Principes généraux et valeurs essentielles

Principes généraux et valeurs essentielles

Neuf principes généraux de prévention

Pour mettre en place une démarche de prévention, il est nécessaire de s’appuyer sur les neuf grands principes généraux (art. L. 4121-2 du Code du travail) qui régissent l’organisation de la prévention : 

• éviter les risques : supprimer le danger ou l'exposition au danger ;
• évaluer les risques : apprécier l’exposition au danger et l’importance du risque afin de prioriser les actions de prévention à mener ;
• combattre les risques à la source : intégrer la prévention le plus en amont possible, notamment dès la conception des lieux de travail, des équipements ou des modes opératoires ;
• adapter le travail à l'homme : tenir compte des différences interindividuelles, dans le but de réduire les effets du travail sur la santé ;
• tenir compte de l'évolution de la technique : adapter la prévention aux évolutions techniques et organisationnelles ;
• remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins : éviter l’utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres ;
• planifier la prévention en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement ;
• donner la priorité aux mesures de protection collective : n'utiliser les équipements de protection individuelle qu'en complément des protections collectives si elles se révèlent insuffisantes ;
• donner les instructions appropriées aux salariés : former et informer les salariés afin qu’ils connaissent les risques et les mesures de prévention.

Trois valeurs essentielles

Une démarche de prévention des risques professionnels se construit en impliquant tous les acteurs concernés et en tenant compte des spécificités de l’entreprise. Elle doit être guidée par trois valeurs essentielles :

• le respect de la personne : l’employeur, l’encadrement et les salariés sont impliqués dans la démarche de prévention des risques professionnels. Les méthodes de management utilisées doivent être compatibles avec une éthique du changement qui respecte la personne ;
• la transparence : la maîtrise des risques implique pour l’employeur et l’encadrement l’affichage des objectifs visés, l’engagement et l’exemplarité dans la mise en œuvre de la démarche de prévention, la prise en compte de la réalité des situations de travail, la clarté dans la communication sur la santé et la sécurité au travail ;
• le dialogue social : l’adhésion du personnel est une condition indispensable dans la mise en place d’une politique de prévention des risques. Cela implique d’associer les salariés et les instances représentatives du personnel (CSE, CSSCT si elle existe) lors de la mise en œuvre de celle-ci.

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