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Date de création : Décret du 15 juillet 1980
Dernière mise à jour : Décret du 24 septembre 2026
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
Date de création : Décret du 15 juillet 1980 | Dernière mise à jour : Décret du 24 septembre 2026
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - A - |
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| Affections ostéo-articulaires : |
| Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ; b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre. |
| - arthrose du coude comportant des signes d'ostéophytoses ; | 5 ans | |
| - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ; | 1 an | |
| - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). | 1 an | |
| Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité objectivant le phénomène de Raynaud. | 1 an | |
| - B - |
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| Affections ostéo-articulaires : |
| Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses. |
| - arthrose du coude comportant des signes d'ostéophytose ; | 5 ans | |
| - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ; | 1 an | |
| - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). | 1 an | |
| - C - |
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| Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts. | 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant. |