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Covid-19 et prévention en entreprise

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Suivi de l’état de santé des salariés

Comment les services de santé accompagnent les entreprises durant la pandémie ? Quelle conduite tenir si un cas survient dans l’entreprise ? Quelles recommandations pour les sauveteurs secouristes au travail ?

Suivi de l’état de santé des salariés par les services de prévention et de santé au travail

En période de pandémie Covid-19, les services de santé au travail participent à la lutte contre la propagation de la Covid-19 dans le cadre de leurs missions et prérogatives, notamment : 

  • en accompagnant et conseillant les employeurs et les salariés, avec un relai des messages de prévention contre le risque de contagion, et le cas échéant, en accompagnant les employeurs dans leur évaluation des risques ;
  • en étant en appui aux entreprises dans la définition et la mise en œuvre des mesures de prévention adéquates contre la Covid-19 et dans l’adaptation de leur organisation de travail aux effets de la crise sanitaire ;
  • en participant aux actions de dépistage et de vaccination définies par l’Etat. 
     

L’ordonnance 2020 -1502 du 2 décembre 2020 modifiée a temporairement adapté le fonctionnement des services de santé au travail (SST), en permettant aux médecins du travail de prescrire des arrêts de travail aux salariés des entreprises ou établissements dans lesquels ils interviennent, en cas d'infection, ou de suspicion d'infection, à la Covid-19.


Par ailleurs, les services de santé au travail assurent le suivi individuel de l'état de santé des salariés. Certains examens peuvent faire l’objet d'un report dans le cadre de la crise sanitaire.

Voir Focus juridique : Quelles sont les adaptations apportées au suivi de l’état de santé des salariés dans ces circonstances exceptionnelles ?

Tests virologiques et sérologiques de la Covid-19

De manière générale, le médecin du travail peut réaliser ou prescrire des examens complémentaires à visée individuelle notamment pour la détermination de la compatibilité entre le poste de travail et l'état de santé du travailleur, pour le dépistage des affections pouvant entraîner une contre-indication à ce poste de travail ou au dépistage des maladies dangereuses pour l’entourage professionnel du travailleur.
Il existe différents marqueurs biologiques de la Covid-19, dont l'indication dépend de l'objectif recherché :

1- Tests virologiques

Plusieurs tests existent pour définir si une personne est porteuse du virus à un instant donné. Le test RT-PCR sur prélèvement nasopharyngé est le test de référence.

Tests virologiques

Les principaux types de tests destinés à détecter la présence du virus sont :

  • Tests par amplification génique :
    • Test RT-PCR sur prélèvement nasopharyngé ou sur prélèvement salivaire : l’analyse est réalisée au laboratoire.
  • Tests antigéniques :
    • Test antigénique sur prélèvement nasopharyngé ou nasal :  le prélèvement et l’interprétation sont réalisés par un professionnel de santé ou par une personne formée sous sa responsabilité.
    • Autotest sur prélèvement nasal.
       

Voir : Tests RT-PCR, antigéniques et autotests - Ministère des Solidarités et de la Santé.

L’ordonnance n°2020-1502 du 2 décembre 2020 modifiée et le décret n° 2021-24 du 13 janvier 2021, permettent au médecin du travail ou sous sa supervision au collaborateur médecin, à l’interne en médecine du travail ou à l’infirmier de santé au travail de réaliser les actes suivants : 

  • le prélèvement pour la détection du génome du SARS-CoV-2 par RT-PCR ;
  • le prélèvement et l’analyse pour la  détection antigénique du SARS-CoV-2.

2 - Tests sérologiques

Il s’agit de détecter la présence d’anticorps qui témoigne soit d’un contact antérieur avec le virus, soit d’une vaccination, mais cela ne permet pas d’identifier formellement les personnes protégées contre la maladie (avec toutes les incertitudes actuelles sur le degré et la durée de la protection liée à la détection des anticorps).
À ce jour, la Haute autorité de santé (HAS) précise concernant l’usage des tests sérologiques Covid-19 qu’il « est primordial que ces tests ne soient utilisés qu’à des fins médicales, dans le cadre d’une prise en charge individuelle. Des utilisations à des fins collectives, telles que l’organisation du travail au sein d’une entreprise, ne sont pas envisageables. »

Vaccination contre la Covid-19

En 2022, cinq vaccins sont autorisés chez l'adulte en France :

  •  Vaccins à ARNm :
    • Vaccin Spikevax® (Moderna).
    • Vaccin Comirnaty® (Pfizer & BioNTech).
  • Vaccins vectorisés :
    • Vaccin Vaxzevria® (AstraZeneca ChAdOx1-S).
    • Vaccin Janssen (Ad26COV2.S)
  • Vaccin à protéine recombinante :

    • Vaccin Nuvaxovid® (Novavax)

 

La vaccination a initialement priorisé certaines populations en fonction de l'âge, de l'existence de facteurs de risque de développer une forme grave, et des risques d'exposition en collectivités et dans le milieu professionnel.
Actuellement la vaccination est ouverte pour tous à partir de l’âge de 5 ans.
Les vaccins vectorisés (Vaxzevria® et Janssen®) ont une utilisation limitée en France aux personnes âgées de plus de 55 ans.
Le vaccin Spikevax ® (Moderna) a une utilisation limitée en France aux plus de 30 ans.
Pour en savoir plus sur les modalités de vaccination Voir : Vaccination-info-service.

