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Utilisation des voies ferrées dans les entreprises

Recommandation

Brochure01/1985

Recommandations adoptées par les Comités techniques nationaux des industries des transports et de la manutention et des industries de la métallurgie, les 17 et 21 juin 1984.
Risques encourus et champ d'application. Mesures concernant l'infrastructure (signalement des obstacles, protection des réseaux, circulation et croisements, éclairage, travaux neufs, entretien et vérification), le matériel roulant (limites d'utilisation, entretien), les manoeuvres et opérations, le personnel de manoeuvre (aptitude médicale et formation, équipement).
Annexe I : barème de freinage et plan de calage. Annexe II : tableau illustré indiquant les signaux optiques et les signaux acoustiques correspondant à certains ordres.
A la suite de la réorganisation des Comités techniques nationaux (arrêté du 22/12/2000) cette recommandation concerne les entreprises relevant de la CATMP (Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, CNAMTS), sauf celles relevant du CTN B (industries du bâtiment et des travaux publics).

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Plaquette de 8 pages, format 21 x 29,7
    • Référence INRS

      R 265
    • Date de publication

      01/1985
    • Collection

      Recommandation
    • Prix

      1,00 € net

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Circulation dans l'entreprise