Base de données Solvants

Dénomination courante de la substance.

Synonyme(s)

Dénominations officielles en français, nom anglais. Les noms commerciaux ne sont pas indiqués.

Famille chimique

Les solvants organiques peuvent être classés en neuf familles selon leur similitude de groupements chimiques : hydrocarbures aromatiques, solvants pétroliers, alcools, esters, cétones, éthers, éthers de glycol, hydrocarbures halogénés, solvants particuliers qui n’entrent dans aucune des catégories précédentes.

Numéro CAS

Ce numéro est attribué à chaque entité chimique par les Chemical Abstracts Services. Ce numéro permet d'identifier, sans ambiguïté et sur le plan international, chaque espèce chimique.

Numéro CE

 Le numéro CE, à savoir EINECS et ELINCS, est le numéro officiel d’une substance dans l’Union européenne. Le numéro EINECS (European inventory of existing commercial chemical substances) est l'inventaire des substances commercialisées entre le 1er janvier 1971 et le 18 septembre 1981. Le numéro ELINCS (European list of notified chemical substances) regroupe les substances mises sur le marché après le 18 septembre 1981.

Numéro Index

Ce numéro permet de retrouver les substances dans la réglementation européenne relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

Valeurs limites d'exposition professionnelle

La prévention des maladies d'origine professionnelle préconise l'absence ou la réduction au niveau le plus faible possible de l'exposition des salariés aux polluants atmosphériques. Pour certaines substances, il a été défini des niveaux de concentration atmosphérique à ne pas dépasser, appelés valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP).

Il existe deux types de valeurs limites :

• la VLCT (valeur limite court terme) est une valeur destinée à protéger les travailleurs des effets des pics d'exposition et mesurée sur une durée de référence de 15 minutes (sauf indication contraire),
• la VLEP 8h (valeur limite sur 8 heures) est une valeur destinée à protéger les travailleurs des effets à long terme, mesurée ou estimée sur la durée d'un poste de travail, soit 8 heures.

Des valeurs limites réglementaires contraignantes sont fixées pour les agents chimiques les plus dangereux pour lesquelles il existe des méthodes de prélèvement et d’analyse validés. Les entreprises doivent faire réaliser annuellement un contrôle des expositions par un organisme accrédité (articles R. 4412-27 et R. 4412-76). Une liste d’organismes accrédités peut être obtenue sur le site web du COFRAC : www.cofrac.fr.
Si l’évaluation des risques a conclu à un risque faible, ce contrôle n’est pas nécessaire pour les agents chimiques qui ne sont pas classés comme CMR. Les modalités de réalisation des contrôles sont décrites dans un arrêté du 15 décembre 2009.

Des valeurs limites réglementaires indicatives ont également été fixées.
Depuis le 1er janvier 2014, des contrôles du respect des VLEP réglementaires indicatives par des organismes accrédités sont obligatoires.

Pour en savoir plus sur les valeurs limites d’exposition professionnelle des agents chimiques en France, il est possible de consulter la brochure ED 984 publiée par l’INRS.

Indice biologique d'exposition

La surveillance biologique d’exposition (ou biométrologie) est une des méthodes utilisées pour évaluer l’exposition des salariés à des produits chimiques et permettre ainsi au médecin du travail de déterminer si un polluant chimique a pénétré dans le corps. La biométrologie est basée sur le dosage d’indicateurs biologiques d’exposition (IBE) dans le sang ou les urines.
Ces indicateurs peuvent être la substance elle-même ou bien un ou plusieurs de ses métabolites.

Classification européenne

Actuellement, deux systèmes de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques coexistent en Europe :

• le système préexistant pour les substances et les préparations dangereuses, encadré par deux directives européennes (67/548/CEE et 1999/45/CE) ;
• le nouveau système dit règlement CLP (Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008) qui remplace progressivement puis abrogera définitivement en 2015 le système préexistant. Ce nouveau système est obligatoire depuis le 1er décembre 2010 pour les substances. Il le deviendra à compter du 1er juin 2015 pour les mélanges (anciennement appelés préparations). Les entreprises qui le souhaitent peuvent anticiper ces changements obligatoires mais pour éviter toute confusion, le double étiquetage (selon le système préexistant et selon le CLP) n’est pas autorisé.

