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Fondamentaux de la prévention

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Fondamentaux en prévention des risques professionnels

Pour mettre en œuvre une démarche de prévention des risques professionnels, il est indispensable de connaître quelques fondamentaux. Il s’agit avant tout de principes généraux de prévention, de valeurs essentielles (reposant notamment sur le respect des personnes et le dialogue social) et de bonnes pratiques. Il s’agit aussi de s’appuyer sur des méthodes ou des outils permettant de mettre en œuvre la prévention, notamment lors de l’évaluation des risques.

La prévention des risques professionnels, c’est l’ensemble des dispositions à mettre en œuvre pour préserver la santé et la sécurité des salariés, améliorer les conditions de travail et tendre au bien-être au travail. Il s'agit d'une obligation réglementaire qui s'impose à l'employeur et dont les principes généraux sont inscrits dans le Code du travail.

Elle s’inscrit dans une logique de responsabilité sociale des entreprises, visant à réduire les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et à en limiter les conséquences humaines, sociales et économiques.

Afin d'assumer cette responsabilité et répondre à l'obligation de résultat qui lui est faite, l'employeur doit pouvoir adapter la démarche de prévention à la nature de l'activité et à l'organisation propres à l'entreprise, mais aussi anticiper ses évolutions.

Connaître les fondamentaux de la prévention, s'appuyer sur des valeurs et s'inspirer de bonnes pratiques, permet de progresser et d'intégrer une démarche d’amélioration continue à la prévention des risques professionnels dans la vie de l'entreprise (politique globale, organisation, production, achat, environnement, qualité…).

Des principes généraux, des valeurs et des bonnes pratiques

 

La prévention des risques professionnels est un enjeu majeur pour l’entreprise. Elle nécessite en premier lieu un engagement et une volonté politique forte au sein même de l’établissement. Chacun à son niveau dans l’entreprise (employeur, représentant du personnel, chargé de prévention ou salarié) est directement concerné. La démarche est guidée par :

  • les 9 principes généraux de prévention du Code du travail qui introduisent une même démarche de prévention applicable à tous les risques et permettent de guider l'action (comme par exemple l'élimination des risques à la source, la protection collective ou l'adaptation du travail à l'homme) ;
  • des valeurs essentielles (respect des personnes, transparence dans la mise en œuvre de la démarche de prévention et dialogue social) ;
  • des bonnes pratiques de prévention.
  • Documents fondateurs d’une démarche de prévention : politique générale de prévention, Code du travail…

  • Panneau de communication planifiant la mise en œuvre des tâches dans un atelier

Tous ces éléments constituent le socle d’une culture de prévention qui doit être largement partagée au sein de l’entreprise.

Des méthodes et des savoir-faire

 

Dans la mise en œuvre d’une démarche de prévention des risques professionnels, il est nécessaire de s'appuyer sur des méthodes ou des savoir-faire, notamment pour :

  • l’évaluation des risques : obligation légale imposée à l'employeur, c'est une étape cruciale de la démarche de prévention qui permet de définir les actions de prévention les plus appropriées, couvrant les dimensions techniques, humaines et organisationnelles de l'activité de l'entreprise (dont les résultats sont formalisés dans le document unique) ;
  • la mise en place d’une démarche de prévention des risques professionnels visant à améliorer, de façon continue, la performance de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail.

Vers une approche globale des risques ?

 

De façon schématique, le fonctionnement habituel d'une entreprise génère des risques susceptibles d'avoir un impact sur la santé des salariés (risques professionnels), sur les équipements de production ou sur l'environnement extérieur à l'entreprise (risques environnementaux). L'ensemble de ces risques est regroupé sous le terme de risques industriels.

Confrontée à des obligations réglementaires de prévention des risques professionnels et de protection de l’environnement, l'entreprise doit élaborer des solutions pragmatiques et adaptées, en privilégiant la maîtrise du risque à la source. Une gestion cohérente de ces différentes composantes du risque et la mise en place d'actions de prévention efficaces pourra s'appuyer utilement sur les similitudes existant à la fois dans le vocabulaire, les concepts ou les méthodes à mettre en œuvre.

Pour en savoir plus
Mis à jour le 16/05/2022