Vaccination par les services de prévention et de santé au travail

Les services de prévention et de santé au travail participent activement à la vaccination des travailleurs. Le portail pour la commande de vaccins est ouvert à l’ensemble des médecins.

Les vaccins sont fournis gratuitement par l’État et les services de prévention et de santé au travail mettent à la disposition de la campagne vaccinale leurs ressources en termes de professionnels de santé et de logistique.

Le médecin ou l’infirmier du travail doit obtenir le consentement éclairé du salarié avant de pratiquer l’acte vaccinal notamment par le biais d’un entretien avec celui-ci, avant la première injection.

Les employeurs doivent informer leurs salariés sur les modalités d’accès à la vaccination par le service de prévention et de santé au travail de l’entreprise. Les absences pour se rendre aux rendez-vous liés aux vaccinations contre la Covid-19 sont de droit pour les salariés et stagiaires que ce soit au sein du service de santé au travail ou dans tout autre lieu au choix du salarié.

Voir :

Obligation vaccinale

Depuis le 9 août 2021, certains professionnels sont soumis à une obligation vaccinale contre la Covid-19 (Article 12 de la Loi n° 2021-1040 du 5 août 2021), sauf contre-indication médicale reconnue (cf. l'annexe 2 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié).

Cette obligation est en particulier applicable à toutes les personnes exerçant leurs activités dans les établissements et services de santé, les établissements sociaux et médico-sociaux, divers types de logements collectifs pour personnes âgées ou personnes handicapées mais aussi aux professionnels libéraux conventionnés ou non. Il en est de même pour les salariés travaillant dans les mêmes locaux que les professionnels de santé libéraux.

L’obligation vaccinale concerne tant les personnels soignants que les personnels administratifs et techniques exerçant dans ces établissements et services, qu’ils soient employés directement ou non par ces établissements et services. Ainsi, les salariés des prestataires intervenant de façon récurrente et planifiée (ménage, blanchisserie, gestion des déchets…) au sein de ces établissements et services sont aussi concernés par l’obligation de vaccination.

Elle s’applique aussi aux personnels exerçant des activités de transport sanitaire, aux personnels de santé exerçant hors de ces établissements et services, aux professionnels employés à domicile pour des attributaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) ou de la prestation de compensation du handicap (PCH) mais aussi aux personnels des services d’incendie et de secours (SDIS) et aux membres des associations agréées de sécurité civile (pour leur seule activité de sécurité civile).

En revanche, l’obligation vaccinale ne s'applique pas aux personnes chargées de l'exécution d'une tâche ponctuelle au sein de ces établissements, c’est-à-dire une tâche de travail spécifique, courte et non planifiée (exemple : réparation urgente).

Les employeurs sont chargés de contrôler le respect de l’obligation vaccinale.

Les salariés assujettis à l’obligation vaccinale doivent présenter un certificat attestant d’un statut vaccinal complet ou d’une contre-indication médicale. Pour ceux ayant présenté une infection Covid-19 récente un certificat de rétablissement doit être établi en attendant de pouvoir bénéficier de la vaccination.

Le contrat de travail peut être suspendu pour défaut de présentation des justificatifs relatifs à l’obligation vaccinale.
Voir :

Pass vaccinal et pass sanitaire

  • Depuis le 14 mars 2022, l’exigence du « pass vaccinal » est suspendue pour les salariés de 16 ans et plus travaillant dans les établissements où il était demandé aux usagers  (lieux de loisirs et de culture,  activités de restauration commerciales, foires et salons professionnels...). Il reste cependant en vigueur dans certains territoires ultramarins.
  • Le « pass sanitaire » reste toutefois en vigueur dans les établissements de santé, les maisons de retraites, les établissements accueillant des personnes en situation de handicap. Il est valable sur présentation de l’une de ces trois preuves :  
    • Un résultat de moins de 72 heures d’un examen de dépistage virologique (PCR ou antigénique) ne concluant pas à une contamination par le Covid-19 ;
    • Un justificatif de statut vaccinal concernant le Covid-19 ;
    • Un certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par le Covid-19.


