Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon

Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 16 BIS

Critères de reconnaissance (septembre 2026)

I. Epithéliomas primitifs de la peau

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Epithéliomas primitifs de la peau.

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucun examen complémentaire n'est spécifié dans le cadre de la reconnaissance en maladie professionnelle.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

20 ans.

Durée minimale d'exposition

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

II. Cancer broncho-pulmonaire primitif

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucun examen complémentaire n'est spécifié dans le cadre de la reconnaissance en maladie professionnelle.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 ans.

Durée minimale d'exposition

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

III. Tumeurs primitives de l'épithélium urinaire

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures).

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucun examen complémentaire n'est spécifié dans le cadre de la reconnaissance en maladie professionnelle. 

b) Critères administratif

Délai de prise en charge

30 ans.

Durée minimale d'exposition

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.