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Gaz d’échappement

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Prévenir les risques liés aux gaz d’échappement

Ce qu’il faut retenir

Les gaz d’échappement contiennent notamment du monoxyde de carbone, du monoxyde et du dioxyde d’azote et des particules fines dont certaines sont riches en HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) cancérogènes.
 

Si les gaz d’échappement entraînent une pollution environnementale à laquelle tout un chacun est exposé, il existe des situations professionnelles entrainant des expositions très largement supérieures à la celle de la population générale.

Principales situations professionnelles entraînant des expositions aux gaz d’échappement

  • Salariés travaillant dans des espaces confinés (les plus exposés) : utilisateurs d’engins à moteurs diesel pour la réalisation de travaux souterrains, conducteurs de chariots automoteurs diesel passant un temps notoire à l’intérieur d’entrepôts…
  • Travailleurs chargés de l’entretien ou du contrôle technique des véhicules à moteur
  • Conducteurs d’engins (chantiers, industrie extractive…), de tracteurs agricoles, de poids lourds ou même de véhicules légers
  • Personnel travaillant à proximité de ces véhicules et engins (travail sur la voie publique, dans les cabines de péage ou les parkings)
  • Utilisateurs de petits moteurs à essence (petits groupes électrogènes, disqueuses, tronçonneuses…), exposés à des gaz d’échappement particulièrement riches en monoxyde de carbone

Effets sur la santé

L’exposition à des concentrations importantes de gaz d’échappement entraîne des signes d’irritation des yeux ou des voies respiratoires, dus essentiellement à la présence d’oxyde d’azote. Inhaler des gaz d’échappement, particulièrement ceux des moteurs à essence, peut conduire à une intoxication aiguë au monoxyde de carbone : fatigue, nausées, maux de tête, perte de connaissance, comas parfois mortels … Dans le cas de l’utilisation de moteurs thermiques dans des espaces insuffisamment ventilés (souterrains, tranchées, galeries, tunnels, locaux fermés…), les risques d’intoxication sont particulièrement élevés.
 

Des intoxications chroniques interviennent également en cas d’expositions répétées au gaz d’échappement. Les particules diesel pénètrent dans les bronches et les alvéoles pulmonaires et peuvent provoquer des infections respiratoires. À moyen ou long terme, l’exposition au gaz d’échappement est associée à une augmentation du risque de cancer des poumons et, dans une moindre mesure, à une augmentation du risque de cancer de la vessie.
 

Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a d’ailleurs classé les gaz d’échappement de moteurs diesel comme cancérogènes avérés (groupe 1, avec évolution de ce classement en juin 2012), et les gaz d’échappement des moteurs à essence comme cancérogènes suspectés (groupe 2B).

Démarche de prévention des risques

La prévention des risques liés aux gaz d’échappement repose sur les principes de la prévention des risques chimiques, avec application des dispositions générales de prévention liées aux agents chimiques dangereux (en raison du classement cancérogène par le CIRC mais non par la réglementation européenne). Cela implique de chercher en priorité à supprimer le risque, ou à substituer les produits ou procédés dangereux par des produits ou des procédés pas ou moins dangereux. À défaut, les moyens de protection collective doivent être mis en œuvre pour réduire le risque au niveau le plus bas possible.
 

L’évaluation des risques doit permettre de repérer les situations de travail durant lesquelles le personnel (salariés, intérimaires, personnel de maintenance) peut être exposé aux gaz d’échappement. Les conditions d’exposition doivent être précisées (quand, à quel moment, sous quelle forme) et éventuellement mesurées.
 

Les résultats de cette évaluation permettent la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles de prévention adaptées.

Expositions aux gaz d’échappement :  exemples de mesures de prévention
Supprimer le risque

Choix de moteurs électriques pour le matériel fixe ou semi-mobile, placement des moteurs diesel ou thermiques des engins à l’extérieur du local de travail ou en surface en cas de travail souterrain…

Diminuer le niveau des émissions polluantes

Limitation du nombre de moteurs diesel ou thermiques, choix d’engin ou de véhicule moins polluant, choix des moteurs à gaz pour les chariots automoteurs,  captage des gaz d’échappement au plus près de leur émission (pour véhicules et engins immobiles en atelier d’entretien ou en centre de contrôle technique), ventilation générale des lieux, entretien régulier des moteurs, procédures de travail permettant de ne pas laisser tourner les moteurs inutilement dans les ateliers de réparation. Dans le cas des travaux souterrains ou en espace mal ventilé où les expositions peuvent être élevées, il est particulièrement recommandé d’utiliser des engins équipés de moteurs de dernière génération équipés de filtres à particules. 

Réduire le nombre de salariés exposés ainsi que les niveaux et la durée d’exposition

Isolement des postes de travail polluants, cabines de péage ou de parking ventilées et placées en surpression, rotation aux postes de travail, contrôle régulier de l’exposition des travailleurs…


Les mesures précédentes doivent être complétées par :

  • la formation et l’information des salariés concernés,
  • un suivi médical des travailleurs exposés.

Utilisation de petits moteurs à essence

Les gaz d’échappement des petits moteurs à essence contiennent de fortes concentrations de monoxyde de carbone. L’utilisation d’équipements avec ces moteurs dans des espaces confinés ou mal ventilés conduit chaque année à des accidents graves voire mortels. De tels équipements ne doivent jamais être utilisés dans des locaux peu ventilés. Dans ces conditions, il faut également savoir qu’il n’existe aucun appareil de protection respiratoire filtrant (masque à cartouche) qui protège du monoxyde de carbone.
 

Exposition possible aux gaz d’échappement lors de l’utilisation de petits moteurs à essence, ici une tronçonneuse

Réglementation

Pour le Code du travail, les émissions des moteurs thermiques sont considérées comme des agents chimiques dangereux. Les dispositions spécifiques de prévention (articles R. 4412-1 à R. 4412-58) doivent donc être respectées.
 

La ventilation des locaux exposant à ces émissions doit être conforme aux règles du Code du travail visant les locaux à pollution spécifique (articles R. 4222-10 à R. 4222-17) et les espaces confinés (articles R. 4222-23 à R. 4222-24).
 

Il n’existe pas de valeur limite d’exposition réglementaire pour les particules diesel.

Maladies professionnelles

Les intoxications au monoxyde de carbone peuvent être reconnues comme maladie professionnelle au titre du tableau 64 des maladies professionnelles du régime général.

Publications et liens utiles

Mis à jour le 16/12/2014