Voir :

Conduite à tenir si un cas survient dans l’entreprise

En cas de symptômes évocateurs survenant sur le lieu de travail, l’organisation de la prise en charge doit être mise en œuvre selon les consignes établies au préalable en concertation avec le médecin du travail. La procédure doit être connue de tous. 
En présence d’une personne symptomatique (notamment fièvre et/ou toux, difficulté respiratoire, difficulté à parler ou à avaler, perte du gout et de l’odorat), la prise en charge repose sur :

  • l’isolement : s’assurer que le salarié porte un  masque chirurgical et l’isoler dans une pièce dédiée et aérée (locaux du service de prévention et de santé au travail s’il est sur place, ou pièce définie au préalable) ;
  • la protection : éviter les contacts avec les collègues, appliquer les gestes barrières en gardant une distance de sécurité,  et porter un masque chirurgical ; 
  • la recherche de signes de gravité :

En présence d’un signe de gravité (difficulté respiratoire, troubles de la conscience…), appeler le 15.

En l’absence de signes de gravité :

  • pour confirmer ou infirmer le diagnostic, inviter le salarié à se faire tester le plus rapidement possible, idéalement le jour même ;
  • contacter le médecin du travail ou demander au salarié de contacter son médecin traitant pour avis médical ;
  • prévenir le supérieur hiérarchique et organiser son retour à domicile équipé d’un masque chirurgical en évitant les transports en commun.
    Dans ce contexte particulier et afin d’éviter toute contamination avec d’autres personnes extérieures, si le salarié est en mesure de regagner son domicile, l’employeur pourra, en concertation avec lui, l’autoriser à rentrer avec son véhicule personnel, s’il en a un ; à défaut, il pourra être envisagé de solliciter l’un de ses proches ou le cas échéant de faire appel à un taxi.

 

Après la prise en charge du salarié, prendre contact avec le service de prévention et de santé au travail et suivre ses consignes, y compris pour le nettoyage du poste de travail et si nécessaire pour le suivi des salariés repérés comme contact à risque.
En effet, si le cas de Covid-19 est confirmé, les personnes-contacts doivent être prises en charge.. Le médecin du travail peut faciliter l’identification des personnes-contacts et leur qualification (« à risque élevé » « à risque modéré » ou « à risque négligeable ») en s’appuyant sur les déclarations du salarié concerné et son historique d’activité dans l’entreprise. Il pourra ainsi les informer sur la conduite à tenir selon les recommandations en vigueur (Voir : En cas de contact avec une personne malade du Covid-19 | ameli.fr | Assuré)

Nettoyage du poste de travail 

Concernant le poste de travail qui a été occupé par un salarié suspect de Covid-19, aérer la pièce quand c’est possible, traiter les surfaces (bureau, matériel informatique, téléphone, poignées de porte, interrupteurs…) en utilisant un produit virucide actif sur le coronavirus SARS-CoV-2 (produit respectant la norme NF EN 14476 +A2 (juillet 2019) pour les virus enveloppés ou substance reconnue pour inactiver le virus (eau de javel à 0,1 %, alcool à 70 %...).
Selon la compatibilité avec les surfaces à traiter, on utilisera :

  • soit un produit détergent-désinfectant prêt à l’emploi, 
  • soit un produit détergent habituel puis, après rinçage, un produit désinfectant.

Dans tous les cas utiliser des gants de protection contre les produits utilisés. Laver ensuite les gants à l’eau et au savon, puis se laver les mains dès le retrait des gants.

Les déchets produits par la personne contaminée suivent la filière d’élimination classique.

Pour en savoir plus sur le nettoyage en entreprise en général voir : FAQ Nettoyage en entreprise.

Travailleurs à risque de Covid-19 grave

Certains critères de vulnérabilité ont été définis par le Haut Conseil de la Santé Publique.

L’entreprise doit informer chacun de ses salariés sur l’existence du risque de développer une forme grave d’infection pour certaines personnes. Une évaluation du risque individuel de Covid-19 grave sera réalisée à l’initiative de chaque salarié s’estimant à risque par le médecin traitant en lien avec le médecin du travail.

Les modalités du travail (présentiel, télétravail) seront alors établies ou actualisées par le médecin du travail en fonction de l’évaluation des risques au poste de travail, en tenant compte de l’état de santé et du statut vaccinal du salarié et des mesures de protection individuelles et collectives effectivement mises en place par l’employeur.

En cas de travail en présentiel, des mesures de protection renforcées du travail doivent être mises en place pour ces personnes vulnérables :

  • bureau individuel ou limitation du risque (ex : écran de protection, aménagement des horaires) ;
  • vigilance particulière quant au respect des gestes barrière et port d’un masque de type chirurgical ;
  • absence, ou à défaut limitation du partage du poste de travail ;                          
  • nettoyage et désinfection du poste de travail au moins en début et en fin de poste ;
  • mode de déplacement domicile travail favorisant le respect des gestes barrières, pouvant notamment s’appuyer sur une adaptation des horaires d’arrivée et de départ ;
  • mise à disposition de masques de type chirurgical y compris pour les transports.

