Allier les approches réglementaire et ergonomique de l'externalisation de la maintenance dans un objectif de prévention

Les activités de maintenance sont critiques à la fois pour la sûreté des installations, et la santé et la sécurité des opérateurs. Elles sont par ailleurs très largement externalisées. Toutefois, les différentes formes d'externalisation de la maintenance et leurs relations avec la santé-sécurité des personnels concernés restent peu documentées. Aussi, ce papier vise à développer la compréhension des formes et des pratiques d'externalisation de la maintenance, en alliant deux approches, l'une réglementaire, l'autre ergonomique. Dans un premier temps, un examen de la littérature juridique et de la réglementation applicable aux interventions de maintenance externalisées a été mené. Il visait, d'une part, à identifier et caractériser les principaux contrats de maintenance de droit privé et, d'autre part, à examiner les dispositions réglementaires et les préconisations de prévention qui leur sont relatives. Il a permis d'identifier les principaux contrats de maintenance de droit privé (maintenance autonome, liée et sous-traitance). Il révèle que c'est davantage le contenu des contrats que leur nature qui détermine le cadre dans lequel les interventions seront menées. Cet examen montre, en outre, que l'externalisation de la maintenance est abordée par différentes réglementations qu'il peut être difficile de s'approprier, et que l'organisation réticulaire de la maintenance ou les risques liés à la multiplicité des intervenants sont peu abordés. Dans un deuxième temps, des analyses en situation, par entretiens et observations, dans une verrerie externalisant partiellement la maintenance de ses équipements de production ont été conduites. Elles ont consisté à identifier le réseau des entreprises de maintenance contractantes et la nature de ces relations contractuelles, et à mener des analyses cliniques de situations "critiques" impliquant les personnels des entreprises exploitante et de maintenance. Les résultats mettent en évidence un réseau d'entreprises de maintenance relativement complexe et le recours à des formes variées de contractualisation. Ils montrent également des ambiguïtés ou des évolutions in situ de la répartition des tâches entre les entreprises exploitante et de maintenance qui peuvent se révéler dangereuses. Ces différents résultats sont discutés et donnent lieu à des propositions de pistes de prévention, s'appuyant à la fois sur l'examen de la réglementation et les analyses en situation.