues (garder une distance de plus d’un mètre), appliquer les gestes barrières, prévenir le supérieur hiérarchique et organiser le retour à domicile. Le salarié contacte son médecin traitant. Appeler le 15 seulement en cas d’urgence.
    Concernant le poste de travail occupé par le salarié suspect de Covid-19, aérer la pièce quand c’est possible, traiter les surfaces (bureau, matériel informatique, téléphone, poignées de porte, interrupteurs…) en utilisant un produit virucide actif sur le coronavirus SARS-CoV-2*. Selon la compatibilité avec les surfaces à traiter, on utilisera :

    •  soit un produit détergent-désinfectant prêt à l’emploi, 
    •  soit un produit détergent habituel puis, après rinçage, un produit désinfectant.

    Dans tous les cas utiliser des gants de ménage. Laver ensuite les gants à l’eau et au savon, puis se laver les mains dès le retrait des gants.

    Les déchets produits par la personne contaminée suivent la filière d’élimination classique.


    * produit respectant la norme EN 14 476 +A2 (2019) pour les virus enveloppés ou substance reconnue pour inactiver le virus (eau de javel à 0,1 %, alcool à 70 %...) 

  • Quelle ventilation des locaux de travail ?

    Au vu des données actuelles, le SRAS-CoV-2 se transmet essentiellement par inhalation de gouttelettes émises, par une personne porteuse du virus. Par mesure de précaution, il est recommandé de vérifier si les systèmes de ventilation et de climatisation sont en état de fonctionnement optimal. Une aération régulière des locaux par ouverture des fenêtres est souhaitable, même en dehors de ce contexte infectieux.
    Un certain nombre de mesures de prévention complémentaires peuvent limiter la quantité de gouttelettes dans le milieu ambiant, telles que :

    • En l’absence de ventilation mécanique, aération régulière des locaux par ouverture des fenêtres.
    • Ne pas obstruer les entrées d’air, ni les bouches d’extraction
    • Pour les bâtiments équipés d’un système de ventilation mécanique simple flux ou double flux, maintien de la ventilation et fermeture les portes. 
    •  Dans le cas des bâtiments équipés d’une centrale de traitement d’air, maintien de l’apport d’air extérieur et arrêt si possible du recyclage.

    Il convient de tester la faisabilité de ces mesures techniques en s'assurant qu'elles maintiennent des conditions de température et d’hygrométrie acceptables.

    Par ailleurs, en cas de fortes chaleurs, certaines mesures complémentaires sont nécessaires.  

    Covid-19 et travail par forte chaleur - Comment agir en entreprise ?

  • Quels sont les risques d’incendie ou d’explosion liés à l’utilisation du gel hydroalcoolique ?

    Le gel hydroalcoolique est un produit inflammable, sensible aux sources d’inflammation (flammes, surfaces chaudes, étincelles…).

    Pour se prémunir de tout risque d’incendie/explosion lors de son utilisation au quotidien en entreprise, il est impératif de respecter les quantités préconisées : une noisette suffit. Utiliser plus de gel augmente la quantité de vapeurs d’alcool générées, accroissant ainsi le risque d’inflammation en présence d’une source d’ignition. Ce risque peut être à l’origine de brûlures.

    Dans le cas de gels artisanaux, restez vigilant quant à la viscosité du produit : un gel trop pâteux incite à utiliser des quantités plus importantes de produit et reste plus longtemps sur les mains, ce qui en cas d’inflammation peut provoquer des brûlures plus graves.

    Les entreprises utilisant de l’oxygène sous pression (opérations de soudage, soins médicaux…) doivent être particulièrement vigilantes lors de la manipulation des équipements le mettant en œuvre (robinetterie, tuyauteries…). En effet, l’oxygène pur va faciliter grandement l’inflammation du gel hydroalcoolique, pouvant aller jusqu’à provoquer son auto-inflammation s’il est encore présent sur les mains de l’opérateur.

