Acces rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (rubrique sélectionnée)

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Brochure03/2012

Ce guide est destiné essentiellement aux membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), afin qu'ils disposent des connaissances nécessaires à l'accomplissement de leur mission.
Au sommaire du document :
- les missions de veille et d'investigation du CHSCT,
- les missions d'étude du CHSCT,
- dans quelles entreprises créer un CHSCT,
- comment créer un CHSCT,
- comment fonctionne un CHSCT,
- quels sont ses moyens.

Avertissement
Cette brochure est actuellement en cours de mise à jour des dernières modifications introduites par la Loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi, en ce qui concerne notamment la délégation unique du personnel (DUP) et le regroupement des instances représentatives du personnel.
Les dispositions mentionnées dans ce document relatives aux missions du CHSCT, à sa composition et à ses règles de fonctionnement sont pour leur part toujours applicables. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le dossier web complet sur le CHSCT :http://www.inrs.fr/demarche/chsct/ce-qu-il-faut-retenir.html"

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Brochure de 60 pages, format 21 x 29,7
    • Référence INRS

      ED 896
    • Date de publication

      03/2012
    • Prix

      9,30 € net

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Membre de CHSCT et représentant du personnel