Agents chimiques CMR. Outils et sources d’information pour prévenir le risque CMR - Risques professionnels

Agents chimiques CMR

Certains agents chimiques ont, à moyen ou long terme, des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Ils sont dénommés agents CMR. Il est indispensable de les repérer, c’est-à-dire de faire l’inventaire des produits utilisés et des situations de travail pouvant donner lieu à des expositions. Quand un agent CMR est repéré sur le lieu de travail, sa suppression ou sa substitution s’impose, chaque fois qu’elle est techniquement possible.

Outils et sources d’information pour prévenir le risque CMR

Pour repérer les agents CMR au poste de travail, l’employeur doit consulter les étiquettes et les fiches de données de sécurité des produits utilisés à ce poste.

Néanmoins, les salariés peuvent être exposés à ces agents à travers d’autres situations : émissions par un procédé (soudage, ponçage, combustion…), formation par réaction chimique (synthèse chimique…). De plus, certains agents sont suspectés d’effets CMR mais n’ont pas fait l’objet d’une classification faute d’études suffisantes. Toutes ces situations de travail nécessitent donc une recherche d’informations complémentaires.

Pour trouver des informations supplémentaires concernant le risque CMR, l’INRS met à disposition sur son site différents documents.

Ressources utiles pour la prévention des risques CMR

Informations sur les dangers
Classification et étiquetage selon la règlementation européenne (CLP)	Inventaire des classifications et étiquetages des substances chimiques Inventaire de l’agence européenne (Echa) répertoriant la classification réglementaire et la classification des substances enregistrées selon Reach et ayant fait l'objet d'une notification. À noter que le règlement (CE) n° 1272/2008 modifié (CLP) est la seule référence légale.
Liste des substances chimiques CMR	Base de données listant les substances classées CMR de catégorie 1A, 1B et 2 de l'annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 modifié (CLP)
Classification du Circ	Classification de mélanges, d’agents et de circonstances d’expositions en cancérogènes avérés, probables ou suspectés
Fiches toxicologiques de l’INRS	Synthèses d’informations disponibles concernant les dangers liés à une substance ou à un groupe de substances
Fiches Demeter	Documents pour l’évaluation médicale des substances toxiques vis-à-vis de la reproduction
Aide au repérage
Fiches d’aide au repérage (FAR)	Repérage des principaux agents cancérogènes pouvant être rencontrés dans un secteur d’activité donné
Aide à la substitution
Fiches d’aide à la substitution (FAS)	Établies pour un produit cancérogène dans un domaine d'activité donné, ces fiches FAS proposent des produits et/ou des procédés de substitution représentant de moindres risques pour la santé des salariés.

Pour en savoir plus

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