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Décrets 2003-110 du 11 février 2003 et 2003-286 du 28 mars 2003 révisant les tableaux des maladies professionnelles, et commentaires

Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Article de revue01/2003

Ce document existe uniquement au format électronique

Le décret n° 2003-110 apporte les modifications suivantes :
- introduction du "cancer des cavités nasales" dans le tableau n° 10 ter ;
- harmonisation du vocabulaire et des délais de prise en charge des tableaux relatifs aux allergies respiratoires et cutanées ;
- création du tableau n° 49 bis "Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine" ;
- création du tableau n° 66 bis "Pneumopathies d'hypersensibilité".
Le décret n° 2003-286 révise entièrement le tableau n° 25.
Chaque tableau est accompagné de commentaires médicaux.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article de 33 pages, publié dans la revue Documents pour le médecin du travail
    • Référence INRS

      TK 15
    • Date de publication

      01/2003
    • Collection

      Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Maladies d'origine professionnelle