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Décret n° 92-1348 du 23 décembre 1992 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la Sécurité sociale relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles

Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Article de revue01/1993

Ce document existe uniquement au format électronique

Le décret n° 92-1348 apporte les modifications suivantes :
- remplacement de l'ancien tableau pour les tableaux :
. n° 25 "Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre";
. n° 40 "Affections dues aux bacilles tuberculeux" ;
. n° 44 "Sidérose" ;
. n° 65 "Lésions eczématiformes de mécanisme allergique" ;
. n° 66 "Affections respiratoires de mécanisme allergique" ;
. n° 76 qui change d'intitulé
- adjonction de 3 nouveaux tableaux :
. n° 25 bis "Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre" ;
. n° 44 bis "Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières et de fumées d'oxyde de fer"
. n° 91 "Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon"
Chacun des tableaux est accompagné d'un commentaire.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article de 12 pages, publié dans la revue Documents pour le médecin du travail
    • Référence INRS

      TK 6
    • Date de publication

      01/1993
    • Collection

      Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Maladies d'origine professionnelle