Depuis le 1er décembre 2010 et jusqu’au 1er juin 2015, les substances sont classées à la fois selon les critères du système préexistant et selon les critères du règlement CLP. En 2015, le système préexistant sera abrogé.

La classification d’une substance peut évoluer.

Il est nécessaire de vérifier s'il existe une classification harmonisée au niveau européen, c'est-à-dire une classification qui a été votée au niveau européen et donc obligatoirement applicable dans tous les Etats membres de l'Union européenne. L'annexe VI du règlement CLP reprend l'ensemble de ces classifications harmonisées. A noter que l'annexe VI du règlement CLP n'est pas une liste exhaustive des substances dangereuses. Par conséquent, des substances ne figurant pas dans cette annexe peuvent être classées dangereuses par le fabricant conformément aux prescriptions du règlement CLP.

Toutes les informations se trouvent dans une base de données, appelée "Inventaire des classifications et des étiquetages". Cet inventaire contient les informations de classification et d’étiquetage relatives aux substances notifiées (conformément au règlement CLP) et aux substances enregistrées (conformément au règlement REACH ) provenant des fabricants et des importateurs. Il intègre également les classifications et étiquetages harmonisés relatifs à ces substances (annexe VI du règlement CLP).
La version publique de cette base est disponible sur le site de l’Agence européenne des produits chimiques à l’adresse suivante : http://echa.europa.eu/fr/regulations/clp/cl-inventory.

Certaines substances sont classées CMR (cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) :

• Cancérogène : substance, mélange ou procédé pouvant provoquer l’apparition d’un cancer ou en augmenter la fréquence.
• Mutagène : produit chimique qui induit des altérations de la structure ou du nombre de chromosomes des cellules. Les chromosomes sont des éléments du noyau de la cellule qui portent l’ADN. L’effet mutagène est une étape initiale du développement du cancer.
• Toxique pour la reproduction ou reprotoxique : produit chimique pouvant altérer la fertilité de l’homme ou de la femme, ou altérer le développement de l’enfant à naître (avortement spontané, malformation…).

Afin de tenir compte de l’importance des effets et de caractériser le niveau des résultats des études, trois catégories sont distinguées (voir tableau ci-dessous) :

Astérisques CLP

La signification des astérisques apposés près des mentions de danger et des classes et catégories de danger est la suivante :

(*) Cette classification est considérée comme une classification minimum ; la classification dans une catégorie plus sévère doit être appliquée si des données accessibles le justifient. Par ailleurs, il est possible d’affiner la classification minimum sur la base du tableau de conversion présenté en Annexe VII du règlement CLP quand l’état physique de la substance utilisée dans l’essai de toxicité aiguë par inhalation est connu. Dans ce cas, cette classification doit remplacer la classification minimum.

(**) Selon les règles de classification préexistante, la classification s’appliquait pour une voie d'exposition donnée uniquement dans les cas où il existait des données justifiant la classification en fonction de cette voie. Le règlement CLP prévoit que la voie d'exposition ne doit être indiquée dans la mention de danger que s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie ne peut conduire au même danger. Faute d'informations sur les voies d’exposition non classées (absence de données ou absence d’effet), la classification préexistante a été convertie en classification CLP mais sans précision de voie d'exposition".

(***) La classification de ces substances fait état d'effets sur la fertilité ("F" ou "f") ou sur le développement ("D" ou "d").
Sauf preuves du contraire, les effets sur la fertilité ou sur le développement non mentionnés dans ces classifications ne peuvent néanmoins pas être exclus."

(****) La classification CLP concernant les dangers physiques n’a pas toujours pu être établie en raison de données insuffisantes pour l’application des critères de classification. La substance peut en fait être classée dans une catégorie ou même une classe de danger différente de celles indiquées. La classification correcte doit être confirmée par des essais.

