Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 90

Historique (septembre 2026)

Décret n° 89-667 du 13/09/1989. JO du 17/09/1989.

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

Maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d’exposition au risque d’au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l’exposition au risque (byssinose et affections apparentées).

Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après.

7 jours (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans).

Liste limitative des travaux exposant à l’inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de :

- teillage ;

- ouvraison ;

- battage ;

- cardage ;

- étirage ;

- peignage ;

- bambrochage ;

- filage ;

- bobinage ;

- retordage ;

- ourdissage.

- B -

Bronchopneumo-pathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumo-pathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d’au moins 40% par rapport à la valeur moyenne théorique.

5 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans).

Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu’ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s’effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit «open end»).

Décret n° 2026-901 du 24/09/2026. JO du 29/09/2026.

Sans changement

Maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d’exposition au risque d’au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l’exposition au risque (byssinose et affections apparentées). Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé au moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après.

[Les termes "par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées" sont supprimés]

Sans changement

Sans changement

- B -

Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Elle est caractérisée avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d’au moins 40% par rapport à la valeur moyenne théorique.

[Les termes "Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires" sont remplacés par "Elle est caractérisée"]

Sans changement

Sans changement