Aide mémoire juridique

Grossesse, maternité et travail

Cette brochure présente les dispositions réglementaires relatives à la à la grossesse et à la maternité, qu'il s'agisse de la protection de la santé de la femme enceinte ou de la protection de son emploi.

Les maladies professionnelles du régime général

Cet aide-mémoire juridique présente le cadre juridique qui contribue à la reconnaissance du caractère professionnel des maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale.

Manutention manuelle

Cette brochure présente les dispositions réglementaires relatives à la manutention manuelle de charges : organisation du travail, mesures de prévention, modalités de la surveillance médicale.

Les risques biologiques sur les lieux de travail

Cet aide-mémoire présente les principales dispositions réglementaires concernant la protection des travailleurs exposés à des agents biologiques.

Aération et assainissement

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions légales et réglementaires applicables en France, dans le domaine de l'aération et de l'assainissement des lieux de travail.

Prévention des incendies sur les lieux de travail

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions réglementaires applicables en matière de prévention des incendies sur les lieux de travail, et en particulier les règles de sécurité issues du Code du travail.

Télétravail

Cet aide-mémoire présente le cadre juridique et conventionnel du télétravail, que celui-ci soit régulier, occasionnel ou exceptionnel.

Droit d'accès aux documents relatifs à la santé sécurité dans l'entreprise

Cet aide-mémoire juridique présente les informations et documents relatifs à la santé et à la sécurité au travail que l'employeur a obligation de transmettre ou de tenir à disposition de l'inspection du travail, de l'OPPBTP et des services de prévention des Carsat, Cramif et CGSS, dont les missions sont ici rappelées.