Quelles articulations entre le document unique, le plan de prévention, le protocole de sécurité, le plan général de coordination et le plan particulier de sécurité et de protection de la santé, les documents «socles» servant à l'identification des risques professionnels et mesures de prévention associées ?
Description et informations techniques
Support
Article de 3 pages, publié dans le mensuel Travail et sécurité n°751
Référence INRS
TS751page44
Auteur(s)
BASILE S.
Date de publication
06/2014
Rubrique
Droit en pratique
Ressources complémentaires de l'INRS
Sur le thème : Disposition juridique et norme technique