Base de données Solvants
Aide à l'utilisation
Contenu des fiches
| Titre | Dénomination courante de la substance. | ||||||||||||
| Synonyme(s)
| Dénominations officielles en français, nom anglais. Les noms commerciaux ne sont pas indiqués. | ||||||||||||
| Famille chimique | Les solvants organiques peuvent être classés en neuf familles selon leur similitude de groupements chimiques : hydrocarbures aromatiques, solvants pétroliers, alcools, esters, cétones, éthers, éthers de glycol, hydrocarbures halogénés, solvants particuliers qui n’entrent dans aucune des catégories précédentes. | ||||||||||||
| Numéro CAS | Ce numéro est attribué à chaque entité chimique par les Chemical Abstracts Services. Ce numéro permet d'identifier, sans ambiguïté et sur le plan international, chaque espèce chimique. | ||||||||||||
| Numéro CE | Le numéro CE, à savoir EINECS et ELINCS, est le numéro officiel d’une substance dans l’Union européenne. Le numéro EINECS (European inventory of existing commercial chemical substances) est l'inventaire des substances commercialisées entre le 1er janvier 1971 et le 18 septembre 1981. Le numéro ELINCS (European list of notified chemical substances) regroupe les substances mises sur le marché après le 18 septembre 1981. | ||||||||||||
| Numéro Index | Ce numéro permet de retrouver les substances dans la réglementation européenne relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses. | ||||||||||||
| Valeurs limites d'exposition professionnelle | La prévention des maladies d'origine professionnelle préconise l'absence ou la réduction au niveau le plus faible possible de l'exposition des salariés aux polluants atmosphériques. Pour certaines substances, il a été défini des niveaux de concentration atmosphérique à ne pas dépasser, appelés valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP). Il existe deux types de valeurs limites :
Des valeurs limites réglementaires contraignantes sont fixées pour les agents chimiques les plus dangereux pour lesquelles il existe des méthodes de prélèvement et d’analyse validés. Les entreprises doivent faire réaliser annuellement un contrôle des expositions par un organisme accrédité (articles R. 4412-27 et R. 4412-76). Une liste d’organismes accrédités peut être obtenue sur le site web du COFRAC : www.cofrac.fr. Des valeurs limites réglementaires indicatives ont également été fixées. Pour en savoir plus sur les valeurs limites d’exposition professionnelle des agents chimiques en France, il est possible de consulter la brochure ED 984 publiée par l’INRS. | ||||||||||||
| Indice biologique d'exposition | La surveillance biologique d’exposition (ou biométrologie) est une des méthodes utilisées pour évaluer l’exposition des salariés à des produits chimiques et permettre ainsi au médecin du travail de déterminer si un polluant chimique a pénétré dans le corps. La biométrologie est basée sur le dosage d’indicateurs biologiques d’exposition (IBE) dans le sang ou les urines. | ||||||||||||
| Classification européenne | Actuellement, deux systèmes de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques coexistent en Europe :
Depuis le 1er décembre 2010 et jusqu’au 1er juin 2015, les substances sont classées à la fois selon les critères du système préexistant et selon les critères du règlement CLP. En 2015, le système préexistant sera abrogé. La classification d’une substance peut évoluer. Il est nécessaire de vérifier s'il existe une classification harmonisée au niveau européen, c'est-à-dire une classification qui a été votée au niveau européen et donc obligatoirement applicable dans tous les Etats membres de l'Union européenne. L'annexe VI du règlement CLP reprend l'ensemble de ces classifications harmonisées. A noter que l'annexe VI du règlement CLP n'est pas une liste exhaustive des substances dangereuses. Par conséquent, des substances ne figurant pas dans cette annexe peuvent être classées dangereuses par le fabricant conformément aux prescriptions du règlement CLP.
