Outils et sources d’information pour prévenir le risque CMR
Pour repérer les agents CMR au poste de travail, l’employeur doit consulter les étiquettes et les fiches de données de sécurité des produits utilisés à ce poste.
Néanmoins, les salariés peuvent être exposés à ces agents à travers d’autres situations : émissions par un procédé (soudage, ponçage, combustion…), formation par réaction chimique (synthèse chimique…). De plus, certains agents sont suspectés d’effets CMR mais n’ont pas fait l’objet d’une classification faute d’études suffisantes. Toutes ces situations de travail nécessitent donc une recherche d’informations complémentaires.
Pour trouver des informations supplémentaires concernant le risque CMR, l’INRS met à disposition sur son site différents documents :
Ressources utiles pour la prévention des risques CMR
| Informations sur les dangers | |
|---|---|
| Classification et étiquetage selon la règlementation européenne (CLP) |
Inventaire des classifications et étiquetages des substances chimiques. Inventaire de l’agence européenne (ECHA) répertoriant la classification réglementaire et la classification des substances enregistrées selon REACH et ayant fait l'objet d'une notification. A noter que le règlement (CE) n° 1272/2008 modifié (CLP) est la seule référence légale |
| Liste des substances chimiques CMR | Base de données listant les substances classées CMR de catégorie 1A, 1B et 2 de l'annexe VI du règlement (CE) n°1272/2008 modifié (CLP) |
| Classification du CIRC | Classification de mélanges, d’agents et de circonstances d’expositions en cancérogènes avérés, probables ou suspectés |
| Fiches toxicologiques de l’INRS | Synthèses d’informations disponibles concernant les dangers liés à une substance ou à un groupe de substances. |
| Fiches Demeter |
Documents pour l’évaluation médicale des substances toxiques vis-à-vis de la reproduction. |
| Aide au repérage | |
| Fiches d’aide au repérage (FAR) | Repérage des principaux agents cancérogènes pouvant être rencontrés dans un secteur d’activité donné. |
| Aide à la substitution | |
| Fiches d’aide à la substitution (FAS) | Établies pour un produit cancérogène dans un domaine d'activité donné, ces fiches FAS proposent des produits et/ou des procédés de substitution représentant de moindres risques pour la santé des salariés. |
