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Prévention des incendies sur les lieux de travail

Aide-mémoire juridique

Brochure11/2004

Ce document présente une synthèse de la réglementation applicable à la prévention des incendies sur le lieu de travail.
Au sommaire :
- dispositions communes aux lieux de travail utilisés pour la première fois et aux lieux de travail existants ;
- règles applicables aux nouvelles constructions ou aux nouveaux aménagements (obligations des maîtres d'ouvrage) ;
- dispositions applicables aux lieux de travail existants (obligations des chefs d'établissements) ;
- annexes.

Avertissement
Ce document est actuellement en cours de mise à jour.
Les articles du Code du travail qui y sont cités n'ont pas été modifiés suite à la recodification du Code du travail intervenue en 2008.
Bien que ces articles fassent donc à ce jour l'objet d'une nouvelle numérotation, les principes et dispositions auxquels ils font référence sont toutefois, pour la plupart, toujours applicables.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Brochure de 28 pages, format 21 x 29,7
    • Référence INRS

      TJ 20
    • Auteur(s)

      MENARD A., PETIT J.M.
    • Date de publication

      11/2004
    • Collection

      Aide-mémoire juridique
    • Prix

      5,50 € net

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Incendie sur le lieu de travail

Sur le thème : Disposition juridique et norme technique