Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 36

Date de création : Décret du 15 janvier 1976
Dernière mise à jour : Décret du 19 juillet 2007

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

Date de création : Décret du 15 janvier 1976   |   Dernière mise à jour : Décret du 19 juillet 2007

Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. – Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative :
– dermatite irritative ;
– rhinite ;
– conjonctivite.
7 jours
A. – Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
B. – Affections d’origine allergique :
– cutanéo-muqueuse (cf tableau n° 44) ;
– respiratoire (cf tableau n° 45 A, B, C).
Délais correspondant aux tableaux n° 44 et n° 45
B. – Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
C. – Cancer primitif des fosses nasales, de l’éthmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire).
40 ans
C. – Travaux exposant à l’inhalation des poussières de bois, notamment :
– travaux d’usinage des bois, tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
– travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.