Certaines substances sont classées CMR (cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) :
Afin de tenir compte de l’importance des effets et de caractériser le niveau des résultats des études, trois catégories sont distinguées (voir tableau ci-dessous) :
La signification des astérisques apposés près des mentions de danger et des classes et catégories de danger est la suivante : (*) Cette classification est considérée comme une classification minimum ; la classification dans une catégorie plus sévère doit être appliquée si des données accessibles le justifient. Par ailleurs, il est possible d’affiner la classification minimum sur la base du tableau de conversion présenté en Annexe VII du règlement CLP quand l’état physique de la substance utilisée dans l’essai de toxicité aiguë par inhalation est connu. Dans ce cas, cette classification doit remplacer la classification minimum. (**) Selon les règles de classification préexistante, la classification s’appliquait pour une voie d'exposition donnée uniquement dans les cas où il existait des données justifiant la classification en fonction de cette voie. Le règlement CLP prévoit que la voie d'exposition ne doit être indiquée dans la mention de danger que s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie ne peut conduire au même danger. Faute d'informations sur les voies d’exposition non classées (absence de données ou absence d’effet), la classification préexistante a été convertie en classification CLP mais sans précision de voie d'exposition". (***) La classification de ces substances fait état d'effets sur la fertilité ("F" ou "f") ou sur le développement ("D" ou "d"). (****) La classification CLP concernant les dangers physiques n’a pas toujours pu être établie en raison de données insuffisantes pour l’application des critères de classification. La substance peut en fait être classée dans une catégorie ou même une classe de danger différente de celles indiquées. La classification correcte doit être confirmée par des essais. | ||||||||||||
| Tableau des maladies professionnelles | Les substances reconnues comme susceptibles de provoquer des maladies professionnelles font l'objet de tableaux de maladies professionnelles. Ne sont mentionnés ici que les tableaux du régime général de la Sécurité sociale, et pas ceux du régime agricole. | ||||||||||||
| Classification CIRC | Le CIRC « Centre international de recherche sur le cancer » est un organisme émanant de l'OMS (Organisation mondiale de la santé). Son sigle anglais est IARC (International agency for research on cancer).
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| Classification COV | Selon la définition de la directive 1999/13/CE « relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations », une substance est un composé organique volatil (COV) si sa tension de vapeur à 20°C est supérieure à 10 pascals (Pa). | ||||||||||||
| Utilisations | Exemples d'utilisations recensées, ne préjugeant pas des éventuelles interdictions réglementaires. La liste n'est pas exhaustive. | ||||||||||||
| Secteurs utilisateurs | Exemples de secteurs d'activité utilisateurs, définis par leur code NAF. La liste n'est pas exhaustive. | ||||||||||||
| Seuil olfactif | Valeur approximative correspondant à la plus basse concentration permettant, en principe, de percevoir l'odeur du produit. Elle ne doit pas servir comme indicateur d'exposition. | ||||||||||||
| Masse molaire | Masse (en gramme) d'une mole d'un composé donné. | ||||||||||||
| Densité | Rapport de la masse d'un volume de produit à 20°C à la masse du même volume d'eau à 4°C. | ||||||||||||
| Densité de vapeur | Rapport de la masse d'un volume de vapeur ou de gaz à la masse du même volume d'air. | ||||||||||||
| Tension de vapeur | Pression à laquelle s'échappe la vapeur d'un liquide à une température donnée. Elle s'exprime en pascals (Pa) | ||||||||||||
| Indice d'évaporation | Exprime la rapidité avec laquelle un produit s'évapore. C'est une valeur empirique donnant le rapport de la durée d'évaporation du solvant à celle d'un solvant de référence (éther éthylique ou acétate de n-butyle). | ||||||||||||
