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Historique (août 2018)
Décret n° 85-630 du 19/06/1985. JO du 23/06/1985.
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Désignation de la maladie.
Cancer bronchique primitif |
40 ans | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie Travaux de pyro-métallurgie exposant à l’inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication ou de conditionnement de l’ anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l’arsenic. |
Décret n° 87-582 du 22/07/1987. JO du 28/07/1987.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Changement de titre «Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie» remplacé par «liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie». Liste des travaux sans changement. |