Aide mémoire juridique

Grossesse, maternité et travail

Cette brochure présente les dispositions réglementaires relatives à la à la grossesse et à la maternité, qu'il s'agisse de la protection de la santé de la femme enceinte ou de la protection de son emploi.

Les maladies professionnelles du régime général

Cet aide-mémoire juridique présente le cadre juridique qui contribue à la reconnaissance du caractère professionnel des maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale.

Manutention manuelle

Cette brochure présente les dispositions réglementaires relatives à la manutention manuelle de charges : organisation du travail, mesures de prévention, modalités de la surveillance médicale.

Les risques biologiques sur les lieux de travail

Selon une enquête datant de 2003, environ 2,6 millions de salariés en France s'estiment concernés par les risques biologiques, et ce dans de nombreux secteurs d'activité : agriculture, industrie agroalimentaire, services à la personne, santé, action sociale, recherche et développement.
Les risques ...

Aération et assainissement

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions légales et réglementaires applicables en France, dans le domaine de l'aération et de l'assainissement des lieux de travail.

Prévention des incendies sur les lieux de travail

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions réglementaires applicables en matière de prévention des incendies sur les lieux de travail, et en particulier les règles de sécurité issues du Code du travail.

Hygiène et sécurité dans le domaine de la distribution alimentaire

Cet aide-mémoire présente les principales dispositions réglementaires applicables au secteur de la distribution alimentaire notamment aux commerces de détail (activités artisanales, grande distribution).
Au sommaire :
- prescriptions relatives aux locaux et aux équipements ;
- prescriptions ...

Télétravail

Cet aide-mémoire présente le cadre juridique et conventionnel du télétravail, que celui-ci soit régulier, occasionnel ou exceptionnel.