La substitution des agents chimiques dangereux

La substitution est un axe prioritaire de la démarche de prévention du risque chimique. Elle est une obligation réglementaire pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction, avérés et présumés quand elle est techniquement possible. La démarche de substitution est un projet à part entière et ne consiste pas seulement à remplacer un agent chimique dangereux par un autre agent ou par un procédé, moins dangereux ou non dangereux. En général, un projet de substitution réussi entraîne également des avantages pour l'entreprise : un changement de procédé au bénéfice de technologies plus innovantes, un coût opérationnel réduit et la valorisation de son image au sein de la profession et auprès de ses clients.
Ce dépliant présente les obligations des entreprises vis-à-vis de la substitution ainsi que la démarche à suivre pour mener à bien la substitution des agents chimiques dangereux avec l'implication de tous les partis concernés.