| Point de fusion | Température à laquelle un solide devient liquide à pression atmosphérique. | ||||||||||||
| Point d'éclair | Température minimale, à pression atmosphérique, à laquelle un liquide dégage des vapeurs en quantités telles qu'ils en résulte un mélange vapeur/air inflammable au contact d'une flamme ou d'une étincelle. | ||||||||||||
| Température d'auto-inflammation | Température minimale à laquelle une substance s'enflamme spontanément au contact de l'air et à laquelle la combustion se poursuit, sans qu'il y ait une source d'inflammation. | ||||||||||||
| Limites d'explosivité | Les limites inférieure et supérieure d'explosivité correspondent aux concentrations d'un gaz (ou de vapeur d'un liquide inflammable), exprimées en concentration volumique dans l'air, entre lesquelles le mélange est explosif en présence d'une source d'ignition. | ||||||||||||
| Fiche toxicologique | Les fiches toxicologiques de l'INRS constituent une synthèse de l'information disponible concernant une substance ou un groupe de substances. | ||||||||||||
| Fiche BIOTOX | La base de données Biotox, présente sur le site INRS, a pour objectif de répondre aux principales questions que se pose le médecin face à la mise en place d'une surveillance biologique. | ||||||||||||
| Fiche Métropol | La base de données Métropol, présente sur le site INRS, est un recueil de méthodes de prélèvement et d'analyse de l'air pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux agents chimiques. | ||||||||||||
| Fiche IPCS | Fiches Internationales de Sécurité chimique (International Chemical Safety Cards - IPCS). | ||||||||||||
| Fiche INERIS | Fiches de données toxicologiques et environnementales publiées par l' Institut National de l'environnement industriel et des risques. |
Mode d'interrogation
Le mode d’interrogation est basé sur le principe d’une recherche multi-critères.
Cette recherche permet d’explorer toute la richesse de la base de données en posant des questions « multi-critères », qui sélectionnent quelques substances répondant à des propriétés précises.
Les critères de recherche retenus sont au nombre de onze et ils peuvent être utilisés soit isolément soit en combinaison :
- 1-Nom chimique
- 2-Famille chimique
- 3-Numéro CAS
- 4-Numéro CE
- 5-Secteur utilisateur
- 6-Classification CLP (classes et catégories de danger) incluant la classification CMR
- 7-Classification CIRC
- 8-Est-ce un COV ?
- 9-Point éclair (coupelle fermée) ≥
- 10-Point d’ébullition ≥
- 11-Point d’auto-inflammation ≥
Pour retrouver un solvant ou un groupe de solvants, la recherche peut s’effectuer :
- par son nom complet (par exemple , acétone) ;
- par un fragment de nom (par exemple, « ethyl » retrouve tous les solvants contenant cette racine, quelle que soit sa place dans le nom : acétate d'éthyle, dichloroéthylène, éthylbenzène...) ;
- par un numéro CAS complet (100-41-4) ;
- par un fragment de numéro CAS (par exemple, « 95 » retrouvera 5 substances dont le n° CAS comporte ce chiffre).
Pour la recherche par nom ou fragment de nom, on notera :
- que l'on peut saisir les termes avec ou sans accent ;
- que le nom recherché peut ne pas s'afficher dans la liste de résultats ; il s'agit alors d'un synonyme qui n'apparaît que lorsque l'on affiche la fiche complète du solvant.
Il faut rappeler que :
- plus le nombre de critères sélectionnés est important, plus la question est précise et le résultat restreint ;
- plus le nombre de critères sélectionnés est faible, plus la question est large.
Quelques exemples de questions
- retrouver des cétones dont le point d'ébullition est supérieur à 50°C ;
- retrouver des alcools qui ne soient pas des COV (composés organiques volatils).
Pour en savoir plus
Le site web INRS propose d’autres ressources concernant les solvants :
- Pour l’étiquetage des substances, on pourra se référer à la page dédiée au règlement CLP sur le site de l’INRS
- PROTECPO : logiciel de présélection des protections de la peau
- Dossier solvants - Des produits chimiques qui ne sont jamais inoffensifs
- ND 2230 - Panorama de l’utilisation des solvants en France fin 2004
- ED 4252 - Les solvants Présents au quotidien, nous ne les connaissons pas…