    En résumé, suite à une friction des mains avec du gel hydroalcoolique, il est nécessaire de s’assurer que tout le gel est parfaitement évaporé avant d’effectuer le moindre geste, qu’il soit professionnel (retour à son poste de travail) ou non (allumer une cigarette ou toucher un interrupteur par exemple).

    Pour en savoir plus, voir également la question suivante « Quelles mesures de prévention incendie/explosion pour la fabrication, le reconditionnement et le stockage de gel hydroalcoolique ? »

  • Quelles mesures de prévention incendie/explosion pour la fabrication, le reconditionnement et le stockage de gel hydroalcoolique ?

    S’improviser fabricant, reconditionneur ou stockeur de gel hydroalcoolique n’est pas sans risque, et il est nécessaire d’évaluer et de prévenir les risques, même en situation d’urgence. En plus de ce qui suit, des préconisations sont données dans un document publié par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) sur la fabrication et le stockage de produits hydroalcooliques.

    Le gel hydroalcoolique est composé majoritairement d’éthanol (voir la fiche toxicologique 48), substance extrêmement inflammable avec un point d’éclair à 12°C pour l’éthanol pur. Cela signifie que l’éthanol à température ambiante présente toujours des risques d’incendie et d’explosion (risques Atex), des vapeurs d’éthanol étant toujours formées à température ambiante. Les gels hydroalcooliques sont, pour des raisons similaires, classés comme des produits très inflammables (présentant le pictogramme « flamme »), avec des points d’éclair un peu plus élevés, de l’ordre de 18 à 25°C selon la teneur en éthanol. Les formules de gel hydroalcoolique à l’isopropanol, bien que non évoquées ici car nécessitant une autorisation de mise sur le marché spécifique, présentent des risques similaires à celles à l’éthanol.

    Au-delà du risque toxicologique qu’il faut également prendre en compte, les vapeurs d’éthanol et de gel hydroalcoolique doivent donc, lors de sa fabrication ou son reconditionnement, être captées le plus à la source possible. Ces opérations se feront à un poste de travail fixe et identifié, idéalement muni d’une hotte ou d’un système d’aspiration. Toute source d’inflammation comme les flammes nues, les surfaces chaudes, les systèmes de chauffage et tous les appareils électriques et non électriques, est à identifier et à supprimer au poste de travail et à sa proximité, les vapeurs d’éthanol étant très sensibles à l’inflammation (par exemple, une étincelle de faible énergie est tout à fait capable d’enflammer des vapeurs d’éthanol).

    Des petites poubelles refermables (idéalement métalliques et hermétiques) seront mises à disposition au niveau des postes de travail pour jeter les chiffons et lingettes souillés d’éthanol ou de gel hydroalcoolique. Elles seront vidées quotidiennement dans un fût métallique spécifique. En attente d’enlèvement, le fût sera stocké de préférence à l’extérieur à l’abri du soleil ou, à défaut, dans un local ventilé mécaniquement en permanence. Ces déchets ne doivent pas être mélangés avec d’autres déchets, en particulier de la graisse pour éviter tout phénomène d’auto-inflammation.

    En cas de fuite ou de déversement accidentel, il est recommandé de prévoir une réserve de produit absorbant (sable, par exemple). La zone de travail doit également être équipée d’extincteur(s) approprié(s) (poudre ABC ou eau pulvérisée avec additif, par exemple).

    Le stockage de gel hydroalcoolique conditionné en petits récipients se fera de préférence à l’extérieur à l’abri des intempéries, des rayons du soleil et de toute autre source d’inflammation. A défaut, le stockage se fera dans un local bien ventilé et éloigné de toute source d’inflammation potentielle (flammes nues, surfaces chaudes, systèmes de chauffage et tous les appareils électriques et non électriques). Ce stockage ne doit aucun cas être effectué dans les circulations (couloirs, cages d’ascenseur ou d’escalier…).

