Date de création : Loi du 1 janvier 1931
Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009
Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009
Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles. | 3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) | Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie |
Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux | 3 ans | |
Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies. | 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) | |
Syndromes myéloprolifératifs. | 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) | |
Nota.- Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |