Tableaux des maladies professionnelles

Désignation des maladies.

Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d’images ponctiformes pouvant être accompagnées d’opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmées par des épreuves spécialisées de l’appareil respiratoire.

- Complications cardiaques, hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite.

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l’article 501 du code de la sécurité sociale).

Liste indicative de principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.

Travaux exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxydes de fer, notamment: extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l’ocre.

Modification de la liste des affections

-A-

Sidérose: affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d’images ponctiformes pouvant être accompagnées d’opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmées par des investigations de l’appareil respiratoire.

(termes «épreuves spécialisées» remplacés par  «investigations»).

Complication cardiaque: insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

(les termes «Complications cardiaques» sont désormais au singulier ;

suppression des termes «hyposystolie ou asystolie» ;

ajout du terme «caractérisée» après «insuffisance ventriculaire droite»).

Sans changement.

Changement du titre de la colonne. et de la liste des travaux.

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies.

Travaux exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l’ocre.

-B-

Autre complication de la sidérose :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

(ajout du cancer broncho-pulmonaire à la liste).

Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

(ajout de ces derniers travaux en  face du point B des affections).

Sans changement

Sans changement

Changement du titre de la colonne :

Les termes «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacées par «liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies».

Le reste sans changement.

Changement de détail

A - Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d’images ponctiformes pouvant être accompagnées d’opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmées par des investigations de l’appareil respiratoire.

Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

(Pas de changement du délai de prise en charge, modification seulement du numéro de l’article du code de la sécurité sociale).

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l’article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies.

(modification de la présentation de la liste: mention de A et B en face des travaux concernés comme dans la colonne des maladies).

A - Travaux exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxydes de fer, notamment: extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l’ocre.

B - Autres complications de la sidérose :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

(modification de détail : les termes «autre complication» sont désormais au pluriel).

B - Travaux effectués dans les mines de fer.

(ici suppression des termes «au fond» avant «dans les mines de fer»).

Sans changement

Sans changement

Modification du point B de la liste :

«Travaux effectués dans les mines de fer.» remplacé par «travaux effectués au fond dans les mines de fer».

(les termes «au fond» sont réintroduits).

Modification de la liste des maladies :

A - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d’emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d’oxyde de fer.

Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologi-ques lorsqu’elles existent.

Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

(ce paragraphe est totalement reformulé et plus précis).

B - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

La complication cardiaque apparaît désormais dans le paragraphe B.

Le cancer broncho-pulmonaire primitif n’apparaît plus dans ce tableau car ce même décret de 1992 crée un tableau n° 44 bis intitulé «affections cancéreuses consécutives à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer».

Sans changement

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l’article L.461-7 du code de la sécurité sociale).

Changement du titre de la colonne:

Les termes «liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacés par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies».

Nouvelle présentation de la liste:

A et B – Travaux exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment: extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l’ocre.

(«oxyde» est au singulier).

(Suppression de la mention des « travaux effectués au fond dans les mines de fer» en raison de la suppression du cancer broncho-pulmonaire primitif figurant dans le tableau n°44 bis).

Sans changement

Changement du délai de prise en charge :

Délai de 5 ans remplacé par :

35 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)

Titre de la colonne inchangé

Introduction avant le paragraphe « A et B – Travaux exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment: extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l’ocre». du paragraphe suivant :

Cette liste est commune à l’ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.

La liste des maladies est totalement reformulée.

Sidérose: pneumopathie interstitielle chronique par surcharge de particules de fer ou d’oxydes de fer , révélée par des opacités punctiformes diffuses sur des documents radiographiques ou tomodensitométri-ques ou par des constatations anatomopathologi-ques lorsqu’elles existent, ces signes ou constatations s’accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

Manifestation pathologique associée : emphysème.

(suppression du paragraphe B- relatif à la complication cardiaque)

Délai de prise en charge inchangé.

35 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans).

Liste des travaux complétée.

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies».

Travaux exposant à l’inhalation de poussières  minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d’oxydes de fer, notamment :

- extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l’ocre ;

- polissage avec des abrasifs à base d’oxydes de fer ;

- soudure à l’arc des aciers doux.

Ajout du terme «minérales» après «poussières» et de l’expression «contenant des particules de fer ou d’oxydes de fer» après le terme «fumées».

Ajout des paragraphes relatifs au soudage et au polissage.