Ressources
Recherche
Présentation du bulletin d’actualité juridique de septembre 2024
Sélection INRS d’actualités juridiques
Découvrez le numéro de septembre 2024 bulletin d’actualité juridique disponible au format PDF.
Au sommaire de ce numéro :
Focus
Textes officiels
Les textes sélectionnés pour ce numéro sont parus du 1er janvier au 31 janvier 2024 et sont relatifs à la santé et sécurité du travail (répartis en 4 catégories : prévention / généralités, organisation agréés / accrédités, risques biologiques et chimiques, risques mécaniques et physiques) et à l’environnement et la sécurité civile.
Agriculture
SPST
Etiquetage
Reach
Protection individuelle
Avis publié en 2016 relatif aux combinaisons destinées à protéger des produits pharmaceutiques
Risque mécanique
Décision relative aux normes dont le respect confère aux machines une présomption de conformité
Vient de paraître
Voir aussi :
Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (Caces)
Le Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (Caces) permet de s’assurer que les salariés disposent des compétences théoriques et pratiques nécessaires à la conduite d’engins de chantier, de levage ou de manutention.
Organisation des services de prévention et de santé au travail
Les services de prévention et de santé au travail (SPST) ont pour mission de conseiller les employeurs, les travailleurs et leurs représentants afin d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le Code du travail impose à l’employeur d’organiser ou d’adhérer à un SPST.
Sobriété énergétique et conditions de travail
De nombreux leviers peuvent être actionnés pour réduire la consommation d’énergie des entreprises. Attention : la mise en place de ces mesures de sobriété énergétique peut avoir un impact sur la santé et la sécurité des salariés ainsi que sur les conditions de travail.
Liens utiles :
Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (Caces)
Le Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (Caces) permet de s’assurer que les salariés disposent des compétences théoriques et pratiques nécessaires à la conduite d’engins de chantier, de levage ou de manutention.
Services de prévention et de santé au travail
Les services de prévention et de santé au travail ont pour mission de conseiller les employeurs, les travailleurs et leurs représentants afin d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail.
Sobriété énergétique et conditions de travail
De nombreux leviers peuvent être actionnés pour réduire la consommation d’énergie des entreprises. Attention : la mise en place de ces mesures de sobriété énergétique peut avoir un impact sur la santé et la sécurité des salariés ainsi que sur les conditions de travail.