Tableau des maladies professionnelles

Les substances reconnues comme susceptibles de provoquer des maladies professionnelles font l'objet de tableaux de maladies professionnelles. Ne sont mentionnés ici que les tableaux du régime général de la Sécurité sociale, et pas ceux du régime agricole.

Classification CIRC

Le CIRC « Centre international de recherche sur le cancer »  est un organisme émanant de l'OMS (Organisation mondiale de la santé). Son sigle anglais est IARC (International agency for research on cancer).
Ce classement concerne non seulement les produits chimiques et les mélanges mais aussi les expositions professionnelles ou comportementales, les agents biologiques ou physiques... Il n'a pas de valeur réglementaire mais est d'une utilité indéniable.
Cinq groupes sont prévus :

• Groupe 1 : L'agent(ou le mélange) est cancérogène pour l'homme
• Groupe 2 A : L'agent(ou le mélange) est probablement cancérogène pour l'homme
• Groupe 2 B : L'agent(ou le mélange) est peut-être cancérogène pour l'homme
• Groupe 3 : L'agent(ou le mélange) ne peut être classé du point de vue de sa cancérogénicité pour l'homme
• Groupe 4 : L'agent(ou le mélange) est probablement non cancérogène pour l'homme

Classification COV

Selon la définition de la directive 1999/13/CE « relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations », une substance est un composé organique volatil (COV) si sa tension de vapeur à 20°C est supérieure à 10 pascals (Pa).

Utilisations

Exemples d'utilisations recensées, ne préjugeant pas des éventuelles interdictions réglementaires. La liste n'est pas exhaustive.

Secteurs utilisateurs

Exemples de secteurs d'activité utilisateurs, définis par leur code NAF. La liste n'est pas exhaustive.

Seuil olfactif

Valeur approximative correspondant à la plus basse concentration permettant, en principe, de percevoir l'odeur du produit. Elle ne doit pas servir comme indicateur d'exposition.

Masse molaire

Masse (en gramme) d'une mole d'un composé donné.

Densité

Rapport de la masse d'un volume de produit à 20°C à la masse du même volume d'eau à 4°C.

Densité de vapeur

Rapport de la masse d'un volume de vapeur ou de gaz à la masse du même volume d'air.

Tension de vapeur

Pression à laquelle s'échappe la vapeur d'un liquide à une température donnée. Elle s'exprime en pascals (Pa)

Indice d'évaporation

Exprime la rapidité avec laquelle un produit s'évapore. C'est une valeur empirique donnant le rapport de la durée d'évaporation du solvant à celle d'un solvant de référence (éther éthylique ou acétate de n-butyle).

Point de fusion

Température à laquelle un solide devient liquide à pression atmosphérique.

Point d'éclair

Température minimale, à pression atmosphérique, à laquelle un liquide dégage des vapeurs en quantités telles qu'ils en résulte un mélange vapeur/air inflammable au contact d'une flamme ou d'une étincelle.
Il existe 2 dispositifs expérimentaux : en coupelle ouverte, ou en coupelle fermée.

Température d'auto-inflammation

Température minimale à laquelle une substance s'enflamme spontanément au contact de l'air et à laquelle la combustion se poursuit, sans qu'il y ait une source d'inflammation.

Limites d'explosivité

Les limites inférieure et supérieure d'explosivité correspondent aux concentrations d'un gaz (ou de vapeur d'un liquide inflammable), exprimées en concentration volumique dans l'air, entre lesquelles le mélange est explosif en présence d'une source d'ignition.

Fiche toxicologique

Les fiches toxicologiques de l'INRS constituent une synthèse de l'information disponible concernant une substance ou un groupe de substances.

Fiche BIOTOX

La base de données Biotox, présente sur le site INRS, a pour objectif de répondre aux principales questions que se pose le médecin face à la mise en place d'une surveillance biologique.

Fiche Métropol

La base de données Métropol, présente sur le site INRS, est un recueil de méthodes de prélèvement et d'analyse de l'air pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux agents chimiques.

Fiches Internationales de Sécurité chimique (International Chemical Safety Cards - IPCS).