S’il n’est pas possible de mettre en place ces mesures de protection renforcées, ni de recourir au télétravail, les salariés peuvent être placés en position d’activité partielle. D’après le décret n°2021-1162 du 8 septembre 2021,, à partir du 27 septembre 2021 les conditions d’attribution ont été restreintes à certaines conditions particulières.
Le placement en position d'activité partielle est effectué à la demande du salarié et sur présentation à l'employeur d'un certificat établi par un médecin. Lorsqu’il y a un désaccord entre l'employeur et le salarié sur les mesures de protection renforcées mises en œuvre, le médecin du travail est saisi. Dans l’attente de l’avis du médecin du travail, le salarié est placé en position d’activité partielle.
Pour les salariés qui ont déjà fait l’objet d’un certificat entre mai 2020 et aout 2021, un nouveau certificat est nécessaire.

Recommandations pour préserver la santé et la sécurité des sauveteurs secouristes du travail

Dans le contexte actuel de pandémie et de manière provisoire, les mesures de prévention consistent à limiter, si possible, les contacts entre la victime et le secouriste et à renforcer les mesures d’hygiène (le cas échéant, mise à disposition de gel hydroalcoolique) et les gestes barrières.
En complément, des équipements de protection seront mis à disposition des secouristes (gants à usage unique, masques chirurgicaux), notamment dans les trousses de secours, et l’employeur devra s’assurer que ces derniers ont été formés/informés à leur utilisation.
Ainsi, face à une victime et dans ce contexte pandémique :

  • le sauveteur secouriste du travail (SST) respecte les consignes de secours applicables dans l’entreprise,

  • le SST porte un masque chirurgical mis à disposition par son employeur. Lorsque cela est possible, il garde ses distances par rapport à la victime ;

  • le SST cherche la coopération de la victime et l’incite à pratiquer les gestes de secours sur elle-même. Si elle ne le peut pas, réaliser les gestes de secours ;

  • le SST surveille la victime à distance dans l’attente d’un relais ou d’un conseil médical.
     

La victime se plaint d’un malaise :

  • si les signes évoquent une maladie infectieuse : demander à la victime de porter un masque, sauf si cela gêne sa respiration.
     

La victime ne répond pas :
Après la phase de protection :

  • laisser la victime dans la position où elle se trouve ;
  • ne pas procéder à la bascule de la tête de la victime pour libérer les voies aériennes, ne pas tenter de lui ouvrir la bouche ;
  • ne pas se pencher au-dessus de la face de la victime, ne pas mettre son oreille et sa joue au-dessus de la bouche et du nez de la victime ;
  • apprécier la respiration de la victime en regardant si son ventre et sa poitrine se soulèvent.
     

La victime ne répond pas mais elle respire :

  • faire alerter (ou alerter) les secours ;
  • sauf contre-ordre des secours alertés : laisser la victime dans la position où elle se trouve, ne pas la mettre en position latérale de sécurité (PLS) ;
  • surveiller en permanence la respiration de la victime en regardant son ventre et sa poitrine.

    Note : la technique de la PLS est suspendue durant la période de pandémie Covid-19. Néanmoins, l’apprentissage de la PLS est maintenu au cours des formations SST (voir les recommandations d’organisation des formations SST et APS sur l’espace Quickplace SST).

 
La victime ne répond pas et ne respire pas (arrêt cardiorespiratoire).

  • faire alerter (ou alerter) les secours et demander un défibrillateur automatisé externe (DAE) ;
  • débuter immédiatement les compressions thoraciques ;
  • mettre en œuvre le DAE le plus vite possible (se tenir au pied de la victime lors de l’administration du choc) et suivre les instructions données par le service de secours alerté ;
  • si possible, placer un tissu, une serviette ou un masque sur la bouche et le nez de la victime avant de procéder aux compressions thoraciques et à la défibrillation. Cela réduit le risque de propagation du virus par voie aérienne pendant les compressions thoraciques ;
  • ne pas faire de bouche à bouche. Toutefois, deux situations sont laissées à l’appréciation du sauveteur secouriste du travail :
    • le sauveteur secouriste du travail vit sous le même toit que la victime (risque de contamination par le virus Covid-19 déjà partagé) ;
    • la victime est un enfant ou un nourrisson.

Dans tous les cas, le SST et les témoins étant intervenus devront veiller à bien se laver les mains après l’intervention.

Pour en savoir plus :
Mis à jour le 07/06/2022