Outils et sources d’information pour prévenir le risque CMR
Pour les produits chimiques utilisés au poste de travail, l’employeur dispose d’outils d’information (étiquette, fiche de données de sécurité) qui permettent de repérer les agents chimiques CMR.
Néanmoins, les salariés peuvent être exposés à ces agents à travers d’autres situations : formation par réaction chimique (synthèse chimique…), émissions par un procédé (soudage, ponçage, combustion…). De plus, certains agents sont suspectés d’effets CMR mais n’ont pas fait l’objet d’une classification faute d’études suffisantes. Toutes ces situations de travail nécessitent donc une recherche d’informations complémentaires.
Un certain nombre de documents spécifiques ont été édités à l’INRS pour mettre en évidence et caractériser ces situations de travail exposants à des CMR.
Ressources utiles pour la prévention des risques CMR
| Informations sur les dangers | |
|---|---|
| Classification réglementaire européenne |
Classification réglementaire des dangers présentés par une substance chimique |
| Tableau des substances CMR |
Accès à la liste, sous la forme d'un fichier Excel des substances classées de manière harmonisées cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction. (annexe VI du règlement CLP modifié) |
| Classification du CIRC | Classification de mélanges, d’agents et de circonstances d’expositions en cancérogènes avérés, probables ou suspectés |
| Fiches toxicologiques de l’INRS | Synthèses techniques et réglementaires des informations concernant les risques liés à un produit ou à un groupe de produits chimiques. |
| Fiches Demeter | Documents pour l’évaluation médicale des substances toxiques vis-à-vis de la reproduction. |
| Aide au repérage | |
| Fiches d’aide au repérage (FAR) | Repérage rapide des principaux agents cancérogènes pouvant être rencontrés dans un secteur d’activité donné. |
| Liste réglementaire des travaux ou procédés exposant à des agents cancérogènes | - Fabrication d’auramine - Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille - Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel - Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique - Travaux exposant aux poussières de bois inhalables - Travaux exposant au formaldéhyde |
| Aide à la substitution | |
| Fiches d’aide à la substitution (FAS) | Établies pour un produit cancérogène dans un domaine d'activité donné, ces fiches FAS proposent des produits et/ou des procédés de substitution représentant de moindres risques pour la santé des salariés. |
