Apprentissage : apprendre son métier en toute sécurité
Un article paru dans la revue Hygiène et sécurité du travail de l’INRS
L’apprentissage repose sur l’alternance entre une formation en entreprise et des enseignements dispensés en centre de formation d’apprentis (CFA). La prévention des risques professionnels doit être intégrée à l’ensemble du parcours d’apprentissage, dès l’accueil du jeune en entreprise. Elle doit faire l’objet d’une coopération étroite entre l’apprenti, l’entreprise, le maître d’apprentissage et le CFA. Un article paru dans le dernier numéro de la revue Hygiène et sécurité du travail propose un point sur le sujet.
Une protection équivalente à celle des autres salariés
Dès son arrivée dans l’entreprise, l’apprenti doit bénéficier du même niveau de protection en matière de santé et de sécurité que les autres salariés. L’employeur doit intégrer sa présence dans l’évaluation des risques professionnels, mettre en œuvre les mesures de prévention nécessaires et veiller à ce que les tâches confiées soient adaptées à son âge, son niveau de formation et ses capacités. Il doit également sensibiliser l’apprenti aux risques professionnels et l’accompagner pendant sa formation.
La formation à la sécurité constitue un autre élément essentiel. Tout apprenti doit bénéficier d’une formation générale à la sécurité. Lorsqu’il est affecté à un poste présentant des risques particuliers, une formation renforcée ainsi qu’un accueil et une information adaptés sont obligatoires. Ces dispositions concernent notamment certains travaux de maintenance, les interventions sur des machines dangereuses, les travaux en hauteur ou l’exposition à des produits chimiques, au bruit ou aux vibrations…
Des dispositions renforcées pour les apprentis mineurs
Certaines protections spécifiques s’appliquent aux apprentis de moins de 18 ans. Des travaux présentant des risques pour leur santé ou leur sécurité leur sont interdits. Dans certains cas, des dérogations peuvent être prévues pour les besoins de leur formation professionnelle, sous réserve du respect de conditions réglementaires précises, notamment une évaluation des risques et une formation à la sécurité adaptées. Le travail de nuit est également encadré.
Le CFA, un acteur à part entière de la prévention
La prévention des risques professionnels ne relève pas uniquement de l’entreprise. Le CFA doit contribuer à l’acquisition des compétences nécessaires à l’exercice du métier, y compris en matière de prévention des risques professionnels. Il informe l’apprenti sur ses droits et obligations, veille à la cohérence entre la formation dispensée et les activités réalisées en entreprise et maintient un lien régulier avec cette dernière.
Le maître d’apprentissage joue également un rôle central. Il accompagne l’apprenti dans l’acquisition de ses compétences et veille à ce que les activités confiées soient adaptées à sa progression et réalisées dans des conditions préservant sa santé et sa sécurité au travail.
Enfin, l’apprenti bénéficie d’un suivi individuel de son état de santé par le service de prévention et de santé au travail. En cas de danger grave et imminent, il dispose, comme tout salarié, d’un droit de retrait.