    Lorsque de grandes quantités (conditionnées en petits récipients ou non) doivent être stockées, elles seront éloignées si possible des locaux où sont habituellement présents les salariés (10 mètres ou derrière un mur coupe-feu 2h). Le local ou la zone de stockage sera constitué d’un sol cimenté et étanche muni d’une rétention pour prévenir tout déversement accidentel. Il sera ventilé mécaniquement en permanence ou à l’air libre à l’abris des intempéries. Tout sera mis en œuvre pour organiser le stockage de manière à éviter les chutes de contenants (bidons, cartons) et leur détérioration lors de leur manipulation (gerbage…). Ces exigences s’appliquent également pour le stockage de quantités importantes d’éthanol.

    En cas de fuite ou de déversement accidentel, il est recommandé de prévoir une réserve de produit absorbant (sable, par exemple). Un ou plusieurs extincteurs appropriés (poudre ABC ou eau pulvérisée avec additif, par exemple) doivent être mis à disposition à proximité ou dans la zone de stockage.
    Par ailleurs, le stockage d’éthanol ou de gel hydroalcoolique en grandes quantités (notamment au-delà d’une tonne pour l’éthanol) est soumis aux dispositions de la réglementation des ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement), notamment selon les rubriques 4330 et 4331. Pour plus d’informations : consulter le site de l’Ineris https://aida.ineris.fr.

    De plus, il est nécessaire d’informer son assureur car l’impact de ces activités ou stockages nouveaux sur les conséquences d’un incendie pourrait être important.

    Enfin, des dispositions spécifiques existent au niveau de la réglementation biocide quant à la déclaration de ces gels hydroalcooliques mis sur le marché (à titre onéreux ou gratuit). Pour plus d’informations : consulter la rubrique Contacts du site www.declaration-synapse.fr.

    Pour plus d'informations :

  • Quels déplacements professionnels à l’étranger ?

    Les frontières de l’espace Schengen sont fermées depuis le 17 mars à midi pour une période de 30 jours.

    Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères met régulièrement à jour ses Conseils aux voyageurs. Ils sont disponibles sur le site du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères et sont réévalués en fonction de l’évolution de la situation épidémiologique internationale et des mesures prises par les autorités locales.
     

    Pour plus d'informations :

  • Peut-on se déplacer à plusieurs dans un véhicule ?

    Il est préférable quand cela est possible de privilégier le déplacement individuel dans un véhicule personnel ou un véhicule professionnel affecté à un seul conducteur. En cas d’impossibilité, quelques règles sont alors à respecter :

