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Historique (août 2011)
Décret n° 55-806 du 17/06/1955. JO du 21/06/1955.
Tularémie
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Syndrome pouvant revêtir soit l’aspect, en tout ou partie, d’une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique mais authentifié par le sérodiagnostic. | 10 jours | Travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux de gardes-chasse et gardes-forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. |
Décret n° 76-74 du 15/01/ 1976. JO du 27/01/1976.
L’intitulé «Tularémie» devient «Tularémie professionnelle»
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux de gardes-chasse et gardes-forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. Travaux d’élevage de petits rongeurs (cobayes) et d’animaux à fourrure. Tous travaux de laboratoire effectués dans des établissements relevant du régime agricole de protection sociale. |
Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.
L’intitulé «Tularémie professionnelle» devient «Tularémie».
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Syndrome pouvant revêtir, soit l'aspect, en tout ou partie, d’une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique. Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique. | 15 jours | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux de gardes-chasse et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. Travaux d’élevage, abattage, transport, manipulation, et vente de léporidés, de petits rongeurs et d’animaux à fourrure. Transport et manipulation de peaux. Travaux de laboratoires exposant à contact des léporidés et des petits rongeurs. |