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Historique (août 2011)
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Poliomyélite
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux susceptibles de provoquer la maladie |
|---|---|---|
| Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë. | 30 jours | Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë. Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus et relevant du régime agricole de protection sociale. |