    • Equiper le véhicule des équipements de protection et d’hygiène (masques, gel hydroalcoolique (stocké à l’abri du soleil) ou une bouteille d’eau, du savon liquide, des essuie-mains en papier, des sacs poubelles…) et vérifier leur présence avant départ. Nota : Chaque passager doit emporter ses déchets qui sont placés dans un sac en plastique fermé, qui sera ensuite placé dans le sac des déchets ménagers.
    • Les parties suivantes du véhicule pouvant être souillées, elles doivent impérativement être nettoyées avec des lingettes imbibées d'un produit contenant un tensioactif, ou d'un produit contenant un tensioactif et une substance reconnue comme efficace sur le SARS-CoV-2 (Voir FAQ nettoyage), tous les jours ou avant tout changement d’occupant :
      • Les poignées d’ouvertures de portières (intérieures et extérieures), du coffre et les clefs,
      • les organes de commande (le volant, les manettes, le levier de vitesse, le tableau de bord, la poignée de frein à main, le rétroviseur intérieur, le pare‐soleil et le levier de réglage du siège,
      • Les boucles des ceintures de sécurité.
    • Dans la voiture, les gestes barrières sont les mêmes que dans les autres lieux de travail. La distanciation physique est donc requise. Il faut s’asseoir loin les uns des autres. Pour cela, un siège libre devra être laissé entre chaque occupant. Dans les véhicules comportant plusieurs rangées de sièges, les passagers se positionneront en quinconce par rapport à l’occupant de la rangée précédente, en gardant la possibilité de transporter une personne par rangée.
    • En complément des gestes barrières et mesures de distanciation physique, dans cet espace confiné que représente le véhicule, le port du masque est recommandé pour toutes les personnes présentes dans le véhicule. Il peut s’agir d’un appareil de protection respiratoire FFP1 (en prenant en compte l’inconfort respiratoire en cas de long trajet), d’un masque chirurgical ou d’un masque alternatif de catégorie 1 (Voir INRS ED 6392). Attention à ne pas le retirer, même partiellement, durant toute la durée du trajet.
    • Avant de monter dans le véhicule, chaque occupant doit se laver soigneusement les mains avec de l’eau et du savon, et les essuyer avec des papiers à usage unique de préférence. En l’absence de point d’eau, on utilisera une solution hydroalcoolique. Chaque passager doit ensuite mettre son masque, ouvrir les portières, puis se frictionner les mains avec du gel hydroalcoolique avant de s’installer dans le véhicule, et de fermer les portières.
    • En circulation :
      • Ne pas utiliser le recyclage de l’air sur la ventilation.
      • Augmenter le niveau de ventilation pour favoriser le renouvellement de l’air ; le flux d’air doit être dirigé vers le bas de l’habitable, et non vers le visage des passagers.
      • Si possible, laisser les fenêtres entrouvertes pour augmenter l’apport d’air extérieur.
      • Par forte chaleur, si la climatisation est utilisée, ne pas utiliser la fonction recyclage d’air. Il convient d’entretenir le système de climatisation, notamment le filtre, selon les préconisations du fabricant. Le flux d’air ne doit pas être dirigé vers le visage des personnes, mais vers le bas de l’habitacle.
    • Une fois sortis du véhicule, l’aérer à l’arrêt en ouvrant les portes ou les fenêtres.
  • Peut-on utiliser la brumisation en terrasse à des fins de confort thermique, dans le contexte de pandémie Covid-19 ? Cette brumisation risque-t-elle d’accroitre le risque de transmission de la maladie aux salariés travaillant en terrasse ?

    Les effets de la brumisation des terrasses sur les aérosols potentiellement porteurs du Sars-Cov-2 émis par les personnes sont très dépendants :

    • des conditions environnementales (température, humidité…) ;
    • de l’installation de brumisation (emplacement des dispositifs de brumisation par rapport aux personnes, diamètres des gouttes projetées, vitesse de projection, débit d’eau…) ;
    • de la taille des différents aérosols (gouttelettes) émis par les personnes et de leur teneur initiale en liquide.

    La brumisation a tendance à augmenter localement l'humidité relative de l’air et à freiner l'évaporation des gouttelettes émises par les personnes, ce qui pourrait limiter leur temps de séjour dans l'air du fait d’une sédimentation plus rapide. Dans le même temps, la pulvérisation d'eau modifie les écoulements d’air provoquant :

    • un risque de rabattement accru des aérosols contaminants vers les personnes,
    • un risque d'augmentation du dépôt d'aérosols et de gouttelettes éventuellement contaminées sur les surfaces.

    Par ailleurs, une hygrométrie accrue engendre un risque d’augmentation de la survie du virus sur les surfaces.

    Un bon nombre de paramètres influents concernant les particules virales apparaissent largement indéterminés, comme la nature de l'aérosol contaminant (concentration, charge virale, etc.) l’interaction particules virales / gouttelettes, l’effet de l'humidité sur la survie du virus dans les aérosols.

    Dans le contexte de pandémie de Covid-19 et dans l’état actuel des connaissances, ces différents éléments conduisent pour l’heure à recommander d’éviter le recours à la brumisation notamment en terrasse et dans les espaces publics.

Mis à jour le 29/07/2020
FOCUS JURIDIQUE
  • Covid-19 : obligations des employeurs et des salariés en période de pandémie

    Ce focus juridique sous forme de FAQ répond aux questions que peuvent se poser les employeurs et les travailleurs.