Acces rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Signalisation de santé et de sécurité au travail (rubrique sélectionnée)

Signalisation de santé et de sécurité au travail

Réglementation

Brochure12/2005

De nouvelles règles en matière de signalisation visent à assurer la sécurité des travailleurs et à préserver leur santé. La signalisation peut être réalisée par des panneaux et des couleurs de sécurité, des signaux sonores ou lumineux.
Ce document présente une synthèse de la réglementation relative à la signalisation sur les lieux de travail, à savoir :
- les dispositions du code du travail,
- l'arrêté du 4 novembre 1993,
- et les textes spécifiques qui prévoient une obligation de signalisation.
Elle est destinée aux chefs d'établissement, aux chargés de sécurité et aux membres de CHSCT, ainsi qu'aux maîtres d'ouvrage lors de la construction ou de l'aménagement des lieux de travail.

Compte tenu de la nouvelle codification du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008, le lecteur pourra se reporter à la table de concordance parue sur le site Légifrance pour actualiser les références réglementaires mentionnées dans ce document.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Brochure de 72 pages, format 21 x 29,7
    • Référence INRS

      ED 777
    • Date de publication

      12/2005
    • Prix

      9,30 € net

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Disposition juridique et norme technique

Sur le thème : Conception des lieux et des situations de travail