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Historique (septembre 2026)
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l’isophoronediamine
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Désignation des maladies. |
| Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l’état libre ou de l’isophoronediamine.
|
| Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 7 jours | |
| Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. NB : l’asthme figurait dans le tableau n° 49 avant la création du tableau 49 bis par le décret 2003-110 du 11 février 2003. | 7 jours |
Décret n° 2026-901 du 24/09/2026. JO du 29/09/2026.
Sans changement
| maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. |
|---|---|---|
| Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test [Suppression des termes "objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires"] | ||
| Sans changement | Sans changement |