Affections provoquées par les rayonnements ionisants

Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 20

Historique (septembre 2011)

Décret n° 73-532 du 22/05/1973. JO du 19/06/1973.

Affections provoquées par les rayons X ou les substances radioactives naturelles ou artificielles ou toute autre source d’émission corpusculaire

Maladies

Délai

de prise en charge

Travaux concernés

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

3 ans

Liste de travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux exposant aux rayonnements les travailleurs employés dans les services médicaux ou médico-sociaux dépendant d’organismes ou d’institutions relevant du régime agricole de protection sociale.

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

1 an

Leucopénie avec neutropénie

1 an

Leucoses

10 ans

Etats leucémoides

3 ans

Syndrome hémorragique

1 an

Blépharite ou conjonctivite

7 jours

Kératite

1 an

Cataracte

5 ans

Radio-dermites aiguës

60 jours

Radio-dermites chroniques

10 ans

Radio-épithélite aiguë des muqueuses

60 jours

Radio-lésions chroniques des muqueuses

5 ans

Radionécrose osseuse

5 ans

Sarcome osseux

15 ans

Cancer broncho-pulmonaire par inhalation.

10 ans

Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.

Affections provoquées par les radiations ionisantes

Maladies

Délai

de prise en charge

Travaux concernés

Sans changement

Sans changement

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux exposant l’action des radiations ionisantes, notamment :

- travaux effectués dans les services médicaux ou médico-sociaux ou dans les laboratoires

- travaux concernant la conservation et l’analyse de produits agricoles divers.

Décret 84-1299 du 31/12/1984 J.O. du 15/01/1985

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

Maladies

Délai

de prise en charge

Travaux concernés

Modifications de désignations :

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë,

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.

Suppression des leucoses et ajout des leucémies,

Le reste sans changement.

- 50 ans pour le sarcome osseux,

- 30 ans pour la radionécrose osseuse, les leucémies, le cancer broncho-pulmonaire,

- 10 ans pour les radiodermites chroniques et la cataracte,

- 5 ans pour les radiolésions chroniques des muqueuses,

- 1 an pour la kératite et les affections consécutives à une irradiation chronique,

- 60 jours pour les radiodermites aiguës et la radio-épithélite aiguë des muqueuses,

- 30 jours pour les affections consécutives à une irradiation aiguë

- 7 jours pour la blépharite et la conjonctivite

Sans changement